Mat. Paris, III, 296, 338. Voy. plus haut, p
5. C'est Hugues de PateshulJ qui parait avoir exerce le premier les fonctions de chancelier de rKcliiquier : « administraverat, dit Mat. Paris à l'année 1234, officinm scaccarii, scaccariii sigillum cnstodiendo. » Voyez l'éd. de LuanI, 111, 296, qui me semble avoir mal ponctuels passage. M. Stubbs dit, à tort je crois, que le premier chancelier de l'Échiquier exactement connu est Ralph de Leicester en 1248: t. Il, p. 275, note 5.
venir devant eux rendre compte de leur gestion financière, et verser entre leurs mains le produit net de leurs recettes. Ce travail était exécuté à Westminsler dans doux chambres : la ciiaailirc haute, ou échiquier pour la vérilicalion des comptes, où l'on entendait les rapports des agents du roi concernant les finances; et la chambre basse, ou Échiquier pour les l'cccttes, où l'argent était versé, pesé et vérifié. Ces diverses opérations étaient transcrites sur de grands rôles de parchemin; rédigés en double, ils étaient gardés, l'un par le trésorier, l'autre par le chancelier ; on appelait le premier, d'après sa forme extérieure (celle d'un tuyau), le May m/s rotulus Pipae {grcat roll of the Pipe), le second était le rùlc de la Chancellerie'.
Les sommes ainsi vérifiées et perçues par l'Echiquier étaient de nature très diverse. Il faut en toucher au moins quelques mots, afin de savoir si le roi pouvait, à l'aide des seuls revenus do la couronne, avoir des vues ambitieuses et une politique entreprenante ; si au contraire il n'était pas obligé de recourir parfois au Parlement, et par conséquent de subir ses conditions ou son contrôle.
Il convient de distinguer dans l'étude des recettes royales les revenus ordinaires de la couronne et les taxes extraordinaires.
Les revenus ordinaires perçus dans les comtés par les shéritî's et leurs agents peuvent se diviser en trois chapitres pi'incipaux : I" La ferme du comté {/îrnia comitatns) comprenait un certain nombre de revenus provenant du loyer des terres détachées du domaine royal (l'ancien folkland, que le Conquérant s'était approprié), des frais de justice acquitt(''s dans les assemblées du comté, des dons en nature ou procurations, qui, depuis le Domesday book, étaient d'ordinaire convertis en redevances en argent, etc. Le produit de ces divers revenus, évalué en gros et en bloc, montait à une somme que le Do)>iesday hook avait fixée une fois pour toutes, et dont la perception était affermée aux shéritî's. Le shéritf devait la somme portée au Rotidiis exactoriiis, mais il ne devait pas autre chose ; si ses recettes étaient inférieures, il devait combler la ditférence de ses propres deniers; il profitait au contraire des plus-values;
1. Stubbs, I. 377 etsuiv. Il n'ost pas besoin de dire que l'ouvrage fondamental sur IKchiquior est celui de Madox.
aussi s'ingéniait-il pour augmenter le plus possible le produit de sa ternie. Ce système, avantageux pour la royauté à cause de la régularité qu'elle donnait à une partie des recettes, était trop souvent vexatoire pour les détenteurs des terres de lacouroime, ou pour les plaideurs amenés devant le tribunal du comté. 2" Produit des amendes [fines] en matière correctionnelle ou criminelle (plucila coronae) ; il y avait ainsi des amendes inlligées à la centaine [hiindrcd) où un meurtre avait été connuis, quand la centaine ne pouvait prouver que la victime était un Anglais; des amendes intligées à des particuliers qui, après avoir été régulièrement convoqués, avaient négligé de paraître aux cours de la centaine ou du comté ; des amendes pour contraventions aux lois si rigoureuses sur les forêts, etc. 3° Revenus féodaux comprenant tous les produits des mutations, reliefs, garde et mariage des héritiers mineurs, échoites. La Grande Charte s'était efforcée de déterminer, ou tout au moins de modérer les droits qu'il fallait acquitter dans ces diverses circonstances'; mais elle fut maintes fois violée sur ce point comme sur beaucoup d'autres. Dans les échoites rentraient les biens confisqués aux criminels de haute trahison, les revenus des évêchés et abbayes pendant la vacance des titulaires, etc. Henri III abusa du pouvoir qu'il avait de prolonger de telles vacances; la régale fut sous son règne une source très importante de revenus, mais d'autre part il y perdit beaucoup, en excitant contre lui l'hostihté de plus en plus vive du clergé".
