DES BORDS DU RHIN

MouiLLET (Simon), surintendant des monts-de-piété du pays de Liège, 2a.

OBJETS PERDUS OU voEÉs. DlsposiUons réglementaires arrêtées en 16 pluviôse an xii, 151 et 152. — Arrêté du 51 octobre ^ positions du Code civil des Pays-Bas de 1829, iU. - Art. 2219 et 2280 du Code civil, ISS. - Mesures à prendre, 185 et 1S6. — Les gatjes remis au parquet et non reconnus doivent être vendus au mont-de-piété pour en remettre c oni aux ayants droit, 157. — Projet de loi, 350 et 331. oMAUüs D’HAiLor (d’), gouvemeui' de la province de Namur, 110. ûpÉnAT/offs des monts-de-piété. Les statistiques n^ont pas clairement expos jus qu’à ce jour l’ensemble et le résultat de ces opérations, 131 , 26/.. - Population des villes qui possèdent des monts-de-piété, et tableaux u“. 6 et / , 132. Mouvemen des opérations en Belgique, 132 et 133.-De Paris, 15l.-Classement par série, 155 et 136. — Les dépôts de marchandises neuves sont peu considérables, 13b. — Rapport des ventes aux engagements et aux dégagements, 137 etl63. (Foÿez

Engagement, Dégagement, Bureaux auxiliaires.) , ^ ,, .ocm

opoaLatvoiv des monts-de-piété. {Foir Législation.) Arrêté du 31 octobre 1826; 40 à i2. — De la destination des bénéfices dépend la bonne ou la mauvaise organisation des monts-de-piété, 121. - Base d’organisation, 300, 325 à 333. ORGANISATION DES BUREAUX AUXILIAIRES. (F oÎT BuFcaux auxUiaires.)

lléT bIatuit. Ses arantages et ses inconvénients, 88 à 91. - On pourrait y consacrer les bénéfices, 113 à 116.

pmEVRS. Excrescences qui leur sont accordées pour les engager à taxer conve nablement les effets, 79 et 80. - Tantième accorde dans le meme but à Huy et dans les bureaux auxiliaires, 77 à 80. {Voir Bureaux auxiliaires.)

PROFITS employés dans les monts-de-piété du pays de Liège à la réduction des intérêts, 23 à 26. — Résultats consignés dans les archives de la province , 2b et 27. (roir Emploi des bénéfices.) , • n , i-,

PROJHT d’organisation adressé au préfet par le ministre de 1 intérieur, Portalis, 32.

PROJET DE LOI (bascs d’uu) sur les monts-de-piété, 325 et suiv.

PROTECTEURS ET CONSERVATEURS dcs mouts-de-plété des Pays-Bas, 6 et 7.

PROTECTEURS ET SURINTENDANTS GÉNÉRAUX dcs monts-dc-pîété du pays de Liège, 23.

RACHAT DES RENTES des auolens monts-de-piété, 15 et U. ,

(comte), prétetdela Seine. - Son opinion sur les opérations des montsde-piété 140 etl41.— Appuie la créationd’uii troisième bureau aiixiliaii e, 253. RAHON DE L SAORA. Renseignements sur les caisses d’épargne elles monts-de-pieti; de Barcelone et de Madrid» 285.

TABLE ALPHABÉTIQUE

RECONNAISSANCES {vcnte dc), 161, 261 et 530.

REGNAULT DE SAINT-JEAN d’aNGELY^ 59, 103 Ct SUlv., 261.

REORGANISATION DES SIONTS-DE-PIÉTÉ, 32 Ct SUiV.

RÉVISION DES RÈGtEjiENTS CH vcptu de l’arrêté de 1826, 43 et 44.

RÉVISION des dispositions existantes sur les monts-de-piété, 4.

REVUE NATIONALE. Extraît d’iiB article sur l’établissement des caisses d’épargne au compte de l’État, 297.

RUINE DES MONTS-DE-PIÉTÉ SOUS le régime français, 29 à 31.

(JeamBaptiste). Citation au sujet des intérêts des escomptes, 312. sMira (Adam). Caisse de la banque, 509.

TABLEAU à.Gs monts-de-piété belges, en 1795, et de ceux qui ne faisaient plus partie de l’union, 18 et 19.

— des monts-de-piété du pays de Liège, 22.

— - des monts-de-piété réorganisés en Belgique sous le régime français, 53, 34 ; depuis 1814, 37, 38.

— des capitaux qui composaient la dotation des monts-de-piété belges au 31 décembre 1843, 61 à 69; démontre que le capital dont les monts-de-piété doivent payer l’intérêt est trop élevé, 70.

—■ du prêt à intérêt et du prêt gratuit à Gand, 90.

— du coût, de la perte où des bénéfices que produit chaque gage, d’après les tarifs de Bruxelles et de Liège, 91 et 92.

— du personnel des monts-de-piété du royaume, n" 2, annexe p. 85.

