ISLANDE

La notion du dualisme sur laquelle elle repose reparaît — par une curiosité diilieile à expliquer — presque exclusivement et à des dates espacées dans les pays les plus extrêmes, et dans la zone la plus septentrionale de notre continent.

En Ecosse les Lords des Articles furent, pendant longtemps, élus par le Parlement.

En Suéde, les Etats-Généraux s'arrogèrent, au siècle dernier , le droit de choisir les membres du Sénat d'Oxenstiern.

Il est même un pays où le Storthing a trouvé des imitateurs précisément à l'époque où il commençait à donner en Norwège de plus inquiétants résultats.

L'Islande embarrassa pendant longtemps le Danemark. Il ne savait à quelle loi constitutionnelle la soumettre. Valait-il mieux lui donner un sénat spécial dont il nommerait les membres , ou l'engager à se faire représenter comme les îles Féroe à sa propre chambre haute ?

C'est pour sortir d'une pareille indécision que, le 2 janvier 1871, la loi sur la situation constitutionnelle de l'Islande dans la monarchie a reconnu à l'île arctique un Parlement de trente membres : VAlthing.

Ce Parlement se subdivise en deux chambres. La première comprend douze sénateurs. Six d'entre eux sont élus à la manière norwégienne par les trente membres de l'Althing réunis. A ces six législateurs viennent s'enjoindre six autres pour compléter le nombre de douze. Us sont nommés par le roi et leur mandat n'est pas plus long que celui des membres élus au milieu desquels ils siègent. Au bout de six ans doit leur venir du Danemark une investiture nouvelle.

Grâce à ce système le roi les tient, tient le Sénat dont ils représentent la moitié et tient surtout l'île dont l'Althing désigne les mandataires les plus appréciés.

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Les six membres nommés de TAllhing sont le pendant des douze sénateurs réservés à la Couronne dans le Sénat danois. Ici, comme là, la désignation s'est rationnalisée au contact de l'élection (1). Le roi peut compter sur elle.JTout là-bas, au fond des mers, ses représentants s'acquittent-ils contrairement à ce qu'il attendait ? Bientôt il les remplacera. Ici, à ses pieds, dans les vicissitudes de la politique continentale, les sénateurs nommés ne font-ils pas suffisamment prévaloir sa volonté ? Il leur enlèvera, en dissolvant leur assemblée tout entière, la jouissance d'un mandat dont l'inamovibilité ne le gênera plus.

(1)11 serait intéressant de grouper les formes que la nomination a su revêtir pour se maintenir dans les sénats électifs. La composition du bureau lui en a fourni une non des moins avantageuses. Grande est sur une assemblée Taction de l'homme appelé à en diriger les débats. Aussi s'explique-t-on que, dans maintes chambres hautes, issues du droit de suffrage, le pouvoir royal ait cherché à se réserver la nomination du Président. Tel est le cas pour les sénats de la Hollande et de Suède. Dans le premier de ces pays celle nominalion ne vaut que pour une session des Etats- Généraux. Dans le second, la Couronne no peut désigner qu'un membre de la haute-assemblée. Celui-ci doit prêter serment de défendre, à la fois : c le pouvoir du Roi et les droits de la Diète.»

Les sénats belges, danois, norwégiens, et roumains composent eux-mêmes leur bureau.

Le président des chambres hautes non électives est en général, comme en Italie, en Autriche, en Wurtemberg, dans le grand duché de Bade, désigné par le souverain. La Chambre des seigneurs de Prusse fait exception toutefois. C'est le lord-chancelier qui préside la chambre haute d'Angleterre. Il est pourvu par elle-même à son remplacement en cas d'absence ou de vacance.

Dans les llépubliques, le bureau est presque toujours élu librement par le Sénat. Les lignes générales de la Constitution américaine s'opposaient à ce qu'il en fut ainsi à Washington. La haute assemblée y est dirigée par le vice-président de l'Union, élu par le peuple, comme le président lui-même. Le droit de vote ne lui appartient qu'en cas de partage. Le Sénat nomme le reste de son t)ureau.