CHAPITRE X

la séance du 4 janvier i79i. — la fin de l'ancienne Église de France.

Le sentiment dont étaient animés à l'égard l'un de l'autre Louis XVI et l'Assemblée, telle que la marche de la Révolution l'avait faite, étaitune profonde méfiance réciproque, dont la divergence de leurs vues en matière religieuse était la cause la plus invincible. Les compliments échangés entre eux à l'occasion de la nouvelle année ne furent donc qu'une manifestation illusoire.

Dans sa séance du vendredi 3i décembre l'Assemblée avait décidé qu'une députation, conduite par son président, se rendrait le soir aux Tuileries. Mais, dans son zèle exubérant pour l'exercice de son pouvoir constituant et législatif, elle avait résolu aussi de tenir

néanmoins, ce soir-là même, une seconde séance, et de se réunir, comme à l'ordinaire, le lendemain i«r janvier 1791. La proposition en avait été appuyée en ces termes par l'exvicomte de Noailles : « L'Assemblée nationale a manifesté son profond respect pour la religion en suspendant ses séances les jours des fêtes solennelles ; mais elle ne les suspendra point pour vaquer à des cérémonies d'usage*. »

Au début de la séance du i^i janvier, le président, M. d'André, rendit compte de sa mission. Il donna lecture des discours adressés par lui au Roi et à la Reine et des réponses qu'il en avait reçues.

« Sire, avait-il dit au Roi, nous voyons s'approcher enfin le moment désiré qui, en terminant nos travaux, affermira invariablement la félicité publique. Rendre les Français heureux, Sire, c'est vous rendre heureux vous-même, vous dont l'àme franche et pure ne connaît de bonheur que le bonheur général ; vous qui vous êtes déclaré le chef de notre Révolution ; vous dont l'exemple éternellement mémorable doit servir de leçon à tous les bons rois.

« Que l'accord qui règne entre Votre Ma-

^ Archives parlementaires, t. XXI, p. 734.

jesté et l'Assemblée nationale est consolant pour les vrais citoyens! Puisse cette confiance mutuelle détruire le frivole espoir de nos ennemis, qui sont aussi les vôtres ! Puisset-elle assurer à jamais la paix que vous méritez si bien, et dont tous les bons Français veulent vous voir jouir! »

Louis XVI lui avait répondu :

c< Je recevrai toujours avec sensibilité l'assurance des sentiments de l'Assemblée nationale pour moi. Ceux que vous Amenez de m' exprimer en son nom sont parfaitement conformes à mes vœux les plus chers : c'est par la confiance et le concert qui doivent régner entre elle et moi, que nous parviendrons à achever et à consolider le grand ouvrage de la Constitution du royaume.

«Agissons donc dans un même esprit, avec une seule àme, et réunissons tous nos efforts pour ramener la paix et l'ordre, dont nous avons tant besoin, et pour prévenir les malheurs qui viennent d'affliger plusieurs parties du royaume, et dont mon cœur est encore déchiré.

« Tous mes vœux tendent à assurer le bonheur du peuple et la prospérité de l'Etat, sans lesquels, comme vous avez bien raison de le dire, je ne saurais être heureux. »

M. d'André s'était adressé en ces termes à la Reine et au jeune dauphin :

« Madame, l'Assemblée nationale vient vous offrir les vœux qu'elle fait pour votre bonheur; elle se rappelle avec un vif intérêt que vous avez promis d'apprendre à l'héritier du trône à respecter la liberté publique et à maintenir les lois : cet engagement nous assure que cet enfant précieux, destiné à gouverner une nation libre, sera l'inébranlable appui de notre constitution.

<( Et vous, que la Providence et nos lois appellent à porter une couronne embellie par la liberté, imitez les vertus des auteurs de vos jours ; apprenez d'eux que les rois sont établis pour rendre le peuple heureux, et que leur véritable puissance consiste dans l'obéissance aux lois. »

La Reine avait répondu en son nom et au nom de son fils :

« Je suis très touchée, Messieurs, des sentiments de l'Assemblée nationale : quand mon fils sera en âge de répondre, il exprimera luimême ce que je ne cesse de lui inspirer, le respect pour les lois et le désir de contribuer au bonheur des peuples ^ »

^ Archives parlementaires, t. XXI, pp. ^45-74^.

C'est le même caractère sentimental et illusoire

qui se manifeste dans Taudience royale donnée au

Dans cette même séance l'abbé Le Brun, curé de Lions-la-Forèt (Eure), prêta le serment exigé par le décret du 27 novembre. Ce fut, ce jour-là, le seul ecclésiastique membre de l'Assemblée qui se soumit à cette exigence.

Le décret sur le serment ecclésiastique,

maire de Paris et à la dépiitation du corps municipal. Toutefois, la naïveté pompeuse de Bailly ne laisse pas d'y joindre une note d'éloquence plus sentie, mais légèrement ridicule :

« Sire, nous offrons à Votre Majesté les respects et les hommages de la ville de Paris. Les années se renouvelleront, et vous recevrez les mêmes tributs d'amour; la France et la capitale seront toujours fidèles et sensibles pour le meilleur des rois ; elles n'oublieront point ce qu'elles doivent à Votre Majesté tant que la liberté et la vertu leur seront chères. Que la paix et la loi régnent dans cet empire; c'est ce que nous souhaitons à votre cœur paternel. Le seul vœu digne de Louis XVI est qu'il voie son peuple heureux...

<( Madame, la ville de Paris vient offrir ses hommages à Votre Majesté ; elle vous apporte ses vœux dans ce renouvellement d'année. Elle a souhaité au Roi le bonheur du peuple ; elle souhaite à Votre Majesté le bonheur du Roi.

« Et vous, illustre enfant qui vous formez sur un si digne modèle, en aimant vos augustes parents, exercez-vous à la félicité d'une grande nation. »

Vu l'état de la capitale, la réponse de Louis XVI pourrait passer pour quelque peu épigrammatique ;

« Je reçois avec plaisir les vœux et les hommages du corps municipal ; je compte sur les soins et le courage de la municipalité pour y maintenir l'ordre et la tranquillité. C'est la preuve de son attachement qui me sera la plus agréable parce que c'est la plus utile au bonheur du peuple et la plus nécessaire à la prospérité de Paris. »

(Bûchez et Roux, t. VIII, pp. 392-393.)

revêtu de la sanction royale, était devenu loi de l'État. Dans la matinée du dimanche 2 janvier, avant le jour, une affiche qui en contenait le texte fut placardée sur les murs de la capitale. Elle avait été rédigée dans les bureaux du ministère de la justice, où l'on s'était permis d'y joindre, au-dessous du titre, une sorte de sommaire ou de préambule, dans lequel les ecclésiastiques qui refuseraient le serment était, pour ce fait seul, qualifiés de « perturbateurs du repos public ». D'après les explications fournies ultérieurement à l'Assemblée par Bailly et par le ministre Duport-Dutertre, cette addition aurait été le résultat d'une simple erreur, qui ne put d'ailleurs être rectifiée par l'apposition de nouvelles affiches que dans la journée du lundi 3. Nombre de personnes, même peu favorables au clergé, comme le marquis de Fcrrières, n'en jugèrent pas de la sorte. « Cette affiche, prodiguée dans tous les quartiers de Paris, dit ce gentilhomme anticlérical, était une manœuvre des révolutionnaires pour exciter le peuple contre les prêtres qui refuseraient de prêter le serment, et pour les intimider par la crainte des événements qu'entraînerait un refus*. »

1 Ai^chives parlementaires, t. XXII, pp. i4, i5, 2i. — Mémoires du marquis de Ferrières, t. Il pp. 202-2o3.

La redoutable affaire qui occupait alors tous les esprits tin»t une place importante dans la séance du 2 janvier. Gobel, évoque de Lydda, parut à la tribune et s'exprima en ces termes :

« Une altération de santé, qui m'a retenu dans ma chambre, m'a empêché de venir plus tôt m'acquitter d'un devoir que je m'empresse de remplir. Persuadé que l'Assemblée nationale ne veut pas nous obliger par ses décrets à faire quelque chose de contraire à la juridiction spirituelle, en ce qui concerne le salut des fidèles, je demande à prêter le serment que l'Assemblée a ordonné par son décret du 27 novembre. »

Le prélat prononça ensuite la formule du serment. Ravie de celte soumission épiscopale, l'Assemblée, négligeant la légère réserve contenue dans les paroles de l'évèque de Lydda, le couvrit d'applaudissements.