— des intérêts et autres droits à payer par les emprunteurs, boni prescrit et bénéfices, n° 3, annexé p, 102.

— des bénéfices des monts-de-piété belges de 1819 à 1827, 120.

— du classement des prêts par séries, 135 ; récapitulation, 136.

du rapport des ventes aux engagements et dégagements, 137 ; comparaison avec Paris, 138 (uolr Gages).

— (n«s 6 et 7) présentant les opérations générales des monts-de-piété, ainsi que la moyenne des engagements, des dégagements et des ventes, et celle des frais de personnel et d’administration dans chaque mont-de-piété, des charges, et des bénéfices : 1<> année 1843; 2° année moyenne de 1838-1843, annexe delà p. 15S.

— du mouvement des monts-de-piété du royaume , 133 ; des frais d’exploitation,

— des gages entrés dans les monts-de-piété de Belgique en 1844, 140.

— no 8 : des engagements en 1843, de 1822 à 1830 et de 1858 à 1843.

— - des gages classés d’après la valeur des prêts (no» 9 et 10) ; observations, 146, annexé p. 150.

~ du mouvement des monts-de-piété de Bruxelles dressé par M. Lamquet, 145, et annexé p. 150, n® 11.

~ no 12, indiquant le nombre des gages engagés chaquemois, d’après leur valeur ; résultats, 149, annexé p. 150.

— no 13, des dégagements, des renouvellements et des ventes; résultats, 165, annexé p. 166.

des ventes en 1843 (n« 14), 174 ; — 1858-1843, n® 15, 176.

— du salaire des commissionnaires à Bruxelles , 216 , ù Anvers et Gand , 218. — du nombre des commissionnaires, 221-222.

TABLE ALPHABÉTIQÜE. 56S

TABLEAU d(‘ l’engagementau bureauauxiliaire du quartier uu Sud, à Liège, pendant la première année de son installation, 25S.

— des frais généraux pour les quatre bureaux auxiliaires de Liège, 2-45.

— de rengagement dans les deux bureaux auxiliaires de Paris, 252, et état comparatif des opérations, 264 à 268.

— des recettes et dépenses de ces bureaux, 269.

— des caisses d’épargne fondées parla Société Générale, 276.

ra/i/F proportionnel des intérêts, établi en 1751, et maintenu en 1782, 15. Nécessité des tarifs proportionnels et exemple, 92. — ■ Tableaux nos 4 et 5, du coût, de la perte et des bom, d’après les tarifs de Bruxelles et de Liège, annexé p. 102.

TBAçvKE, indication du n« el de l’époque de la sortie, 82.

TRiEST, évêque de Gand, fonde, en 1641, une caisse de prêt gratuit, 18.

UTILITÉ DES AïONTS-DE-ptÉTÉ, Ils Ont été installés pour réprimer la cupidité des prêteurs sur gage, 2, 8 et 22. — Réorganisés dans le même but, 31 et suiv. — Viennent en aide aux personnes qui n’ont ni propriété ni crédit, 201 el 202. — Nécessité de les maintenir.

vÉu ALITÉ des charges des commissionnaires jurés, 261.

VENTE des gages après quatorze mois, 160.

rrara à un terme plus rapproché, 80 et 161.

TENTES A l’encan. Projet de loi sur les ventes à l’encan, 202-206. — Opinion de M. de Theux, 207. — Conclusions, 208. — Loi française de 1841, 209. — Exceptions de droit pour les monts-de-piété, ibid. — Inconvénient du refus de prêter sur marchandises neuves, 210. — Interdire la vente, c’est interdire le prêt, ibid. — Empêcher de recevoir de petits gages de marchandises neuves et permettre d’en recevoir de quantité et de valeur plus considérable, c’est agir en sens contraire des besoins les plus ordinaires, 211.

TÉiuFicATioN des gages et de la traçure à l’entrée et à la sortie; son importance, 82.

YÉRiFicATioN dcs poinçons et du titre des objets d’or et d’argent, 162 à 168 et 352.

VISITE DES AWNTS-DE-PIÉTÉf 4, 14 et 526.

viviLiE (Félix de), directeur du mont-de-piété de Metz et de la caisse d’épargne y annexée, 124, et 503 à 508.

ANNEXES

N“» 1. lordu 16 pluviôseanXlI,relativeauxmaisonsdeprêtsur nantissement, 537.

2. nfcnEr/.i/j>£R;ardu24messidoranXII, relatifau mont-de-piété de Paris, 358..

3. ORGANISATION d' UN MONT-DE-PIÉTÉ A BRUXELLES ET A LOUVAIN, arrêté dU préfet

de la Dyle du 1" vendémiaire an XIV, 340.— Arrêté du 4 juillet 1809 pour la mise à exécution, 347. — Arrêté de la même date pour la clôture des maisons de prêt sur gage, 348.

4. ARRÊTÉ de Sa Méyesté le roi des Pays-Bas, du 31 octobre 1826, 348.