CHAPITRE PREMIER

Introduction

Au quatorzième Congrès de Médecine légale française, MM. Parisot et Caussade, de Nancy, ont exposé dans un rapport magistral, la question, des sévices envers les enfants.

Ce sujet, toujours d'actualité n’avait pas encore été l’objet d’une étude complète et récente.

Nous reprendrons ici la question dans un sens plus général et surtout social et pratique insistant sur la prophylaxie et l’expertise.

Nous diviserons notre travail en trois chapitres :

1° Notions générales sur les sévices ;

2° La prophylaxie;

3° L’expertise.

Notre Maitre, Monsieur le Professeur Agrégé Piédelièvre a bien voulu nous confier ce sujet de thèse. Sujet ardu, immense, difficile à limiter, où nous n’apporterons sans doute rien de nouveau, mais auquel. nous aurons au moins l’hon-. neur d’avoir participé par la sincérité de nos efforts.

Cependant, avant d'aborder notre exposé, nous sentons,

ls besoin de marquer ici notre gratitude à nos maîtres, M. le

Professeur de Médecine légale Balthazard, doyen de la Faculté de Médecine de Paris «à M. Dervieux, chef des travaux pratiques de médecine légale, dont l’enseignement et les conseils nous restent précieux.

Les observations, dues pour la plupart à l’obligeance de M. le Professeur Agrégé Piédelièvre, ont été ici résumées. Qu'il veuille bien agréer notre grande reconnaissance

pour l’aide morale qu’il nous a en plus accordée. À) DÉFINITION.

Les sévices sont de mauvais traitements exercés sur des personnes : enfants, êtres faibles, ou individus sur lesquels on a une autorité physique, morale ou légale. Cette définition, très générale nous permettra de mieux étendre notre sujet.

Le terme de sévice était d’abord juridique, il est maintenant médico-légal surtout, puisqu’en cette matière le médecin est presque toujours consulté par la justice.

La loi du 19 Avril 1898, sur la protection de l'enfant comporte des mesures répressives à l’égard de tous ceux qui commettraient des sévices « volontairement ». Nous ne nous limiterons pas à la notion d’intention dans notre conception des sévices sur les enfants. Nous envisagerons aussi bien ceux qui tombent sous le coup de la loi, que ceux qui en échappent !

Pour nous, est victime de sévices tout enfant qui souffre

moralement ou physiquement, qui est frustré des avantages auxquels il a droit, par action, omission ou ignorance de czux qui ont la fonction ou le devoir de l’élever, le secourir ou le surveiller, ou qui ont de nombreuses accointances avec lui, voire même des gens n'ayant que des contacts exceptionnels avec lui. La notion d'habitude est très importante elle doit être recherchée et mise en valeur. Dans certains cas, il paraît s'agir d’un accident, mais on se trouve subitement en présence d’une preuve flagrante, difficile à cacher, révélant des sévices habituels.

Dans ce travail, nous nous proposons seulement d'aborder le point d: vue de l’enfance, de la naissance jusqu’à l’âge de quinze ans environ. Mais nous partageons pleinement l’idée de M. Simonin (1) sur la nécessité d'adopter les mêmes dispositions juridiques en faveur de tous es sujets ne pouvant pas se protég2r eux-mêmes, en raison de leur état physique ou mental.

En général, ie rôle de l’expert dans les affaires de sévices se limite à fournir des notions anatomiques et cliniques de nature à prouver la véracité de l’accusation. Et dans la pratique médico-légale actuelle ne sont poursuivis que des sévices graves. Des sévices moindres, mais répétés, portant atteinte d’une façon très néfaste à la dignité de l'enfant, à son développement physique et moral, échappent à toute ré-

(1) Discussion du rapport de MM. ParisOT & CAUSSADE au 14° Congrès de Médecine légale (1929). |

pression parce que difficiles à prouver et n’entrant pas dans les conditions prévues par les textes juridiques. Ils restent ce qu’on a appelé les « petiis crimes impunis ». s

C'est à la société, aux médecins, aux infirmières visiteuses, aux œuvres de protection de l’enfanc?, qu’il incombe de ies dépister à bon escient, comme nous le verrons dans le chapitre de la prophylaxie. Dans l'historique qui va suivre, nous allons voir combien les idées ont pu varier le long des

siècles à propos des sévices. ‘ B) HISTORIQUE.

