LIBRAIRIE HACHETTE ET C

19, BODI.KVARD SAINT-CiBRMAIN, 70

État actuel de la qaestion des deax Chambres. Comment on peut essayer d'en rajeunir la solution.

Lorsque Ton part de Tembryon, infime, éphémère, pour gravir Téchelle vivante, on constate que son perfectionnement consiste dans Tattribution, plus ou moins complète, à chaque fonction distincte, d'un organe approprié.

Le même phénomène s'affirme, à mesure que la civilisation grandit, dans Tordre politique. Aristote et Polybe en avaient déjà fait la remarque, Texistence des gouvernements simples est brève. Leur principe, que rien ne limite, est enclin à s'exagérer. Aristocraties, ils se contractent pour mettre le pouvoir dans la main d'un petit nombre. Monarchie, ils dégénèrent en despotisme. Démocraties, ils se convulsionnent dans des crises incessantes.

On en a conclu que pour assurer à un Etat un régime durable, il fallait s'efforcer de combiner des forces con-

traires et alternatives, s'épiant les unes les autres, se servant réciproquement de tempérament et de contrôle. De là est née, d'abord confuse, puis scientifique et raisonnée, la théorie de la séparation des pouvoirs.

Ne convient-il pas d'aller plus loin, dans cet ordre d'idées, en opérant une nouvelle division, en scindant le pouvoir législatif en deux Chambres ?

Le despotisme anonyme d'une assemblée est plus redoutable que celui d'un homme. Il se sent irresponsable et ne meurt point. Le dualisme législatif permet de le neutraliser, en combat les excès, retient la réflexion dans l'œuvre parlementaire.

Mais, il faut le reconnaître, il entraîne par celà-même des complications et des lenteurs. Chez beaucoup d'esprits impatients, elles provoquent ce soupir mélancolique de Louis Blanc : Le progrès n'est-il pas assez difficile à obtenir, et comprend-on la nécessité de lui opposer de supplémentaires entraves ?

Ne pourrait-on pas déjà leur répondre : Le progrès n'est que ce qui dure. Ce n'est qu'en voûtant bien des corps, en ankylosant bien des bras, que l'on élève les édifices dont la majesté doit braver le temps.

Ouvrons un atlas.

Partout où perce une lueur d'expérience, aussi bien chez les peuples libres de traditions que chez les nations rivées au passé ou s'émancipant en une graduelle métamorphose la division du pouvoir législatif a été considérée comme une inéluctable sauvegarde.

Deux Etats seulement font exception : la Grèce et la Serbie.

Mais, dans le premier, ne faut-il pas toujours oublier le présent pour considérer le passé ? Aujourd'hui, un silence éliséen plane sur l'Agora muet, attriste les places publiques sur le sable desquelles, la multitude se ruait tumultueuse. Au milieu de sa persévérante re-

constitution, dans sa lassitude, le peuple hellénique ne peut insudler aux partis que des rivalités de personnes^ ne trouve pas encore de quoi animer ce flux et ce reflux d'idées qui est'la condition des gouvernements libres.

Jadis dans toute la Grèce deux Conseils se disputaient l'influence . C'étaient en face des Assemblées du peuple le Sénat de Solon à Athènes, la Gérousia à Sparte, les Boules de Thèbes, d'Argos, de Delphes, de Mégare.

En Serbie, l'unité est plus apparente que réelle. La Skoupchtina extraordinaire remplace dans certains cas la Skoupchtina annuelle, crée une sorte de division dans le temps à défaut de celle qui existe ailleurs dans l'espace.

On ne doit pas cependant s'exagérer la valeur probante de l'ubiquité du dualisme. Ce serait méconnaître l'origine des constitutions actuelles.

Dans bien peu, la division du pouvoir législatif a réussi à s'effectuer naturellement. Il n'en est pas beaucoup d'autochtones, de nées avec les Etats, se prêtant à leur originalité.

A peine si la plupart peuvent se ramener à quelques types primordiaux, et, en y regardant de près, on se demande si eux-mêmes ne sont pas les dérivés les uns des autres.

Les Etats-Unis, par exemple, auxquels on on a fait de si nombreux emprunts, doivent énormément à l'Angleterre.