L'évèque de Glermont reçut un tout autre accueil. Mgr de Bonnal avait résolu de tenter un suprême effort. D'accord avec ses collègues, il se proposait de mettre l'Assemblée en demeure d'enlever au serment prescrit son caractère illicite, en laissant introduire dans sa formule même la restriction relative aux droits de l'autorité spiiituelle. Il avait composé et il commença de prononcer un

discours destiné à justifier cette restriction et à maintenir catégoriquement ces droits. Mais il ne tarda pas à être interrompu par les murmures de la gauche. Treilhard se fit l'interprète de la majorité intransigeante.

« Je demande, dit-il, que M. l'évêque de Glermont soit tenu de déclarer s'il entend prêter le serment pur et simple. {La grande majorité applaudit.) On prépare des protestations, on les apporte à la tribune pour les répandre dans les papiers publics et pour exciter des malheurs dont nous gémissons. C'est un serment pur et simple que nous avons décrété; ce n'est qu'un serment pur et simple que le Roi a sanctionné.

« Je ne pense pas que l'Assemblée puisse jamais permettre d'ouvrir une discussion nouvelle sur un décret rendu; mais surtout lorsque ce décret a force de loi, par l'effet de l'acceptation que le Roi lui a donnée. Remarquez, d'ailleurs, que cette discussion, dans laquelle M. l'évoque de Glermont se permet de rentrer, toute contraire qu'elle est aux vrais principes, peut causer les plus fâcheuses conséquences, en ce que son objet est sans doute de porter l'alarme, ou au moins l'inquiétude dans l'àme des respectables pasteurs, qui, en citoyens vertueux, autant qu'éclairés et soumis aux lois de leur

patrie, ont déjà prêté leur serment pur et simple, tel enfin que le décret du 27 novembre dernier l'a prescrit.

« Il est bien temps de faire cesser toutes ces vaines disputes. L'intérêt de la religion le commande ; c'est le premier de nos devoirs.

« Je demande que M. l'évêque de Glermont soit interpellé par M. le Président, au nom de l'Assemblée, de déclarer s'il entend, oui ou non, prêter un serment pur et simple. »

Un vif conflit se produisit entre la droite et la gauche. Mais Mgr de Bonnal ne put obtenir la parole et la motion de Treilhard fut adoptée.

Le président, s'adressant alors à l'évêque de Glermont, « je vous interpelle, Monsieur, lui dit-il, de déclarer si vous voulez prêter un serment pur et simple 0.

« Je dois parler catégoriquement, répondit le prélat, comme il convient à mon caractère. Je déclare donc que je ne crois pas pouvoir, en conscience, prêter le serment exigé. »

L'Assemblée passa à l'ordre du jour^

En quittant la tribune, Mgr de Bonnal avait déposé sur le bureau le texte du discours et du serment qu'il n'avait pu prononcer. Ce

* Archives parlementaires, t. XXI, pp. 75i-753.

texle fut aussitôt imprimé et distribué par les soins du prélat et de ses amis et lit une vive et juste impression sur un grand nombre d'ecclésiastiques. On peut le considérer, à ce moment, comme l'expression autlientique des sentiments de l'épiscopat et du clergé orthodoxe. A ce titre, il nous semble bon de le reproduire ici.

« Messieurs, nous n'avons cessé de rendre hommage à la puissance civile, de célébrer, avec une religieuse gratitude, l'appui que l'Eglise en a reçu depuis le commencement de la monarchie; nous avons reconnu et nous le reconnaîtrons toujours, que c'est d'elle que nous avons reçu tous les avantages dont nous avons joui dans l'ordre politique; mais nous avons dit en même temps et nous répéterons toujours que, dans l'ordre spirituel, nous ne tenons et ne pouvons tenir nos pouvoirs de cette puissance; que notre juridiction nous vient de Jésus-Christ; que ce n'est que par l'Église qu'elle peut nous être transmise ou retirée. Nous regardons comme un point de la doctrine catholique, que l'autorité spirituelle doit établir, régler et déterminer ce qui appartient à la hiérarchie, à la juridiction et à la discipline ecclésiastique. Cette doctrine, que l'Ecriture et la tradition nous ont apprise, nous sommes obligés, comme minis-

très de la religion, de la professer, de la défendre, de l'enseigner et de la transmettre dans toute son intégrité. Nous avons toujours soutenu, comme une vérité consacrée par toutes les lois canoniques, que nos fonctions étaient tellement limitées à la portion du territoire pour lequel nous avons reçu notre mission, que les étendre au delà, sans l'autorité de l'Eglise, ce serait rendre illégitimes celles qui dépendent de l'ordre, et nulles celles de la juridiction. Quelle anxiété, quel trouble, quelle désolation ne jetterions-nous pas dans les consciences, si, entraînés par une coupable condescendance, nous venions à étendre, par notre seule autorité, un pouvoir que l'Eglise a circonscrit!

(( Le suprême législateur nous a dit que son royaume n'était pas de ce monde. On en a tiré cette conséquence que nous avouons et que l'Eglise gallicane s'est toujours empressée de reconnaître, que l'Eglise n'a aucun droit à exercer sur le gouvernement des empires, nulle autorité sur le temporel, mais il en est une autre aussi directe et aussi naturelle, et c'est celle-ci : que la puissance séculière n'a point de législation à exercer dans le royaume spirituel par sa nature. Partout ailleurs, dit le grand Bossuet, « la puissance royale donne la loi et marche la première en

souveraine. Dans les affaires ecclésiastiques, elle ne fait que seconder et servir : famulante, ut decet, potestate nostra; ce sont les propres termes d'un capitulaire; dans les affaires, non seulement de la foi, mais de la discipline ecclésiastique, à l'Eglise, la décision; au prince, la protection, la défense, l'exécution des canons et règles ecclésiastiques ^

c( Observez, Messieurs, que ce royaume spirituel étant l'ouvrage du Fils de Dieu, il n'a pu sortir de ses mains sans avoir une constitution divine, une constitution indépendante, quant à ses bases fondamentales, de toute puissance humaine, une constitution dont les premiers principes sont inaccessibles à l'altération que les siècles produisent dans les établissements humains. Ce royaume n'a d'autres limites que celles de l'univers; il doit être gouverné par des lois générales, applicables à toutes les régions, à tous les génies, à tous les peuples, et ne serait-ce pas le diviser en autant de parties qu'il y a, dans le monde, d'Etats différents, si chaque gouvernement civil pouvait lui donner une constitution particulière ? Non seulement dans la foi, mais dans les principes généraux

1 Polit, sacrée, liv. VII, prop. i. — Nous reproduisons ces renvois tels qu'ils figurent au bas du texte de Mgr de Bonnal.

de la discipline, l'unité est absolument nécessaire; sans elle, le royaume ne pourrait subsister.

