LS

Qu'il s’agit actuellement de moins en moins de sévices barbares avec traumatismes et lésions importantes. La plupart des affairzs actuelles portent sur des sévices par omissions et privations.

Que les sévices moraux sont cependant très répandus, et qu'on pourrait pallier par une prophylaxie très étendue ; Que beaucoup de sévices sont dus à la misère et l’ignorance et qu'il s’agit alors plus de secourir que de punir. Qu'il est important de toujours considérer le milieu social où se sont produits des sévices.

Que, comme en toute question médico-légale, la perspicacité, la précision, la compétence et l’impartialité de l’expert sont de toute rigueur.

Que la question des sévices, telle que nous l'avons envisagée, se rattache intimement aux problèmes vitaux de l'éducation des enfants et de la natalité dont dépend l’avenir d’un pays. C’est, en somme, un point de vue parti-

culier de la protection d= l'enfance en général.

Vu, le Doyen : Vu, le Président :

BALTHAZARD. . BALTHAZARD.

Vu et permis d'imprimer :

Le Recteur de l’Académie de Paris,

S. CHARLETY.

Bibliographie

Annales de Médecine Légale. — Décembre 1929, page 653. Discussion du rapport de MM. PARISOT et CAUS- SADE sur les sévices envers enfants (Marcel Héger. Piédelièvre. Simonin).

BALTHAZARD. — Précis de- Médecine légale.

BESNIER. — Etude médico-légale des sévices de l'enfance. Thèse de Paris, 1901-1902, n° 377.

BOUCHARDON (PIERRE). — Célestine Doudet, institutrice (Albin Michel, éditsur).

BRELET. — La mort subite chez l'enfant (Thèse, Paris, 1906-

BROUARDEL. — Le mariage. Nullité. Divorce. Grossesse. Accouchements.

CELLIER. — Annales de Médecine légale, décembre 1930.

CHAVIGNY. — Sévices sur les =nfants, privation de nourri-

ture. Ann. Méd. lég., janvier 1928. Code de l’en-

fance traduite en justice (Arthur Rousseau, édi-

teur), 1904; sup. au Code de l’enfance, 1922. CoLuin. — Traité de médecine légale infantil2.

COURMONT. — Précis d'Hygiène.

Compayre. — Histoire de la pédagogie (Delaplane, éditeur). COMPAYRE. — Histoire. critique des doctrines de l'éducation

-en France depuis le XVÏ° siècle (Hachette). . CoRBIÈRE. — Commentaire de la loi du 24 juillet 1889 relative à la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés (Thèse de Droit, Lyon, 1801-

CoOSTEDOAT. — La criminalité mystique dans la société moderne (rapport au Congrès de Médecine légale de

DALLOZ. — Traité de jurisprudence.

DELCASSE. — Etude médico-légale sur les sévices de l’en-

fance (Thèse, Paris, 1884-1885, n° 243).

DRUKER. — De la protection de l'enfant contre les abus de la puissance paternelle en droit romain et en droit

\ français. Thèse de Droit, Paris, 1894.

DUENSING FREDA. — Deutsch. Zentrabl. j. Jugendfurs, 1013, und Inaug. Diss. Zurich, Munchen-Schweizer Verlag 1903.

Dumas. — Du libéricide ou meurtre des enfants mineurs par leurs parents. Thèse, Lyon, 1802.

DuvaL. — Des sévices st mauvais traitements infligés aux enfants. Thèse, Lyon, 1892-1803, n° ;73).

DUVERNOY. — L'’inspection médicale des écoles.

Duvorr. — La mort suspecte du nourrisson par bronchopneumonie latente. La Médecine, avril 1923, page 508. |

FAUQUEZ. — Annales de Médecine légalz, 1926, p. 135: les intestinales sous l'action de l'air comprimé; un

jeu meurtrier.

GARRAUD. — Traité de droit pénal français, tome 5, 2.009 et suivants.

GERME. — Relations médico-légale de l'affaire Saison-Ma-

reuil, Pas-de-Calais.

HERBIER. — De la mort de l'enfant par hypertrophie du typhus. Thèse, Nancy, 1907.

HEUYER. — Annales de Médecine légale, 1929.

JULLIEN. — Les Professeurs de Littérature de l’Ancienne

Rome, Paris, 1885.

LAURENT. — Sadisme et masochisme ({Vigot, éditeur, 1903).

LAGRANGE. — L2s Enfants Assistés en France. Thèse, Paris,

LEFORT. — La protection de l'enfant contre l'abus de l’au-

torité paternelle en médecine. Ann. de Méd. lég., janvier 1928. À LIBESSART (DE). — Essai sur les sévices envers les enfants. Thèse, Lyon, 1891-1892, n° 667.

MaRFAn. — Clinique des maladies de la première enfance,

tome 3 (Masson).

mme Ge

Moreau. — Suicides et crimes étranges (Soc. d'éditions scientifiques, 1899).

P. PaRIsOT. — Les dépopulatrices et le secret médical. Con-

grès de la Natalité, Nancy, 1919.

PARISOT et GARNIER. — Inculpation de mauvais traitements envers un enfant. Intoxication accidentelle par l'oxyde. de carbone. Revue de Médecine de l'Est,

PARISOT et CAUSSADE. — Les sévices envers les enfants. An-

de Méd. lég., juin 1920. |

PERRIN DE LA TOUCHE. — Des escchymoses cutanées. Thèse, Paris, 1885.

SADIER. — Ann. d'Hygiène et de Méëd. légale, tome 12, page

- 288 (1834). Discours prononcé à la Chambre des

Communes. à SCELIE et DEBOCK. — L'éducation des enfants anormaux et arriérés.

ROUÈCHE. — Notions d'hygiène sociale de l'enfance. ROBIN GILBERT. — L'enfant sans défaut.

TARDIEU. — Etude médical: légale sur les blessures (Bail-

lière, 1879).

— Dictionnaire d'hygiène publique et de salubrité, tome 3.

— Etudes médicales légales sur les sévices et mauvais traitements infligés aux enfants. Ann. d'Hy-

giène, Paris, 1860, 2° série.

TOMEL et A. RoLLET. — Les enfants en prison, Paris, 1802. TOULMOUCHE. — Considérations médico-légales sur deux cas assez rares d'aberration mentale. Ann. d'Hygiène

de Méd. lég., tome 4, page 424 (1853).

ZIEMKE. — Revue allemande de Médecine légale, mars 1929. ZENZINOV. — Les enfants abandonnés en Russie Soviétique. Ed. Plon.

Saumur, - fifprUbDerie % HEVALIFL