D) RAPPORT

L'expert dans son rapport devra être avant tout simple

et clair comme toujours sn médecine légale, aussi précis que

possible, sans abuser cependant des termes techniques (les expliquer si nécessaires). Mais, ici, en matière de sévices, il sera important d’insister sur certains points. D'abord mentionner s’il s’agit de sévices habituels ou accidentels, le juge y attribuant une très grande valeur ; dire ensuite s’ils ont vraiment causé la mort ou si telle maladie retrouvée à l’autopsie présente avec les sévices des rapports possibles de cause à effet.

Dans les cas non mortels, un pronostic s'impose. Une dent cassée, un tympan perforé, une fracture, une mutilation permanente devront être bien pris à considération.

Par ailleurs, il devrait rapporter les données, les remarques nouvelles, non spécialement médicales, que sa propre enquête lui aura fournies, il les citera simplement, mais sans comm®niaire.

Pour les troubles intérieurs profonds, il devra apporter dans ses déclarations la plus grande circonspection ; trop d’erreurs sont possibfes et il en reste responsable.

H sera utile aussi qu’il émette un avis sur l2s dispositions à prendre en faveur de l’enfant suivant les cas, et d’indiquir éventuellement son jugement psychiatrique sur des in-

culpés qu'il aura pu interroger.

Conclusions

De cette révision générale de la question des sévices,

nous concluons :