FOURNITURE DES TUYAUX DE FONTE G
Ce prix comprend les frais de toute nature à faire jusqu'à livraison et réception complète.
AuT. 17. — Les retenues à exercer sur les fournitures en retard , Retenues
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s;eront calculées, poiu^ chaque semaine de retard, a raison de 1 0/0 sur de retard, la valeur des tuyaux droits et de 5 0/0 sur celle des pièces de raccord et trappes de regard.
En cas d'urgence signalée antérieurement à l'entrepreneur, l'Administration pourra compléter les fournitures en retard aux frais de l'entrepreneur.
Lorsque l'entrepreneur ne se conformera pas aux délais indiqués dans les ordres de service pour l'enlèvement des vieilles fontes ou des fontes rebutées, il sera passible, pour chaque semaine de retard, d'une retenue calculée à raison de 2 0/0 de la valeur des fontes à enlever.
Les retenues seront notifiées à l'entrepreneur et portées à son décompte.
Le présent devis dressé, etc.
Paris, le 10 octobre 18S5.
FORMES ET DIMENSIONS DES TUYAUX ET RACCORDS EMPLOYÉS DANS LA CANALISATION