« Ce royaume doit avoir un chef, et la foi nous apprend que Jésus-Christ n'a point cessé et ne cessera point de l'être, jusqu'à la consommation des siècles : elle nous apprend qu'en quittant la terre il a laissé dans la personne de saint Pierre et de ses successeurs un chef visible, comme son représentant et son vicaire; chef auquel il a attribué cette primauté d'honneur et de juridiction dans toute l'Eglise, que nul catholique ne peut méconnaître.

« Mais cette primauté ne peut être sans fonctions, et la Constitution du clergé ^ la réduit à une lettre de communion que doit écrire le nouvel élu à un évêché : pour tout autre objet, le Chef de l'Eglise n'a nulle influence. Serait-ce donc à tort que Bossuet se serait écrié : « Qu'elle est grande l'Eglise romaine soutenant toutes les Eglises; portant, dit un ancien pape, le fardeau de tous ceux qui souffrent; entretenant Tunité, confirmant la foi, liant et déliant les pécheurs, ouvrant et fermant le ciel! qu'elle est grande, encore une

* Il s'agit ici, bien entendu, dans la pensée de Mgr de Donnai, de la Constitution civile du clergé votée par l'Assemblée nationale.

fois, lorsque, pleine de l'autorité de saint Pierre, de tous les apôtres, de tous les conciles, elle en exécute, avec autant de force que de discrétion, les salutaires décrets! Quel aveuglement, quand des royaumes chrétiens ont cru s'affranchir en secouant, disaient-ils, le joug de la cour de Rome, qu'ils appelaient un joug étranger! comme si l'Église avait cessé d'être universelle, ou que le lien commun, qui fait de tant de royaumes un seul royaume de Jésus-Christ, pût devenir étranger à des chrétiens ^ »

« Dans les causes portées à cet auguste tribunal, l'autorité ne s'exerce et ne doit pas s'exercer arbitrairement. « Il faut régler l'usage « de la puissance apostolique par les canons « ffiits par l'Esprit de Dieu et consacrés par c( le respect général de tout l'univers-. »

« Qu'on ne dise donc pas que nous invoquons, en nous adressant au Saint-Siège, la domination d'un souverain étranger : le Chef de l'Eglise universelle n'est, à ce titre, étranger nulle part, tandis que, comme souverain temporel, il l'est partout au delà des limites de ses États.

({ S'il nous était permis, INIessieurs, ce qu'à Dieu ne plaise, de regarder comme vos prin-

* Sermon sur l'unité de l'Eglise.

- Declar. cleri gallicani, art. 3.

cipes ceux que nous avons entendu avancer dans cette tribune, combien n'aurions-nous pas à gémir sur le sort de la religion! Vous avez déclaré que tous les pouvoirs venaient de la nation : de là l'on a conclu que ceux des fonctionnaires publics de l'Eglise avaient la même source. S'il en était ainsi, nous n'aurions donc plus qu'une religion humaine, qu'une religion de circonstances, qu'une religion de politique,

«Non, Messieurs, nous ne nous persuaderons jamais que les représentants de la nation puissent adopter de pareilles idées, et introduire dans le sanctuaire une suprématie civile que l'Eglise a proscrite et condamnée dans tous les temps.

« Pour venir au serment, qui est le véritable objet qui m'a conduit à cette tribune, je dois vous répéter, Messieurs, ce que j'ai eu l'honneur devons dire dans une autre circonstance : qu'il est des points sur lesquels la religion ne permet pas de laisser d'équivoque. Nous n^oublierons jamais qu'un de nos premiers devoirs est de nous montrer citoyens, et de donner l'exemple de la soumission à l'autorité civile; mais si les hommes nous prescrivent des choses opposées aux principes de notre religion, nous devons leur dire avec ferme t.é quil vaut mieux obéir à Dieu qu'aux hommes.

« Les formes canoniques, pour les objets susceptibles de changement dans l'ordre de la discipline ecclésiastique, sont incontestablement nécessaires. Cependant notre constitution^ les méconnaît ou les oublie; sans l'intervention de l'autorité spirituelle, elle règle les droits respectifs du Pape, des métropolitains, des évêques et des curés, dans l'exercice de leurs fonctions: elle déplace les pouvoirs; elle donne, ôte, étend ou restreint la juridiction; elle détermine les conditions et qualités requises dans ceux qui doivent devenir les pasteurs des âmes ; elle tixe et restreint la profession de foi qu'ils doivent faire; elle ordonne une forme d'élection inconnue à tous les siècles ; elle change l'ordre établi pour la mission divine.

« Il faut vous le dire, jNIessieurs, telle est la maxime de tous les âges : Que l'Eglise ne peut être constituée sans l'Église. Une sage condescendance la portera sans doute toujours à concourir, dans tout ce qui ne sera pas opposé aux principes essentiels, ou au bien spirituel des fidèles, à ce qui pourra remplir le vœu de la puissance civile ; mais il faut

* 11 faut peut-être lire : votive constitution, à moins que Mgr de Donnai ti'ait voulu dire : la constitution que vous nous avez donnée. En tout cas, il est clair qu'il s'agit de la Constitution civile du clergé décrétée par l'Assemblée constituante.

attendre la décision et Finlervention de son autorité.

« Voilà les grands principes que nous avons exposés; ils sont gravés dans nos consciences; ce sont ceux des pasteurs du royaume.

Enchainés par le devoir, nous serons forcés de nous dévouer à la sévérité de vos décrets, plutôt que de trahir ces principes. Ils ne nous permettront jamais. Messieurs, de nous regarder comme déchargés de notre mission, tant que la voix de l'Eglise ne se sera pas fait entendre. Ceux qui s'ingéreraient, à nos places, dans nos fonctions, seraient sans juridiction et sans pouvoirs ; ils tromperaient la religion des peuples, et nous, nous n'aurions que des larmes à verser sur le sort des fidèles, auxquels nous avons voué toute notre affection : mais nous pourrions au moins vous répondre que nous avons tout sacrifié, excepté notre conscience et notre amour pour eux.

« Permettez qu'en finissant je vous fasse observer que, dans vos vues, la constitution que vous avez décrétée pour le clergé ne doit être qu'une constitution civile; que c'est le titre que vous lui avez donné ; que ses auteurs ont plusieurs fois répété, dans cette tribune, que vous ne prétendiez pas prononcer sur des objets spirituels* Si donc vous croyez

qu'il n'y a, dans cette constitution, rien de spirituel et qui dépende essentiellement de l'Église, toutes les réserves et exceptions que nous pensons devoir réitérer, doivent vous être indifférentes; sll y a, au contraire, des objets réellement spirituels, nous sommes dans vos principes en prononçant ces exceptions; vous devez les approuver et voir la pleine exécution de vos lois dans le serment de notre soumission à tout ce qui est dans l'ordre politique, ainsi que de notre zèle à le maintenir.

« Yous avez dit, Messieurs, et vous l'avez solennellement prononcé, que l'Assemblée nationale n'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences. Eli! quel pouvoir plus terrible que celui qui placerait les ministres de la religion, pasteurs et citoyens, dans l'alternative de violer la loi de Dieu ou celle de l'Empire?...

