LE COMITÉ DIPLOMATIQUE

L'état de chaos et d'anarchie fiévreuse, auquel le mouvement de fédération qui aboutit à la journée du 14 juillet 1790 avait eu pour objet de remédier, se manifesta en France après comme avant cette cérémonie tumultueusement vaine. La licence effrénée de la presse, pamphlets et journaux, ne contribuait pas peu à l'entretenir. Malouet résolut de tenter un effort pour opposer enfin une digue à cette licence. D'accord avec un certain

nombre de ses collègues de l'Assemblée, il parut à la tribune dans la séance du 3i juillet et dénonça avec indignation deux récents libelles : l'un de Camille Desmoulins, le n» 35 des Résolutions de France et de Bradant, et l'autre de Marat, un pamphlet intitulé : C'en est fait de nous. Malgré la résistance du côté gauche, l'orateur fit partager son émotion à l'Assemblée en lui lisant cette exhortation furieuse du prétendu ami du peuple : « Citoyens de tout âge et de tout rang, les mesures prises par l'Assemblée ne sauraient vous empêcher de périr. C'en est fait de vous pour toujours, si vous ne courez aux armes, si vous ne retrouvez cette valeur héroïque qui, le i4 juillet et le 5 octobre, sauva deux fois la France. Volez à Saint-Cloud S s'il en est encore temps; ramenez le Roi et le Dauphin dans vos murs, tenez-les sous bonne garde, et qu'ils vous répondent des événements ; renfermez l'Autrichienne et son beau-

* Depuis le commencement du mois de juin 1790, le Roi et sa famille étaient en villégiature au château de Saint-Gloud. Ils avaient pu quitter momentanément Paris sans obstacle, mais non sans de vives clameurs d'une partie de la presse révolutionnaire. Marat, lui, s'était, en cette circonstance, pour une raison ou pour une autre, montré tout à fait modéré. Il avait déclaré ces alarmes « peu fondées » et même « chimériques ». Cf. Bûchez et l\oux^ t. VI, pp. 320-323.

frère S qu'ils ne puissent plus conspirer ; saisissez-vous de tous les ministres et de leurs commis ; mettez-les aux fers ; assurezvous du chef de la municipalité et des lieutenants de maire; gardez à vue le général; arrêtez l'état-major; enlevez le parc d'artillerie de la rue Verte ; emparez-vous de tous les magasins et moulins à poudre ; que les canons soient répartis entre tous les dictricts: que tous les districts se rétablissent et restent à jamais permanents ; qu'ils fassent révoquer les funestes décrets. Courez, courez, s'il en est encore temps, ou bientôt de nombreuses légions ennemies fondront sur vous ; bientôt vous verrez les ordres privilégiés se relever; le despotisme, l'affreux despotisme reparaîtra plus formidable que jamais. Cinq à six cents têtes abattues vous auraient assuré repos, liberté et bonheur; une fausse humanité a retenu vos bras et suspendu vos coups : elle va coûter la vie à des millions de vos frères. Que vos ennemis triomphent, et le sang coulera à grands flots; il vous égorgeront sans pitié, ils éventreront vos femmes, et, pour éteindre à jamais parmi vous l'amour de la liberté, leurs mains sanguinaires chercheront le cœur dans les entrailles de vos enfants -. »

1 Sans doute le comte de Provence.

* Bûchez et Roux^ t. VI, pp. 44^, 446.

Malouet obtint de TAssemblée un décret conçu en ces termes :

« L'Assemblée nationale, sur la dénonciation qui lui a été faite par un de ses membres d'une feuille intitulée : C'en est fait de nous, et du dernier numéro des Révolutions de France et de Bradant, a décrété que, séance tenante, le procureur du Roi au Ghàtelet de Paris sera mandé, et qu'il lui sera donné ordre de poursuivre, comme criminels de lèsenation, tous auteurs, imprimeurs et colporteurs d'écrits excitant le peuple à l'insurrection contre les lois, à l'effusion du sang et au renversement de la Constitution. »

Le procureur du Roi ne tarda pas en effet à se présenter à la barre et, après avoir entendu lecture de ce décret, il donna l'assurance « de son empressement à obéir aux ordres de l'Assemblée * ».