Ce dernier pays s'est distingué dans l'exportation ostensible ou déguisée, de^- constitutions toutes faites, verroterie banale en retoui* de laquelle il a reçu bonne part de son influence lointaine et l'estime d'autrui à qui il faisait, par là, comprendre ses institutions.

Il y eut aussi, à la fin du siècle dernier et au début de

celui-ci, nos équipées héroïques, à travers TEurope, les constitutions distribuées aux peuples par le besoin communicatif de délivrance de nos volontaires enrôlés au son du tambour, la mystérieuse soif de régir qui poussait le général Bonaparte à laisser, en don de glorieuse occupation, Tœuvre réduite de fructidor aux principautés de la péninsule italienne. Essais mort-nés, sans adhérence, mais, auxquels a survécu une impossibilité tenace de concevoir un gouvernement autrement que sous certaines formes obsédantes et qui, jointe à d'autres causes d'illusion, expose à prendre pour des réalités Timage d'un même objet reproduite plusieurs fois comme par des miroirs prismatiques.

L'idée de la souveraineté nationale ne s'oppose-t-elle pas au dualisme ? Certains théoriciens le pensent : «Cette souveraineté, disent-ils, est le seul moteur de nos sociétés modernes. Dogme aujourd'hui pour tous, en fait, sinon en droit, ne deviendrait-elle pas hérésie si sa volonté était double comme le visage du roi Janus ? Non cela n'est pas, ne peut pas être. Dans la nation, comme dans l'individu, cette volonté est une. C'est une somme. Elle ne peut différer de ses composantes. Ses manifestations se succèdent rapides. En leur réservant deux plaques révélatrices on risquerait, étant donnée la défectuosité inhérente à toute organisation humaine, de l'obliger à se contredire, de jeter le discrédit sur une chose sacrée en abandonnant à la mer la seule boussole politique encore subie par le rationalisme contemporain.

Un monarque est-il sain d'esprit? Ses fidèles se gardent bien de le faire passer pour fantasque. La folie s'empare-t-elle de son cerveau ? On dissimule avec soin l'infirmité dans la crainte de voir s'amoindrir le prestige de la couronne. Ainsi doit-on agir avec la vraie souveraine des temps présents. S'atta-

cher h apporter dans Tunique réservoir où coulera la volonté nationale, la plus rigoureuse exactitude, la précision la plus impeccable, là est le véritable problème ! Faire pour le mieux, puis aller de l'avant, sans paraître remarquer les erreurs dont la survenance proviendra de la mise en mouvement du système et dont la divulgation ne saurait que porter tort aux vérités obtenues. »

A coup sûr le discrédit évoqué serait fâcheux et deux Chambres constituées dans un même but, auxquelles on demanderait des indications concordantes, ne sauraient manquer de le faire encourir.

Ce n'est point là ce que veulent ceux qui croient nécessaire de diviser le pouvoir délibérant.

La métaphysique de l'histoire nous montre chez les peuples deux intérêts en présence : l'intérêt temporaire et l'intérêt permanent.

L'intérêt temporaire c'est celui que La Fontaine, dans son épitaphe, se vantait d'avoir toujours recherché :

(c Jean s*en alla, comme il était venu, Mangeant son fonds avec son revenu. »

C'est celui qui chuchotte à l'oreille des nations de séduisants et pervers conseils, leur répète comme à de fragiles créatures que la vie est fugitive et que mieux vaut une seconde de jouissance immédiate que l'austérité de toute une existence vouée au devoir. Il s'enveloppa, un jour, en riant, dans la strophe d'Horace, mais, avec lui il porte en exergue le mot de la Pompadour : « Après nous le déluge ! » Qui le suit, le voit laisser en arrière les lourds budgets grevés, les charges imposées à la dette par des emprunts coupables dont ceux qui les supportent ne jouiront jamais, la dégénérescence de la race mise à l'enjeu pour de courts triomphes, la misère, en un mot, pesant, en toutes

choses, sur le fils, pour racheter Tégoïsme insouciant et le caprice momentané du père.

L'intérêt permanent est celui de la fourmi. Il entre dans l'ossature de la grandeur des peuples. Elle date du jour où Ton commence à lui faire sa place. Leur décadence part de cet instant précis où pour la première fois on le néglige. Rome y pensait lorsque selon la belle expression de Tite-Live elle se conduisait à son origine non en vue du présent^ mais comme si déjà elle avait conscience de son avenir.