« Votre justice est avertie; notre conscience va nous dicter le seul serment qu'il nous soit possible de faire :

(( Je jure de veiller avec soin sur les fidèles dont la conduite m'a été ou me sera confiée par l'Eglise, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, en tout ce qui est de l'ordre politique, la Constitution décrétée par l'Assem-

blée nationale et acceptée par le Roi; exceptant formellement les objets qui dépendent essentiellement de l'autorité spirituelle ^ »

Au début de la séance du lundi 3 janvier, vingt-trois ecclésiastiques se présentèrent successivement à la tribune et prêtèrent le serment dans les termes prescrits par l'Assemblée-. La restriction légère introduite ou plutôt insinuée, la veille, par l'évèque de Lydda, dans les paroles prononcées par lui avant la formule du serment, avait, à la réflexion, attiré l'attention de quelques personnes. Elle excita la vigilance de M. Lavie, député des bailliages de Belfort et de Huningue, qui crut devoir soulever un incident sur ce point. « Hier, dit-il, M. l'évèque de Lydda, avant de prêter le serment civique, a fait un discours que quelques personnes ont pris pour une restriction. Je l'interpelle de déclarer s'il n'a point fait un serment pur et simple. »

En termes quelque peu embarrassés Gobel tâcha de donner satisfaction au zèle soupçonneux de l'interpellant. « Je réponds,

^ Archives parlementaires, t. XXI, pp. 763-765.

2 Mais plusieurs d'entre eux firent précéder ce serment d'un préambule contenant des restrictions plus ou moins explicites, que la majorité de gauche lit semblant de ne pas entendre ou considéra, sur le moment, comme nég-ligeables. Voir plus loin les réclamations et rétractations de l'abbé de Malartic et de l'abbé Fous.

dit-il, que ]MM. l'abbé Grégoire et Hurault ont, comme moi, fait des discours que je crois très propres à rassurer les consciences : c'est pour cela qu'en adoptant leurs principes j'ai imité leur exemple. Personne n'est plus que moi attaché à la Constitution, et ne cherche davantage les moyens de la maintenir. Je n'ai eu d'autre intention que de déclarer aux ecclésiastiques de mon diocèse * que l'intention de l'Assemblée n'a pas été de blesser les droits spirituels de rÉglise. J'énonce donc le vœu que mon discours soit rendu public. »

Sans être parfaitement nette, cette nouvelle déclaration du prélat assermenté recueillit de nouveau les applaudissements de l'Assemblée, qui ne redoutait pas beaucoup son zèle pour les droits de l'Église. M. Lavie se déclara lui-même satisfait. « Je ne doutais nullement, dit-il, des intentions de M. l'évèque de Lydda; mais je voulais empêcher que son discours ne servit d'arme aux ennemis du bien public. »

Un autre incident, plus vif et plus grave, fut soulevé au cours de la même séance. Interrompant tout à coup l'ordre du jour,

^ Gobel, évêque de Lydda in partibiis, était chargé de Tadministration de la partie française du diocèse de Bâle.

c'est-à-dire la discussion sur le jury, un adhérent zélé à la Constitution civile, l'abbé Bourdon, curé d'Evaux, député du clergé de Riom, se leva et dit : « Je dénonce à l'Assemblée un imprimé qui contient le prétendu serment de M. Vévêque de Clermont. Il y est dit que ce serment a été adopté par un grand nombre de membres du clergé... (Plusieurs membres de la droite crient : Gela est vrai!) Je demande que les ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont donné leur adhésion se lèvent et articulent clairement leurs noms. Je demande si leur intention a été de faire une restriction mentale au serment que quelques-uns ont prêté. »

Une discussion s'éleva sur le point de savoir si dans Timprimé en question la formule de Mgr de Bonnal était qualifiée de serment prononcé ou de serment proposé. Charles de Lameth le prit de haut et s'exprima dans les termes les plus durs. « L'Assemblée, dit-il, ne doit pas s'appesantir sur un imprimé qui ne mérite pas plus d'attention que toutes les protestations que l'on distribue jusqu'à la porte de cette salle. L'Assemblée a décrété que tous les fonctionnaires publics prêteraient un serment. Ce serait l'atténuer que de délibérer sur aucune espèce de modifications. S'il y avait encore des précautions à prendre,

ce serait d'inviter les ecclésiastiques fonctionnaires publics à cesser une résistance coupable, en leur annonçant que si demain ils n'ont pas prêté leur serment, ils ne sont plus fonctionnaires publics, et que leurs places sont déclarées vacantes. {On applaudit à plusieurs reprises.) On peut leur donner le conseil salutaire de se soumettre aux lois, en leur annonçant que la loi portée sera maintenue dans toute sa vigueur. »

La réponse de Mgr de Bonnal fut modérée, mais ferme. « Autant, dit-il, je respecte l'Assemblée nationale, aussi peu je crains les sarcasmes. J'ai mis le mot proposé dans l'imprimé qui fait l'objet de votre délibération; j'ai eu raison de le mettre, puisque j'ai offert à l'Assemblée de prêter serment, et qu'après le refus qu'elle a fait de l'entendre, je l'ai déposé sur le bureau. Je n'ai point à répondre au préopinant. Si l'on discutait la question de savoir s'il peut exister une loi coactive pour les serments, si l'on peut me punir pour obéir à ma conscience, j'imagine que la justice de l'Assemblée s'éclairerait promptement. On se reprochera toujours d'avoir inlligé une peine à un homme qui a refusé de prêter son serment. C'est dire à uiî homme : Quoi que vous dise votre conscience, prêtez voire serment. Je ne veux pas lasser

la patience de l'Assemblée, et j'ajoute seulement que n'ayant pas donné la démission de ma place, que ne voulant pas la donner, je ne me regarderai jamais comme dépossédé. »

Barnave intervint dans le débat avec une raideur dont, si la générosité naturelle de son âme n'avait été dominée par l'ambition et par le fanatisme sectaire, sa qualité même de prostestant, faisant éclater à ses propres yeux son incompétence, aurait dii le préserver. « Je crois bon, dit-il, et même nécessaire que l'Assemblée prouve, par une résolution prise sur-le-champ, le peu de cas qu'elle fait de cette discussion. Je ne répondrai pas à la théorie qu'on vient de vous développer sur le serment. Il ne s'agit point ici d'un serment forcé, mais d'un serment attaché à des fonctions publiques, et nécessaire à l'exercice de ces fonctions. Je pense donc que l'Assemblée doit annoncer qu'elle persiste... Je pense qu'elle doit actuellement faire déclarer aux ecclésiastiques fonctionnaires publics, membres de cette assemblée, que le délai accordé par le décret pour prêter leur serment, expire demain à une heure. »

Gazalès monta à la tribune. Ce ne fut pas sans peine qu'il put expliquer sa pensée. A plusieurs reprises, il fut interrompu par les murmures de la gauche. On réclama contre

lui le rappel à l'ordre et Charles de Lameth admonesta publiquement le président (M. d'André) pour sa tolérance jugée excessive. L'opinion de Cazalès dans ce débat n'était pourtant rien moins qu'intransigeante, puisqu'il soutint que les évêques ne chercliaient qu'un moyen acceptable de concilier les résistances de leur conscience avec les exigences de l'Assemblée. « Quiconque, dit-il, examinera sans prévention la conduite des évêques, verra que leur intention n'a pas été de résister à la loi ; ils ont cherché les moyens de sauver leur honneur et de défendre leur religion... Si l'Assemblée m'écoutait avec plus de bienveillance, il me serait facile de prouver en un instant ce que j'avance.... Soit que vous considériez les moyens que les évêques de France pouvaient employer^ soit que vous considériez le grand intérêt qu'ils ont à la paix publique, il est impossible de ne pas voir qu'ils n'ont pas l'intention de vous résister, et qu'ils ne cherchent qu'un moyen d'obéir sans manquer à leur conscience... Comme je persiste à croire que l'Assemblée veut trouver des innocents, qu'elle aime mieux attendre que de punir; qu'en exigeant ce serment elle n'a pas eu l'intention de destituer les évêques;... je crois que vous accorderez un nouveau délai. Je conjure donc l'As-

semblée, au nom de sa bonté, de sa sagesse, de sa prudence, de ne pas adopter la motion de M. Barnave. »

M. Démeunier, député de Paris, parla ensuite comme un de ces conciliateurs d'étrange, mais commune sorte, qui, rangés du côté de la tyrannie, supplient ses victimes de tendre respectueusement la gorge au couteau. Il rendit hommage aux « vertus patriotiques et religieuses » de l'évêque de Glermont, ce qui fit murmurer la gauche, mais il l'exhorta, pour trancher la difficulté relative au serment qui répugnait à sa conscience, à donner sa démission de son évêché, et conclut, en somme, à « l'exécution complète du décret » du 27 novembre.