Mais cet empressement n'eut pas lieu de s'exercer. Dès le lendemain, i^i août, la gauche commença un mouvement tournant.

Rabaud de Saint-Etienne demanda la parole sur le procès-verbal et, après avoir fait ajouter aux libelles inculpés dans le décret de la veille « tous écrits qui inviteraient les princes étrangers à faire des invasions dans le

^ Archives parlementaire j, t. XVII, pp. 45o-452.

royaume », il demanda que la connaissance des délits de ce genre fût déférée non pas au Ghâtelet, mais à un jury désigné pour cet effet. « Il faut prendre garde, dit-il, que la trop grande extension de notre décret puisse avoir des suites funestes ; ce n'est pas du sein de cette assemblée qu'il peut s'élever un tribunal inquisitorial. » De son côté, Dubois de Grancé, député du tiers-état du bailliage de Vitry-le-François, demanda que les poursuites ordonnées la veille fussent restreintes aux écrits qui avaient été nominalement dénoncés à l'Assemblée. L'une et l'autre proposition furent rejetées. Mais Dubois obtint ensuite qu'une séance extraordinaire serait tenue le lendemain soir, 2 août, pour entendre sa dénonciation d'un certain nombre d'écrits incendiaires ^

Camille Desmoulins ne perdit pas la tête. Payant d'audace, mais avec habileté, il adressa une lettre à « l'auguste Assemblée », et il y joignit un exemplaire du numéro incriminé de son journal. Il se prétendit victime de la haine personnelle de Malouet, qui avait déjà antérieurement porté contre lui plainte en justice. « Je demande d'être traité comme vous avez traité jusqu'ici tous les écrivains accusésdevant

* Archives parlementaires, t. XVII, pp. 485, 486. — Cf. Bûchez et Roux, t. VI, pp. 45t, 4^2.

vous. Vous avez toujours renvoyé la dénonciation des écrits les plus pervers au Comité des recherches et des rapports, afin que la lecture en précédât la condamnation ... Je pose sur le bureau mon numéro 35. Je supplie l'Assemblée de charger un de ses comités d'en prendre au moins lecture, pour lui en faire le rapport, avant de soulever contre moi l'indignation générale par un décret qui me préjuge criminel de lèse-nation. Je demande que l'Assemblée prononce qu'il ne sera pas donné suite à ce décret contre moi, jusqu'à ce que ses commissaires aient pris lecture de mon numéro et lui aient montré un corps de délit. Et si l'Assemblée ne jugeait pas à propos de suspendre l'effet de ce décret, je demande d'être autorisé à prendre à partie mon dénonciateur inviolable, et à lui faire partager les périls où il m'expose. » Subsidiairement il réclamait un autre tribunal que le Chàtelel K La lecture de cette lettre, dans la séance du 2 août, fut accueillie par les murmures de la droite, mais par les vifs applaudissements de l'extrême gauche et des tribunes. Malouet demanda la parole. « Il est bien question de ma plainte ! s'écria-t-il ; de plus grands intérêts doivent nous occuper ; ce sont des crimes pu-

^ Bûchez el Roux, t. VI, pp. 458, 459-

blics et non des délits privés dont j'invoque le châtiment. Je vous demande dans quel gouvernement ou dans quelle société barbare on permettrait ce que votre décret défend. Camille Desmoulins est-il innocent? Il se justifiera. Est-il coupable? Je serai son accusateur et de tous ceux qui prendront sa défense. Qu'il se justifie, s'il l'ose ! »

A ce moment, une voix s'élève dans l'une des tribunes : « Oui, je l'ose! » — C'était celle de Camille Desmoulins, qui assistait à la séance. L'Assemblée est saisie d'étonnement. Une partie des membres se lève.

