‹ Savoie-Sardaigne et MantoueChapitre 120 sur 224 · TRAITE DU S JUILLET · texte numérisé non relu

TRAITE DU S JUILLET

cour de Manloue, et partit le 14 juillet avec un certain l'clat pour Turin, Il revint H Manlouo ù la fin d'août. Le il sep-

c quU a

lihorlë do f

n lui doD-

ipà oacroat j e<

Atct. IV. — Qu'en cal quo Dieu bénisse le mariage dodit si nuil (iiucuioi), et du^s la guerre qui pourrait natlro entre Sa Majesti^ t bpognab en Itklie, Sa Majcslri vint i occuper l'uno des »ii pbees suivnn iiToir ; AUïsuidrie, Tortonno, Paiio, Crémooc, Novare, ol Valeu lidite ôtadelle au pontuir dudlt siear duc.

Abt. V, — Cm arriïMil que M, lo duc do MuiUiuoTinl !i inonrir sans enfants mUM Mgïtimes, et laigait sealemcQl des Dllcs, Sa Majestd promet de les maintenir nt leiutâesc«ndints s«lon l'ordre de la saccesûon en 1* jileîno et paisible jouissance du Aucbà de UoQtTerr&t, et d'emplojer rnSme el pour cet effet la force do ses irmcs, en cas que dan» la suite ils tinssent à y fitre troublés sous quelque prétexte que ce puisse élrc .

Art. VI. — El si |cc qu'à Dieu no plaise] ledit aiourdnc décidant sans onfanla, U succession du Montferrat Tenait i passer dans toute antre maison que celle de Oobtagn*, Sa Uajesté s'oblige en ce cas soIonneUemenlde faire lODirconiptoisoD lÉgilimo successeur dans l'ËtAl de Hantoue qui sera de la maison do Oontague de tous et chacun Im droits, noms, raisons et actions que ledit sieur dnc peut aroir ttmr màlioratioos ou autres prdtenlions lé^limes génâralement quelconques sur le hontferrati lesquels droits ledit sieur duc, nadtl cas de son ddcAs sans enfants Ugtlîines, Iransrère tout i sondit successeur légitime ; en sorte que la jouissance du MonUcrrat ne sorte point de ladite maison de Ooniague qu'elle ne soit entiircment uliifailo do ses prétentions.

AKr.VQ. — El ledit sieur duc, au susdit cas de son décâs sans enfants lé^times. pour faToriser de tout son pouvoir sa maison, transfûronl encore à son successeur léptime de In maison de Oonugue dans les Etats do Mantouc la rostituLion de toutes tes impenses, méUorattons, et tous autres frais faits dans l'Etat de Uanloue par Ms ancêtres et par luï-mËme, cl qui, aprAs le décès de Son Altesse sans aucuns enfants, pourroieiil tire disputés par quelque autre que ce soit ; Sa Majesté pro' net de tenir la main par toules roies et mime celle des armes à ce que le succesfinr légitime dudit sieur duc de ladite maison de Qonzogue dans l'Etat de Uanloua jaoisw conforouSment A la justice de l'effet dudit transport desdites raisons et drMti : ne prétendant point toutefois ledit sieur duc, dans le présent article et lo prudent, non plus que dans tout le contenu do ce présent traiié, do préjudicier au fond des droits que l'impératrica EliSonaro sa tante et ses béritierg peuTent «TOir d'ailleurs.

présent traité causera audit sîeur duc de s extraordinaires. Sa Majesté. ; ayant égard vl le moyen de soutenir lesdiles dépenses, elle u moment que les troupes de Sa Majesté entro- 11 somme de cent mille pistoles d'Espagne en ans prétendre jamais aucune restitution de b is successeurs, ledit sieur duc déclarant ni

Aht. Vm. - Et comme grands pnjudices et de dcpcn Toulanl donner audit sieur duc i girooiet de lui faire pajer II Casai, a ri>nl dans la citadelle de Casai, 1.

Mpéces par pure gratification et s luidlle somme par Sa Majesté n

r qu'à lilre onéreux et pour d^dommagoment des perles et désavantages qu^l souffre par le présent traité; et n'entend lucunoment ledit sieur duc se dépouiller de ladite citadelle que par forme de dépAt. ce que Sa Majesté a bien roula agréer.

Aht. IX. — Sa Majesté promet uudit sieur son assistance et protection dans es démêlés qu'il a avec les dacs de Savoie et de ModAne, en ;orle que Son Altesse •'•n puisse promettre un prompt succès et un juste accommodement, conformément nas motifs qui seront représentés dans la suite plus amplement i. Sa Ha- )e>té do la port dndlt sieur duc.

Aht. X. — Et. & l'égard du différend pour la succession do Ouastatla, Sa Majesté s'oblige do maintenir ledit sieur duc an possession de ces Etals envers et

Page 1