Malheureusement, il est souvent malaisé à connaître. On le pressent, à certains moments plutôt qu'on ne le voit. Il s'accentue à mesure que l'on s'éloigne et, s'il appar<iit dans tout son dessein à celui qui le contemple du haut d'un sommet, il faut beaucoup d'énergie au voyageur errant dans la plaine, pour le côtoyer, se diriger dans l'épais brouillard des passions du jour, ne pas succomber au mirage des lieux, ni se laisser égarer par les clameurs de la multitude.

De là, la difficulté de gouverner sagement.

Il s'agit, à la fois, de ne jamais perdre le sentiment du véritable bien et de l'inculquer, en le rendant aimable. Tâche méritoire, s'il en fut ! A laquelle, on ne doit point s'étonner, de voir beaucoup d'hommes d'Etat préférer la popularité facile.

Dès lors, plus de continuité, d'esprit de suite.

C'est là surtout où règne le droit de suffrage qu'une direction à long terme fera le plus complètement défaut. Pour assurer sa réélection, le légiï^lateur est porté par une invincible tendance à donner à ceux devant qui il tremble toutes les satisfactions. Vis-à-vis de sa propre conscience, ne lui restera-t-il pas toujours la ressource de se dire que le mandat impératif est une utile chose, que sa personne n'est qu'un instrument des actes duquel d'autres sont responsables , alors

que si jamais le mandat impératif devenait la loi des sociétés , le devoir s'imposerait encore au candidat d'éclairer les électeurs avant de s'en laisser investir ? Que deviendront surtout les attitudes expectantes et discrètes, sachant, ainsi qu'il est si souvent nécessaire, se résigner à attendre le bon moment, sans tapage ?

Dans ces conditions, en face de l'assemblée populaire, indiquant toutes les variations de l'intérêt du moment, ne ferait-on pas œuvre salutaire si Ton arrivait à constituer une autre assemblée, qui, tout en conservant le cachet démocratique, marquerait d'une manière claire et évidente les intérêts plus durables, en permettant de les voir sous leur jour nouveau à mesure que le point de vue se transforme avec la mutabilité des choses ?

En accordant à ces deux assemblées une part égale dans le vote de la loi, c'est-à-dire en obligeant à s'éliminer, automatiquement, tout ce qui les désunirait, ne réussirait-on pas à ne laisser l'intérêt temporaire se caser dans l'œuvre législative que lorsqu'il ne serait pas contraire à la prospérité future de l'Etat ? Ce n'est pas l'avis unanime.

Imposer à un peuple l'obligation de penser toujours à l'éventuel en frappant de nullité tout ce qui n'y sera point conforme, mais, c'est le juger léger, crédule ! Lui faire l'injure de le traiter en mineur et le condamner à une perpétuelle tutelle ! Le législateur n'a pas à traiter ses commettants en sujets, ils sont les seuls souverains et doivent commander au législateur. Quelle que soit leur volonté, elle est respectable. On n'a pas le droit de compromettre les certitudes du présent au nom des probabilités de l'avenir. De même que l'homme est seul maître de sa personne, que nul ne peut s'immiscer dans ses affaires, le principe de la souveraineté n'est clair que si on la laisse se dérouler à son gré, avec ses

vaillantiscs ci aussi ses faiblesses. C^est à elle à s'instruire elle-même des fruits de ses vicissitudes. Elle est intangible et quand bien même il lui prendrait un jour la fantaisie de perpétrer le suicide de rEtat,on ne pourrait pas plus s'y opposer que Ton n'a le droit de punir rhomme qui râle étendu, le crâne fracassé, son revolver à la main.

Nous avons cherché à revêtir la réponse que pourraient fournir les partisans d'une seule Chambre, du style quelque peu mélodramatique à eux familier.

Mais, malgré la liberté de l'homme n'est-il pas des cas où on lui nomme un conseil ju<liciaire ? Le père de la souveraineté nationale — on sait qu'il n'était pas tendre pour ses enfants — ne proposait-il pas de le ramener à Tétat de nature. N'aimait-il pas à redire que trop excellent pour nous son gouvernement démocratique ne pourrait faire l'affaire que d'un peuple de dieux?