(( Vous venez d'être témoins, dit le président, de l'indécence qui vient d'être commise dans le sanctuaire des lois. J'ai cru devoir donner des ordres provisoires pour que l'homme qui a troublé l'Assemblée soit arrêté. »

Robespierre prit la défense de son ancien condisciple. « Je crois, dit-il, que l'ordre provisoire donné par M. le président était indispensable ; mais devez-vous confondre l'imprudence et l'inconsidération avec le crime? Il s'est entendu accuser d'un crime de lèse-nation ; il est difficile à un homme sensible de se taire. On ne peut supposer qu'il ait eu l'intention de manquer de respect au Corps législatif. L'humanité, d'accord avec la justice,

réclame en sa faveur. Je demande son élargissement et qu'on passe à l'ordre du jour. »

Mais l'élargissement n'était pas nécessaire. Le président annonça en effet « que M. Camille Desmoulins s'étant échappé, il n'avait pu être arrêté ». L'Assemblée passa à l'ordre du jour.

Cet ordre n'était autre que la dénonciation annoncée la veille par Dubois de Grancé. Mais, comme celui-ci l'avoua franchement, le véritable but de ce député était de remettre en question le décret du 3i juillet, dont les conséquences devaient être, selon lui, intolérables. « Lorsqu'il n'y a aucun principe constitutionnel déposé sur l'étendue que l'homme peut donner à la pensée qu'il désire communiquer, confier à un tribunal le droit de juger, sans autre guide que sa conscience, ce qui tend à soulever le peuple contre les lois, c'est vouloir rétablir à la fois et la Bastille et les bûchers de l'Inquisition, c'est tuer la Constitution sous prétexte de la défendre. » Il ne nia point d'ailleurs la licence de la presse. Il la dépeignit lui-même et la flétrit en ces termes :

« Chaque jour voit éclore les pamphlets les plus séditieux; les portiques mêmes de cette salle en sont couverts ; nos villes, nos campagnes, les casernes de nos soldats en

sont inondées; inutilement on imprimerait des ouvrages instructifs, on ne vend plus que des calomnies : deux partis acharnés se font une guerre implacable, et celui qui doit succomber semble compter ses pertes pour rien, s'il peut entraîner l'autre dans sa ruine... Les peuples sont bien malheureux! Tristes jouets des cabales, leur sort, dans tous les siècles, sera donc de servir d'instrument aveugle, ou de périr victimes des passions les plus criminelles? »

Il signala et stigmatisa un certain nombre de publications et de pamphlets royalistes. Il réclama sur la matière « une loi ferme et prudente, qui consacre la liberté en réprimant la licence ». Puis, tout à coup, au moyen d'une transition moins ingénieuse qu'insolente, il aborda une autre question et, à propos d'une publication du Comité des recherches de la ville de Paris, relative à l'affaire Boune-SavardinS qu'il feignit d'abord de considérer comme un libelle, il inculpa le ministre de l'intérieur, M. de Saint-Priest, du crime de haute trahison.

L'Assemblée refusa de le suivre sur ce terrain et continua la discussion en cours. Gaultier de Biauzat fit une sortie contre le

* Voyez La Chute de Vancienne France. La Fédération, pp. 128, 129.

Ghàtelet. Pétion de Villeneuve proposa d'abord un décret suspensif, puis un décret explicatif de celui du 3i juillet, dont, en réalité, il demandait la rétractation. Il fut vivement appuyé par Alexandre de Lameth :