La douleur physique infligée a toujours paru à l’homme comme le moyen le plus efficace de réfréner les mauvais penchants des enfants. Déjà un proverbe biblique dit : « n’épargne pas la correction au jeune enfant, quand tu l’auras frappé de verges il n’en mourra point. »

Les mœurs antiques comportaient des idées de foi et d'autorité où l’amour maternel passait au second plan. Les mères phéniciennes n’hésitaient pas à livrer leurs enfants au feu sacré d2s fêtes de Bâal Moloch. À Sparte, dans une discipline de fer grandissaient les futurs serviteurs de la Patrie. Tout le monde se rappelle l’histoire de ce jeune spartiate qui s'était laissé manger la peau du ventre par un renard qu’il avait volé et dissimulé sous ses vêtements afin d'échapper aux verges réservées à l’auteur d’un tel délit. Le citoyen romain,

fort de son « jus vitæ-necisque » pouvait vendre son fils

comme esclave s’il voulait sn défaire: il lui arrivait même de le tuer s’il lui désobéissait. Les professeurs de littérature de l’ancienne Rome usaient de la « fsrula » aussi bien que les pédagoguzs. Jusqu'à cette époque, la notion de sévice est encore à peu près inexistante. Quintilien et quelques auteurs s étaient élevés contre ces méthodes brutales, mais sans écho, car l'autorité traditionnelle était à la base de l’état romain.

C’est surtout à l’école que se perpétuent l:s sévices. Au Moyen-Age, le père jésuite de la Salle, réglementant l’enseignement prévoit des réprimandes variées pour les élèves. La férule est officiell:ment définie. Elle est formée de « deux morceaux de cuir cousus ensemble, longue d= dix à douze pouces, y compris le manche pour la tenir, la paume est en ovale et mesure deux pouces de diamètre ». Ells est appliquée pour les trois motifs suivants :

1° N’avoir pas suivi la leçon ou avoir badiné;

2° Être venu en retard à l’école ;

3° N'’avoir pas obéi au premier signe.

"Si l'enfant criait il était corrigé de nouveau. Les verges étaient réservées aux cas de force majeure tel que refus d’obéissance. Elles étaient données suivant une méthode bien précisée dans le code pénal du père de la Salle. Dans nombre de cas, de tels sévices étaient exercés seulement dans le but d’humilier l'enfant. Pour que toutes ces choses fussent bien faites, un correcteur spécialisé était affecté à cet office.

Erasme, Rabelais, Montaign:, au XVI° siècle critiquent

ho

violemment ces méthodes d'éducation répressive. Il nous faut arriver à J.-J: Rousseau pour {rouver « l’Emile » débordant de bonté et d’optimisme à l'égard des enfants. À côté de ses notions anodines sur l'instruction et l'éducation, il pense aussi au choix des nourrices qu’il veut « vertueuses et sages », car, dit-il, « les vases neufs conservent le goût de la première liqueur qu’on y a versé et la laine une fois teinte ne retrouve plus sa blancheur primitive. »

Si les lois n’ont alors pas encore protégé l'enfant, il se forme néanmoins un courant d'idées favorabies. Mais i] faut aitendre jusqu'en 1720 pour voir Zacchias poser le problème médico-léga] des sévices. Il a étudié en médecin les lésions produites par les coups de cordes, de verge, ds martinet, Un siècle plus tard, un député anglais Sadler prononça à :a Chambre des Communes un mémorable discours sur les souffrances des enfants employés dans les filaturzs et les fabriques d'Angleterre. Il y demandait qu’on ne fit travailler aucun enfant au-dessous de huit à neuf ans, plus de huit heures par jour et jamais la nuit avant vinget-et-un ans.

En 1852, Célestin: Doudet, institutrice exerce des sévices graves sur cinq fillettes anglaises confiées à ses soins. Cette affaire a un très grand retentissement, et cela d'autant plus que deux filles en meurent. Peu de temps après, Tardieu publie un mémoire sur les sévices envers les enfants. L'opinion publique est ainsi gagnée de plus en plus aux idées

de charité envers l'enfance.

Ainsi des mesures de protection sont prises en faveur des enfants maltraités et sans surveillance. Les auteurs de sévices sont sévèrement châtiés, mais un grand nombre d’entre eux restent impunis. Nous allons les étudier tout d’abord afin de mieux voir les mesures à prendre pour les éviter, les dé-

pister et pallier leurs méfaits.