Gomme on a taché depuis, malgré l'affirmation de Jean-Jacques Rousseau , d'acclimater son système , c'est le peuple qu'on a pensé à donner au peuple comme tuteur. Mtiis, correctement, on ne peut pas plus, en l'occasion, employer ce mot qui, avant tout, appelle l'idée de quelque chose d'extérieur, que l'on ne peut l'appliquer à la résultante des réactions de la volonté de l'individu sur elle-même.

On réalise bien ainsi l'assimilation du composant et du composé, mais, on voit le composant tel qu'il est. On tient compte de la faculté qu'il a d'agir sur lui-même, et l'on veut conserver [\u composé la garantie de cette complexité. Par cette vue saine des choses on arrivera beaucoup plus tôt à la sagesse, qu'en la demandant aux leçons de l'expérience, parfois irréparables — à force d'être convainquantes.

Telles sont les réflexions suggérées à l'esprit par la question des deux Chambres. On en conviendra, la plu-

part sont persuasives. Lorsqu'on Taborde, on ne peut que repenser des arguments déjà vieux. Beaucoup ont servi si souvent qu'on croit les apercevoir k travers les vitrines alignées d'un musée. C'est que, malgré la sécheresse apparente du sujet, on a compris que derrière SCS données se cache beaucoup du pourquoi depuis bien longtemps les peuples se sont raidis, exaltés, ont souffert. Une scholastique question de forme n'aurait pas inspiré aux publicistes des polémiques brillantes, retenu des penseurs illustres, inquiété les hommes d'Etat, déchaîné l'ouragan des révolutions. Des doctes études signées dans les grandes revues de noms académiques, des articles de fonds des journaux influents, des entrefilets griffonnés à la hâte par des reporters inconnus, des débats soulevés un peu partout en des heures solennelles comme des boutades échappées spontanément aux humbles, les arguments ont jailli en précipités solides et brillants. Aussi la nécessité ne se faisait-elle nullement sentir de les exposer à nouveau. Nous ne pouvions prétendre à apporter quelque lumière dans une controverse, où, bien que nos voisins d'Outre- Manche ne voient qu'un //v/Av/;/, comme ils disent, une vérité évidente, un axiome, l'esprit privé du rail sûr des sciences positives, s'arrête comme en un carrefour désorienté, incertain.

Il nous a paru qu'il y avait un moyen d'aborder la difliculté sous une forme plus scientifique et plus pratique à la fois.

Les attributions dont on peut investir une Chambre haute et dont on l'investit ordinairement, ne rendent personne hésitant. Il faut au contraire s'écarter des chemins battus lorsqu'on veut rechercher s'il est possible de la composer, sans froisser aucune conviction, tout en obtenant des résultats eflîcaces. Nous comptons donc cflleurer,à peine, la question d'organisation pour consa-

crer la plus grande partie de cette étude au vrai nœud du problème. Trouver une satisfaisante réponse à cette interrogation : Qui faut-il mettre au Sénat ? Demeure aujourd'hui la seule manière neuve de convaincre ceux qui disent : personne !

La tâche n'est pas sans péril. Les solutions ne peuvent se déduire de la raison pure. Dans la recherche éparse des nations, Tidée s'est toujours trouvée étreinte, étouffée par le fait, et lorsque, comme durant la Révolution française, elle a voulu s'y soustraire, elle n'a pu vivre sans lui. L'une et l'autre se sont confondus au point de rendre quelquefois illogique la raison, intelligents le hasard et la routine. 11 nous faudra ne jamais les perdre de vue. Leur collaboration, soumise à un rapport changeant, n'a cessé d'être féconde en enseignements variés. Grâce à elle, il nous sera permis, loin des abstractions téméraires, d'essayer de mettre à nu les lois générales, inhérentes à toute évolution sociologique, qu'ont révélées en aperçus rapides , les efforts de Timagination cosmopolite pour découvrir une utile division du pouvoir délibérant. Elle nous gardera toujours une explication plausible, aux démentis que ne saurait manquer de leur apporter la contingence des conditions spéciales à chaque Etat. Alors il nous sera facile après avoir recueilli les matériaux considérés universellement comme devant constituer la clef de voûte d'une Chambre haute, de les soumettre à une critique impitoyable pour leur demander de se prêter aux exigences propres de notre pays.