« Quel est le but qu'on s'est proposé, dit celui-ci, en vous présentant, samedi dernier, un décret dont les expressions vagues se prêteraient aux poursuites les plus arbitraires? Ce but, on ne peut se le dissimuler, c'est de fermer la bouclie à tous les écrivains patriotes; c'est d'empêcher que la censure publique ne s'attache à ceux qui trahissent le devoir, qui leur est imposé, de servir, de défendre les intérêts du peuple. Je ne m'étonne pas de trouver ces dispositions dans une partie de l'Assemblée. Mais qu'elles ne soient pas plus généralement repoussées par la majorité, je ne puis que m'en affliger. Je vous demande si la motion de M. Pétion eût trouvé, il y a quelques mois, autant de contradictions. Je le demande aux généreux membres des communes qui se sont si utilement, si glorieusement réunis au Jeu de Paume, pour faire le serment de donner une constitution libre à leur pays. »

Finalement, la proposition de Pétion, amendée par Camus, fut adoptée en ces termes :

(( L'Assemblée nationale décrète qu'il ne

pourra être intenté aucune action, dirigé aucune poursuite pour les écrits qui ont été publiés jusqu'à ce jour sur les affaires publiques, à l'exception, néanmoins, du libelle intitulé : C'en est fait de nous, à l'égard duquel la dénonciation précédemment faite sera suivie.

« Et cependant, l'Assemblée, justement indignée de la licence à laquelle plusieurs écrivains se sont livrés dans ces derniers temps, a chargé son comité de constitution et celui de jurisprudence criminelle réunis de lui présenter incessamment le mode d'exécution de son décret du 3i juillet K »

L'issue pratique de cette affaire fut celle à laquelle il fallait s'attendre. Marat en sortit indemne, aussi bien que Camille Desmoulins.

L'échec de Malouet en fut un aussi pour Bailly et pour La Fayette, qui avaient, à ce qu'il semble, non seulement approuvé sa motion, mais pris d'avance des mesures pour en assurer l'etïicacité. Déjà amplement débordés, ce n'est que par l'illusion qui leur étaitnaturellequ'ilspouvaient se flatter encore de contenir la Révolution dans les limites de leurs propres vues. La réélection de Bailly comme maire de Paris, par douze mille voix

1 Archives parlementaires, t. XVII, pp. 5o6-5io.

sur quatorze mille votants, annoncée par lui à l'Assemblée le 3 août, témoignait, sans doute, de l'influence conservée par son nom sur la bourgeoisie parisienne. Mais les violentes et mordantes attaques de la presse révolutionnaire, de jour en jour plus puissante sur l'opinion, était un présage redoutable de l'avenir qui l'attendait ^

Dans le désarroi politique et social du pays, les efforts des hommes désireux de remonter le courant, par cela même qu'ils n'aboutissaient point à un résultat pratique, risquaient fort de ne paraître autre chose qu'un élément, un excitant de plus du désordre général. Tel fut, ce semble, le cas de l'essai tenté, le i8 août, au camp fédératif de Jalez, et dont l'objet était de réagir contre la défaite et l'oppression des catholiques et des conservateurs du Languedoc à la suite des récents événements de Montauban et de Nimes ^

Les délégués de la garde nationale du district de Largentière, réunis à Bannes le ler août, avaient convoqué à une assemblée générale, dans la plaine de Jalez, commune de Berrias, les gardes nationales des dépar-

1 Cf. Bûchez et Roux, t. VI, pp. 489, 440; t. VII, pp. 4, 5.

2 Voyez La Chute de Vancienne France. La Fédération, p. 34i et suiv.

tements de TArdèche et de la Lozère, et ils avaient désigné Fétat-major chargé de commander cette armée fédérée. On y remarquait de nombreux officiers ou anciens officiers de l'armée royale et plusieurs chevaliers de l'ordre militaire de Saint-Louis. Le but indiqué était de renouveler le serment civique, récemment prêté lors de la fédération générale. Cet appel fut entendu. Les détachements des diverses gardes nationales affinèrent au rendez-vous, au nombre de vingt mille hommes, qui en représentaient soixante mille, et il y vint aussi des représentants d'un certain nombre de municipalités. Après la messe et le Te Deum, la cérémonie du serment fut accomplie avec enthousiasme. On jura « de demeurer àjamais fidèles à la nation, à la loi et au Roi: de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée parle Roi; de protéger, conformément aux lois, la sûreté des personnes et des propriétés, la libre circulation des grains et subsistances dans l'intérieur du royaume; de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité. »

