CHAPITRE TROISIEME

Du revenu public provenant des impôts.

SECTION PREMIÈRE

Des impôts en général.

1° Du droit de l'État de demander des impôts §. 451 — 459 2° Des principes les plus généraux à suivre dans

l'établissement des impôts §. 460 — 404

3° Des sources dans lesquelles les impôts doivent

être puisés §. 465 — 513

4° Division des impôts §.514

SECTION DEUXIÈME

Des différentes espèces d'impôts ordinaires en particulier.

1° Des services forcés ou des impôts en nature

et en argent §. 515—560

2° Des impôts (contributions) personnels . . . §. 561 — 565 3° Des tailles ou contributions réelles

a) Des impôts établis suivant la possession

ou la fortune §. 566—579

b) Des impôts établis d'après le revenu brut

ou mixte §. 580—586

c) Du règlement des impôts suivant le revenu net de chacun

a) De la rente foncière §. 587 — 644

ß) Des rentes de capitaux ....§. 645—662 y) De la rente industrielle ....§. 663—682

d) Des impôts établis d'après la dépense, en

particulier des impôts sur les consommations §. 683 — 707 4° De la différence entre les impôts directs et

indirects S. 708 — 723