MM. Dufraisse-Duchey et de Yirieu, membres de la droite, essayèrent en vain d'obtenir la parole. La discussion fut fermée à une grande majorité. L'Assemblée repoussa par la question préalable l'ajournement à huit jours, demandé par plusieurs membres. Elle adopta la décision suivante, conforme à la motion de Barnave : « L'Assemblée décrète que le délai donné aux ecclésiastiques, fonctionnaires publics, pour prêter leur serment, expirera demain à une heure K »

^ Archives parlementaires, t. XXII, pp. i, 4-7»

La séance du mardi 4 janvier 13791 était ainsi annoncée d'avance comme une journée à effet et de grande conséquence pour fe mouvement révolutionnaire. Aussi les tribunes de l'Assemblée et ses abords furent-ils occupés plus encore que d'habitude par une foule recrutée avec soin et décidée à faire sentir au besoin son influence.

La lecture du procès-verbal, à neuf heures et demie du matin, donna lieu à un bref incident, relatif à la mention qui y était faite de l'imprimé intitulé : Serment de Vévêque de Clermont, écrit que Treilhard déclara « rempli d'impostures ». M. Emmery fut ensuite élu président et remplaça au fauteuil M. d'André, dont les pouvoirs étaient expirés. L'abbé Thirial, curé de Saint-Grépin, député du clerg-é du bailliage de Château- Thierry, se présenta à la tribune et s'exprima en ces termes : « Conformément à la restriction portée dans la profession de foi de M. l'évèque de Clermont pour les matières spirituelles... » Les murmures de la gauche l'interrompirent. « Je demande, dit un membre, que l'Assemblée décrète que le serment sera prêté purement et simplement et dans les propres termes du décret, sans qu'aucun ecclésiastique puisse se permettre de faire des explications, des restrictions ou des préam-

billes. » — Cette motion fut adoptée. L'abbé Thirial descendit alors de la tribune sans avoir prêté serment.

Trois autres ecclésiastiques y montèrent successivement et jurèrent selon les termes prescrits. Mais, tout au contraire, l'abbé de Malartic, curé de Saint-Denis de Pille (Gironde), député du clergé de la sénéchaussée de Gastel-Moron d'Albret, vint se plaindre d'avoir été rangé à tort parmi ceux de ses collègues qui avaient prêté un serment pur et simple au début de la séance de la veille. « Le procès-verbal d'hier, dit-il, ne fait aucune mention des restrictions que j'ai cru devoir apporter à mon serment civique. Je demande que cette omission soit réparée. » — « Point de commentaires, lui cria M. Bion, député du bailliage de Labour, retirez votre serment, si vous ne l'avez pas prêté avec franchise. » — L'abbé de Malartic retira en effet son serment et raya lui-même son nom sur le procès-verbal.

L'Assemblée reprit son ordre du jour, qui était la suite de la discussion sur l'organisation du jury. Le temps s'écoula et l'on vit s'approcher l'heure fatidique, fixée la veille comme dernier délai pour le serment des ecclésiastiques, membres de l'Assemblée. Si quelques fanatiques d'incrédulité pouvaient

s'applaudir d'une abstenlion qui allait ouvrir la voie à des mesures violentes, il n'en était pas de même de l'ensemble du côté gauche qui, sinon pour les évêques, du moins pour les curés, aurait préféré de beaucoup trouver tout recruté son clergé constitutionnel. La fraction janséniste surtout désirait vivement être suivie dans ses desseins par le plus grand nombre possible de prêtres déjà en possession des cures, et dans cette fraction même, ce désir était, ce semble, plus intime et plus vif encore, et s'étendait au maintien, s'il était possible, d'une partie au moins de l'épiscopat actuel, chez les prêtres comme Grégoire, décidés avant tout sans doute à soutenir l'organisation nouvelle et à en prendre leur part, mais anxieux cependant sur les conséquences d'une rupture formelle avec l'orthodoxie. Ce fut donc Grégoire qui se chargea d'une tentative de la dernière heure pour apaiser les scrupules des ecclésiastiques jusqu'à présent réfractaires au décret sur le serment. La suite de la discussion en cours venait d'être renvoyée au lendemain. Il monta à la tribune et prononça les paroles suivantes :

« Vous avez bien voulu m'écouter quelquefois avec une indulgence que je réclame en ce moment. La religion, la patrie et la paix sont chères à mon cœur; c'est en leur nom

que je vais articuler cjuclques mots. Parmi les ecclésiastiques, fonctionnaires publics, qui se trouvent dans cette assemblée, les uns ont prêté leur serment, les autres s'y sont refusés; de part et d'autre nous devons supposer des motifs respectables. Il ne s'agit que de s^entendre : nous sommes tous d'accord; il est certain que l'Assemblée n'a pas entendu toucher à ce qui est purement spirituel. {On applaudit.) 11 est certain que tout ce qui est purement spirituel est hors de sa compétence; personne ne contredira cette assertion; l'Assemblée a déclaré formellement le principe : elle l'a toujours reconnu; elle a toujours applaudi ceux qui l'ont professé. {On applaudit.) C'est un premier motif pour calmer les inquiétudes. L'Assemblée ne juge pas les consciences, elle n'exige pas même un assentiment intérieur. {Il s'élève beaucoup de murmures.)

« Je suis bien éloigné de prétendre justifier des restrictions mentales, mais je veux dire seulement que l'Assemblée entend que nous jurions d'être fidèles, d'obéir, de procurer l'obéissance à la loi ; voilà tout ce qu'elle demande par le serment qu'elle a prescrit* {On applaudit.) Il se peut qu'une loi civile ne soit pas conçue et rédigée comme beaucoup de citoyens l'auraient désiré ; cependant, par

le serment civique, ils se sont eng-ag-és à obéir et à procurer l'obéissance à la loi: je ne pense donc pas que le serment demandé puisse effrayer les consciences. Attaché par une union fraternelle, par un respect inviolable à mes respectables confrères les curés, à nos vénérables supérieurs les évèques, je désire qu'ils acceptent cette explication, et si je connaissais une manière plus fraternelle, plus respectueuse de les y inviter, je m'en servirais. »{0n applaudit,)

Quoi qu'il en eut dit, l'abbé Grégoire venait de professer publiquement et de conseiller à ses collègues du clergé la mise en pratique de cette fameuse théorie des restrictions mentales, tant reprochée aux casuistes par les disciples de Saint-Cyran. Il essayait de créer lapins habile, mais la plus dangereuse des équivoques. Son explication, quoique applaudie, ne laissa pas de paraître un peu trop subtile. Mirabeau vint l'appuyer et, selon lui, l'éclaircir. Il réussit à paraître simple et vigoureux en produisant à la tribune le machiavélisme audacieux de sa politique à multiple face ^ (( Il me semble, dit-il, que pour avoir un