En dehors de la ferme des comtés, il y avait beaucoup
1. L'art. 2 de la grande charte fixe à 100 £'. le relief d'une baronia comilis intégra, à 100 s. au plus celui d'un fcoihim mililis iiilet/rum. L'art. 4 dit que le gardien des biens fonds d'un mineur ne doit prélever sur la terre de celui-ci que « rationabiles exitus et rationabiles consuetudines et rationabilia servitia ; et hoc, sine destructione et vasto hominum vel reruin » ; à sa majorité, il doit la lui restituer en bon état (art. 5). — En vertu de l'art. (!, les héritiers doivent être mariés par leur suzerain « ab.sque disparagatione » ; une veuve ne peut être forcée à se remarier, mais elle doit donner des garanties qu'elle ne se remariera pas sans l'assentiment de son suzerain (art. 8). Stubbs, Select Charters, p. 297.
2. Dans certains cas, les échoites étaient recueillies par des fonctionnaires particuliers appelés escaetores. A l'année r.'.iii, la liutul. original, riiriae Scaccarii ahhreviatio mentionne un » lallagium quod Ilenricus de N\'engham et coescatores sui in comitatibus Warw., Leic, et Stouc. assideri fecerunt super tenantes prioratus de Coventria », II, UX
d'autres revenus ordinaires, tels que l'impôt sur les Juifs, qui formait à l'Echiquier un département spécial', le produit du monnayag-e exclusivement réservé au roi, les revenus des forêts, l'inspection des poids et mesures, etc. ".
Parmi les recettes extraordinaires, il y avait celles qui étaient de droit et consenties [auxUiinn, (tdjntoriion), et les taxes arbitraires levées par les as"euts du roi eu vertu de la simple volonté royale [tallacjium^).
On devait à la royauté l'aide aux trois cas. « Aucun écuage ni aucune aide, dit l'article \2. de la Grande Charte de Jean, ne pourra être imposé dans notre royaume, si ce n'est par le Commun conseil de notre royaume, à moins qu'il ne faille payer la rançon de notre personne, armer notre fils aîné chevalier et marier pour la première fois notre fille aînée. Il en sera de même pour les aides à foui'nir par la cité de Londres. » Cette aide fut en eli'et réclamée et payée lorsque Henri III s'occupa de marier sa fille aînée Marguerite (1244)'.
Mais l'aide aux trois cas était une ressource trop particulièrement extraordinaire pour qu'elle ajoutât un appoint sérieux aux revenus de la couronne. D'autre part les recettes ordinaires, promptement épuisées par les dépenses de la maison du roi, l'entretien des châteaux, les prodigalités de Henri lll, qui aimait les plaisirs et dépensait sans compter, ne permettaient pas de faire face à certaines nécessités excepiionnelles, ni de payer les dettes contractées par le souverain dans des monients de détresse. 11 fallait
1. En 1252, Henri III donne à Hobert de La Ho « miles literatus », la tutelle des Juifs et la garde du sceau « quod pertinet ab scaccarium eorumdem ». Paris, \\ 3i5. — Pour l'année 1210-il, Madox cite Pliilipjie Louvel, Henri de Hatli, et Simon Passelewe n justitiarii ad cuslodiam Judeorum assignati ><. Jùrrhcquer, p. 746, etc. Cf. l'aris, \", ■'lll, 115.