^ Sur l'attitude de Mirabeau en cette circonstance, cf. Correspondance Mirabeau-La Marck, t. II, p. 365. — Ludovic Sciout, t. II, pp. 8-10, i2-i3. — Alfred Stern, Das Leben Mirabeaus, t. IL pp. 236-

assentiment général, la doctrine exposée par le préopinant doit être exprimée avec plus de clarté et de simplicité. L'Assemblée n'a aucun empire sur les consciences ^ ; elle n'a jamais pu penser qu'elle avait le droit d'obliger à faire serment de telle chose; elle a pu seulement déclarer le refus d'un serment incompatible avec telles fonctions. Nul ne remplira telles fonctions, qu'il n'ait prêté tel serment; vous êtes maîtres de le dire, pourvu que vous regardiez comme démissionnaire celui qui refuse de prêter ce serment: en effet, à l'instant même de ce refus, il n'est plus fonctionnaire public. Je ne serais pas monté à la tribune pour donner cette explication, si on ne lisait sur les murs des carrefours une affiche inconstitutionnelle, inique ; on y déclare perturbateurs du repos public les ecclésiastiques qui ne prêteront pas le serment que vous avez décrété. L'Assemblée n'a jamais permis, elle n'a jamais pu permettre une telle affiche. Celui qui, après avoir prêté le serment d'obéir à la loi, n'obéirait pointa la loi, serait criminel et perturbateur du repos public. Celui qui s'obstinerait à ne pas prêter le serment et à

* Ce membre de phrase : « L'Assemblée n'a aucun empire sur les consciences », ne ligure point dans le texte des Archives parlementaires. Nous l'empruntons aux Mémoires du marquis de Ferrières,

t. II, p. 202.

conserver l'exercice de ses fonctions, serait également criminel et perturbateur du repos public; mais celui qui se résigne, qui dit : Je ne peux prêter le serment et je donne ma démission, n'est certainement pas coupable. (Toute la partie gauche applaudit.) C'est donc par une étrange erreur que ces affiches ont été'placardées. La force publique doit réparer cette erreur. Avant de faire cette observation, à laquelle j'attache quelque importance, j'ai dit dans quel sens je concevais l'explication donnée par le bon citoyen, par l'ecclésiastique respectable qui a parlé avant moi. Dans ce sens, j'y donne mon assentiment; dans tout autre, elle n'offrirait qu'une restriction mentale, et il serait aussi indigne de ce membre de la proposer, que de l'Assemblée de la tolérer. » (On applaudit.)

Assez désagréablement affecté par la sortie de Mirabeau contre l'aflîche placardée sur les murs de la capitale, Bailly vint donner des explications sur ce point et exposer les mesures prises par lui pour remédier au mal qui en pouvait résulter. Malouet réclama des poursuites contre les auteurs de cette « grande prévarication ». Barnave, avec sa passion froide et obstinée, espérant d'ailleurs que l'intérêt et la crainte agiraient enfin sur les ecclésiastiques présents à la séance, rap-

pela, sans désavouer le subtil procédé de Grégoire, l'Assemblée au point précis de l'exécution littérale de ses décrets :

c( Je ne m'oppose pas aux mesures que l'Assemblée croirait devoir prendre, relativement à l'erreur commise dans la proclamation de la loi : j'observe seulement qu'elle est déjà réparée... Je dis qu'il est dès lors un objet plus pressant dont nous devons nous occuper... L'intention de M. Malouet est de prévenir les inconvénients de cette erreur, et d'empêcher que, faite à Paris, elle ne puisse servir d'exemple ailleurs. Le premier moyen à employer est d'inscrire sur le procès-verbal la dénonciation qui en a été faite; on pourra ensuite réclamer telle peine qui paraîtra convenable contre ceux qui l'ont commise. {Il s'élève des murmures dans la partie droite.) Quand le moment sera venu de prononcer sur eux, je ne serai pas plus indulgent qu'un autre ; mais je pense qu'en ce moment on doit exécuter le décret du 27 novembre, et se conformer à l'ajournement prononcé hier. MM. l'abbé Grégoire et de Mirabeau ont donné une explication qui était dans l'esprit de tout le monde; il faut donc maintenant exécuter la loi, puisque le délai est expiré. J'observerai seulement que, quoique le décret lui-même prononce tout ce qui est

nécessaire pour son exécution, il faut que le mouvement soit communiqué aux corps administratifs par le point central, par le pouvoir exécutif.

« Je demande donc que, sans préjudice de l'erreur commise dans laproclamation de la loi à Paris, M. le président interpelle les membres de cette assemblée qui sont fonctionnaires publics ecclésiastiques, deprôter serment conformément au décret. J'espère et je désire qu'ils ne répondent pas par un refus; mais, si cela arrivait, je demande que le président se retire par devers le Roi, pour le prier d'ordonner, au terme des décrets, qu'il soit procédé, suivant les formes constitutionnelles, à l'élection aux évêchés et cures vacants par le défaut de prestation de serment. Je conçois cependant que nulle mesure nouvelle n'est nécessaire, mais je crains que tant que l'Assemblée n'aura pas parlé, il n'y ait du doute sur l'exécution de la loi, des variations dans le mode de cette exécution, dans tel ou tel lieu, et que les résistances, en grossissant, n'affligent le patriotisme et ne troublent la paix publique. »

A propos d'un amendement formaliste de M. Lucas, député delà sénéchaussée de Moulins, Mirabeau (le bon apôtre !) eut un mouvement pathétique : « Il est impossible, remarqua-t-il, de prévoir par un décret qu'il

y aura des refusants. Peut-on supposer, après les explications simples, les invitations charitables que vous venez d'entendre, que des ecclésiastiques, que des ministres de paix veuillent secouer sur leur patrie les torclies de la discorde! »

Pour venir en aide à cette exhortation de Mirabeau, Camus, l'un des chefs des jansénistes, demanda l'inscription spéciale du discours de Grégoire au procès-verbal de la séance, ce qui équivalait à sa ratification quasi-officielle par l'Assemblée. L'insinuante manœuvre du curé d'Embermesmil avait produit son effet sur la conscience hésitante d'un certain nombre d'ecclésiastiques. On en eut la preuve dans l'apparition à la tribune de l'abbé Thirial. Ce bon curé^ confondant les réserves effectives de Tévèque de Glermont, auxquelles il s'était associé au début de la séance, avec les restrictions captieuses de l'abbé Grégoire, dans lesquelles il pensait retrouver maintenant, comme il le dit, l'expression de ses propres sentiments, prêta le serment dans les termes prescrits, aux applaudissements de la gauche ^

La droite vit là, non saas raison, le résul-

^ Selon M. Ludovic Sciout (t. II, p. lo), l'abbé Thirial fut proaiptement désabusé, car dès le lendemain il rétracta son serment.

tat d'une sorte d'escamotage, contre lequel il était nécessaire de protester. L'abbé Maury se présenta en son nom à la tribune. Mais la gauche en général et en particulier la fraction janséniste tenaient précisément à ce que l'équivoque ne fût j)oint dissipée. Camus demanda la parole dans l'intention avouée de la faire interdire à l'abbé Maury. Celui-ci fut d'ailleurs efficacement réduit au silence par les clameurs furieuses delà gauche, accompagnées de gesticulations menaçantes. « Frappez, mais écoutez! » cria l'orateur de la droite. Mais on ne l'écouta point et il dut renoncer à se faire entendre. Barnave insista sur sa proposition, qu'il précisa en la divisant : « Ma proposition, dit-il, est composée de deux motions distinctes. La première, sur laquelle il s'agit de délibérer maintenant, consiste à demander que M. le président interpelle les ecclésiastiques fonctionnaires publics, membres de cette assemblée, de prêter le serment conformément au décret du 237 novembre. »

Camus et ses amis demandèrent de nouveau l'insertion au procès-verbal des explicacations de l'abbé Grégoire, appuyées par Mirabeau. L'un des chefs de la droite, Duval d'Eprémesnil, réussit alors à formuler un commencement de protestation : « L'explication donnée par ^I. Grégoire, dit-il, et déve-

loppéepar M. de Mirabeau, est un monument de mauvaise foi, un piège tendu à la simplicité des personnes pour lesquelles cette explication est proposée. Je demande à le prouver... » Mais il ne put en dire davantage. — D'autre part, un assermenté fanatique, l'abbé Gouttes, curé d'Argelliers, député du clergé de la sénéchaussée de Béziers, s'éleva contre toute explication. « Le serment, dit-il, doit être prêté sans préambule, sans restriction; vous l'avez ainsi décrété ce matin. » Thouret l'appuya. — Camus alors retira sa motion et le président se souvint du décret rendu à propos du premier essai de serment de l'abbé Thirial. « Pourquoi, lui cria-t-on à droite, avez-vous entendu l'explication de M. l'abbé Grégoire? Vous êtes vous-même en contravention avec le décret. » — A défaut d'insertion au procèsverbal, Mirabeau vint de nouveau couvrir de son autorité les restrictions du curé d'Embermesnil.

« On m'a demandé, dit-il, le résumé de l'explication de M. l'abbé Grégoire, telle que je l'entendais et que je l'ai développée. Je dis le résumé^ parce qu'il m'est impossible de me rappeler mes propres expressions.

Voici donc ce résumé : « La puissance civile ne pouvant exiger de chaque citoyen que la

soumission à la loi et de chaque fonctionnaire public que le serment d'exécuter et de faire exécuter les lois en ce qui le concerne, l'Assemblée nationale n'a entendu, par son décret du 27 novembre, qu'assurer l'exécution des lois, laissant entière la liberté d'opinion et de conscience, qui ne peut être ravie à personne. »

La première motion de Barnave fut mise aux voix et adoptée. « En conséquence, dit le président, j'interpelle les ecclésiastiques fonctionnaires publics, membres de cette assemblée, de prêter serment en exécution du décret du ij novembre. Ils répondront à l'appel nominal qui va être fait. »

Le moment décisif est arrivé. La foule essaie de jeter dans la balance un poids redoutable d'intimidation. A l'agitation tumultueuse des tribunes viennent s'ajouter des clameurs venues du dehors : « A la lanterne ceux qui refuseront! » Gazalès à bon droit s'indigne. « Entendez-vous, s'écrie-t-il, les cris que l'on pousse autour de cette assemblée? Que M. le maire aille faire cesser ce désordre et taire ces brigands ! » — « Vous voyez, dit M. Dufraisse-Duchey, ce que font ces scélérats salariés par les factieux; ils investissent la salle de nos séances toutes les fois qu'il s'agit de porter atteinte à la religion

et à la monarchie! » — « L'Assemblée n'est pas libre, dit M. de Saint-Simon, je proteste au nom de mes commettants. » — Plusieurs députés, dont quelques évêques, s'avancent vers le bureau, et déclarent qu'il est impossible de délibérer au milieu d'un pareil désordre. M. de Murinais somme le président de lever la séance. « J'ai donné des ordres, répond Emmery, pour le rétablissement du calme qui convient à nos délibérations. » Grâce à ces ordres, en effet, ainsi qu'à l'intervention de Bailly, un calme relatif se rétablit au dehors et par suite au dedans de la salle des séances.

Cependant l'appel nominal avait commencé. Mgr Dusson de Bonnac, évêque d'Agen, était à la tribune. Il lui fut alors possible de se faire entendre. Ses paroles furent d'une grande simplicité et d'une courtoisie parfaite. « Vous avez fait une loi, dit-il. Par l'article 4 vous avez dit que les ecclésiastiques, fonctionnaires publics, prêteraient un serment dont vous avez décrété la formule; par l'article 5, que s'ils se refusaient à prêter ce serment, ils seraient déchus de leurs offices. Je ne donne aucun regret à ma place, aucun regret à ma fortune ; j'en donnerais à la perte de votre estime que je veux mériter; je vous prie donc d'agréer le témoignage de la peine que je res-

sens de ne pouvoir prêter le serment que vous exigez de moi. »

Le prélat regagna sa place, salué par les applaudissements de la droite. L'abbé Fournetz, curé de Puy-Miélan, au même diocèse, lui succéda à la tribune. « Je vous dirai avec la simplicité des premiers chrétiens, ainsi s'exprima cet excellent prêtre : Je me fais gloire et honneur de suivre mon évêque. Je le suivrai partout, comme le diacre Laurent suivit le pape Sixte, son pasteur, conduit au supplice. »

Les applaudissements de la droite redoublèrent. La gauche était stupéfaite. Ce n'est pas de cette façon que, selon les incitations jansénistes, elle avait entendu évoquer les exemples de la primitive Église. Son étonnement ne tarda pas à se changer en colère. L'abbé Leclerc, curé de la Cambe, député du clergé de la sénéchaussée d'Alençon, confessait à son tour sa foi. « Je suis, disait-il, l'enfant de l'Eglise catholique, apostolique et romaine... » Les murmures de la majorité l'interrompirent. « L'interpellation de prêter le serment, dit Rœderer, ne permet pas d'autre réponse que de le prêter ou de refuser de le prêter. » — « Pour se conformer au décret, dit le président, les fonctionnaires publics ecclésiastiques appelés doivent répon-

dre : Je jure, ou : Je refuse. » — « C'est une tyrannie! s'écria M. de Foucault de Lardimalie. Les empereurs qui persécutaient les martyrs leur laissaient prononcer le nom de Dieu et professer les témoignages de leur fidélité à leur religion. »

L'appel nominal tournait à la confusion de la majorité sectaire. Dans une intention meilleure que les siennes, M. de Bonnay, député de la noblesse du bailliage du Nivernais, lui fournit le moyen de sortir de cet embarras. Il rappela le souvenir de l'affiche placardée sur les murs de Paris. « Cette erreur très grave, dit-il, a excité dans l'esprit des malintentionnés une animadversion très forte contre les ecclésiastiques, et un danger réel pour les fonctionnaires publics qui ne prêteraient pas le serment... Plusieurs serments individuels ont été prêtés; les noms des ecclésiastiques qui se sont soumis au décret sont consignés au procès-verbal. Le délai est expiré ; il ne reste donc plus qu'à demander collectivement aux autres fonctionnaires publics ecclésiastiques, membres de cette assemblée, de se présenter à la tribune. Cette forme n'a pas les dangers de l'appel nominal. On inscrira sur le procès-verbal ceux qui auront prêté le serment; ceux qui ne s'y trouveront pas auront encouru la destitution. »

— Sy^ —

La motion de M. "de Bonnay fut adoptée. En conséquence, le président substitua à l'appel nominal une interpellation collective. Celle-ci ne fut nullement efficace. Un seul ecclésiastique, l'abbé Landrin, curé de Garancières, député du clergé du bailliage de Montfort-l'Amaury, prêta le serment dans les termes exigés. La gauche se sentait dans un mauvais pas. Son étonnement, son désappointement permirent à Mgr de Bonn al de renouveler l'offre d'un serment réservant les droits de l'autorité spirituelle, et à Gazalès de faire la motion formelle que l'Assemblée acceptât la formule de Févèque de Glermont.

Cependant Mgr de Beaupoil de Saint- Aulaire, évèque de Poitiers, se présente à la tribune. La gauche est dans la joie, elle croit qu'elle va recueillir une adhésion exemplaire. Mais le vieil évèque s'exprime ainsi : « Messieurs, j'ai soixante-dix ans; j'en ai passé trente-cinq dans l'épiscopat, où j'ai tâché de faire tout le bien qui m'était possible. Accablé d'années, d'infirmités, je ne veux pas déshonorer ma vieillesse. Ainsi je ne prêterai pas un serment... » Les murmures de la gauche interrompent le prélat. « Je prendrai mon sort, ajoute-t-il, en esprit de pénitence. » Et il descend de la tribune aux applaudissements de la droite.

Le temps s'écoule et personne ne prête serment. Gazalès insiste sur sa motion. Mais Mirabeau se range décidément du côté des sectaires. Avec autant de bonne foi et de vraisemblance que s'il eût prétendu qu'en France, sous un ciel serein et un plein soleil de juin, midi est l'heure des ténèbres, il soutient que non seulement l'Assemblée n'a pas entendu toucher au spirituel, mais qu'elle n'y a effectivement pas touché. « Il est évident, conclut-il, que l'heure fatale est arrivée... Je demandequ'après une nouvelle interpellation, on adopte la seconde motion de M. Barnave, afin que les mesures décrétées par l'Assemblée nationale soient graduellement exécutées. »

Malgré les derniers efforts de la droite, la proposition de Mirabeau est adoptée. Le président adresse aux ecclésiastiques une suprême sommation. Aucun d'eux n'y obéit. La motion de Barnave est alors mise aux voix et adoptée en ces termes :

« L'Assemblée nationale charge son président de se retirer devers le Roi, pour lui remettre les extraits des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale depuis le 26 décembre dernier, et le prier de donner ses ordres pour la prompte et entière exécution du décret du 27 novembre dernier, envers les membres de l'Assemblée nationale, ecclé-

siastiques fonctionnaires publics, qui n'ont pas prêté le serment prescrit par ledit décret ; sauf à ceux qui seraient retenus hors de l'Assemblée nationale par maladie ou absence légitime, à faire valoir leur excuse dans le délai de quinzaine, en faisant ou en envoyant leur serment. »

La séance est levée à cinq heures de l'aprèsmidi K

Cette mémorable journée fut pour la politique religieuse de l'Assemblée constituante un échec formidable. Cet échec s'accentua dans les séances qui suivirent, car plusieurs des ecclésiastiques qui avaient prêté le serment, avec ou sans préambule, le rétractèrent. Dans la soirée même du 4» l'un des représentants les plus modérés, les plus conciliants du clergé, l'abbé Pous, curé de Mazamet (Tarn), adressa au président la lettre suivante :

(( Monsieur le Président, la restriction qu'avait mise M. l'évêque de Glermont à son serment civique était la même que celle que j'avais adoptée dans le préambule du serment que je prêtai hier, 3 janvier, à la suite de plusieurs de mes confrères. Celle de M. l'évêque

1 Archives parlementaires, t. XXII, pp. 8-9, 14-18. — Ci'. Mémoires du marquis de FerrièreSy t. Il, pp. 201- 207. — Ludovic Sciout, t. H, pp. 7-12.

de Clermont a été rejetée ; la mienne n'a donc été admise que pour la forme, et aux yeux de l'Assemblée, je suis donc lié comme si j'avais prêté le serment sans restriction. Ce n'est pas cette obligation que j'ai voulu m^imposer. D'ailleurs, les principes que vient de manifester l'Assemblée nationale ne sont pas ceux que j'ai professés jusqu'ici, et que je professerai toute ma vie. Je vous prie donc, Monsieur le Président, de lui faire connaître que je retire mon serment. »

Le lendemain, 5 janvier, il expliqua ainsi sa conduite dans une lettre adressée à son ami l'abbé Fons-Lacaussade, curé de Saint-Germain près Puylaurens (Tarn) :

« EnfiQ le coup fatal est porté. Hier, sur le refus de tous les évêques de l'Assemblée et d'un grand nombre de curés, les sièges et les cures sont déclarés vacants, et le décret ordonne qu'il sera pourvu à leur remplacement. Je suis du nombre des supprimés ; mais d'une manière un peu différente des autres. Sur la promesse que l'Assemblée ne voulait pas toucher au spirituel, et sur la réserve expresse que j'en fis, je prêtai mon serment. J'avais reconnu tous les droits de la nation sur le civil, mais j'avais excepté Jes objets de la religion. M.l'évêque de Clermont présenta sa formule et excepta aussi les ma-

tières ecclésiastiques. Toute la différence de lui à moi consistait en ce que sa réserve était dans le corps du serment, et la mienne dans le préambule. L'Assemblée rejeta cette clause; les débats devinrent violents; l'esprit de l'Assemblée se montra à découvert. Je vis alors que mon explication n'était pas avouée, qu'on cherchait à nous jouer par des subtilités, et alors je pris le parti de retirer solennellement mon serment et de m'immoler en bonne compagnie. Quinze curés ont fait comme moi...

« J'ai donné longtemps des secours aux misérables, et aujourd'hui je suis réduit à en demander: Dieu soit béni! Mon imagination s'effraie des malheurs qui vont accabler l'empire. Ceux de la religion sont encore plus grands. Dieu nous conserve la foi! il ne faut rien moins qu'un grand miracle ^.. »

Le bon abbé Pous nous parait un excellent type d'un très grand nombre de curés d'alors, très désireux de la paix, très respectueux du pouvoir civil, disposés à toutes les concessions compatibles avec l'orthodoxie, mais, une fois éclairés, intraitables sur leur conscience et

* Le Curé Pous. Correspondance inédite d'un membre de l'Assemblée constituante^ lySg-iygi^ publiée par L. de la Sicotière et Jamme de la Goiitine. Angers, Germain et G. Grassin, 1880, in-8^. (Extrait de la Reçue de l'Anjou), pp. 20, 83-84-

sur leur honneur de prêtres. Le schisme constitutionnel et la violence terroriste vinrent s'y briser. Quant àFépiscopat, il fut à peu près unanime. Sur cent trente-cinq évêques, pourvus des sièges français, quatre seulement défaillirent. L'un était une tête faible, qui mourut fou : Lafont de Savines, évêque de Viviers. Les trois autres : Talleyrand, évêque d'Autun; Jarente, évêque d'Orléans; le cardinal Lomenie de Brienne, archevêque de Sens, non seulement n'avaient rien des évêques de la primitive Eglise, mais nous offrent précisément des types parfaits des abus et des hontes des derniers temps de l'ancien régime *.

C'est une joie pour l'historien vraiment et sainement patriote d'avoir à constater, dans cette chute universelle des institutions antiques, la dignité incomparable et de bon augure pour l'avenir, avec laquelle linit l'ancienne Eglise de France, fille de cette Eglise des Gaules qui, en baptisant Clovis par la main de saint Remy, avait créé la France ellemême. Quelle place, huit siècles durant, n'at-elle pas tenue dans nos annales ! En dépit des faiblesses inhérentes à l'humanité, quel flot de bienfaits n'a-t-elle pas répandu sur tant

' Cf. Ludovic Sciout, t. II, pp. i4-i8.

de générations successives, dans l'ordre religieux et moral d'abord, mais aussi dans l'ordre social, national et intellectuel! Sans entrer ici dans l'examen des services dont notre patrie, même au point de vue temporel, lui a été redevable, il suffira de rappeler que la France lui a du, au dix-septième siècle, dans la personne de Richelieu, le plus grand de ses hommes d'État ; le plus grand de ses orateurs et de ses écrivains dans la personne de Bossuet.