A l'issue de la cérémonie et pendant que le camp se dispersait*, l'état-major, le comité

* Selon l'Histoire authentique (t. II, pp. 49, 5o), cette dispersion n'eut pas lieu sans peine et fut due

fédératif, les représentants des municipalités et des délégués des gardes nationales se réunirent au château de Jalez et y délibérèrent, ce jour-là même et le lendemain, 19 août. Ils entendirent et ils émirent divers vœux relatifs aux récents troubles religieux du Languedoc, celui notamment « que les cattioliques de Nimes et du département du Gard fussent

précisément à la sagesse de l'état-major. La version recueillie dans cet ouvrage mérite tout au moins d'être notée.

« A l'exemple de plusieurs provinces, dit l'auteur, il s'était établi au milieu de la plaine de Jalez, dans le Bas-Languedoc, un camp fédératif très considérable, puisqu'on y comptait cent trente-huit drapeaux et quarante-cinq mille hommes. On l'avait déjà complété le 18 août, lorsque dix mille Vivarais, armés chacun de deux pistolets, d'un fusil à deux coups et d'un sabre, descendirent de leurs montagnes. Ces nouvelles troupes achevèrent de former le bataillon carré. Au milieu fut dressé un autel, où l'on célébra la messe, après laquelle fut chanté le Te Deiim. La messe finie, l'on entendit un grand murmure parmi toutes les lignes, et chaque légion disait qu'elle avait juré de ne pas rentrer sur son territoire, sans avoir vengé ses frères, les catholiques et les capucins de Nimes, massacrés par les protestants. Dans quelques rangs l'on abaissa les drapeaux et les bannières, et, à leur place, on éleva des croix de bois, comme s'il eût été question d'une croisade. On cite même un prêtre, l'abbé de la Bastide, qui, d'avance, adoptant le projet de l'abbé Siej'ès de proscrire le costume ecclésiastique, se promenait au milieu de l'armée, un sabre ou une épée à la main, et animait le zèle de la Ligue. Le général ne fut pas plutôt instruit de ces dispositions, qu'il lit rompre les lignes et les fit défiler chacune du côté de son canton, après les avoir prévenues que, malgré toutes ses précau-

réintégrés dans tous leurs droits de citoyens français, qu'ils pussent en jouir librement et en paix, et que leurs armes leur fussent rendues ». Ils se constituèrent enfin, dans les termes suivants, en autorité permanente : « Gomme l'armée, en se fédérant, a voulu rendre ses liens indissolubles, il a été convenu

lions, les vivres allaient manquer, et qu'il ne restait presque plus de vin. Ce stratagème lui réussit; les Vivarais seuls, qui s'ébranlaient déjà pour défiler dans le pays ennemi, ne furent pas si aisés à persuader. Le général accourut de leur côté ; il harangua de nouveau ce détachement, en assurant qu'il marcherait à leur tête, si les protestants de Nîmes ne se rendaient pas aux propositions de toutes les troupes du camp. Ce discours eut pourtant son effet, malgré la pétulance de quelques-uns, qui, de rage, brisaient leurs fusils contre terre ou contre les arbres. — Pour satisfaire à l'engagement pris avec les Vivarais, les chefs du camp se retirèrent de la plaine dans le château de Jalès et, sous le titre de l'état-major de l'armée fédérée, ils rédigèrent un arrêté, etc. »

Au sujet de l'abbé de la Bastide, l'auteur ajoute à son récit la note suivante : « Cet abbé de la Bastide a commencé par être mousquetaire; il s'est fait ensuite cluniste ; puis il devint amoureux d'une femme et s'enfuit avec elle en Hollande. Il y demanda du service au comte de Maillebois dans sa légion. Quand elle fut supprimée, il revint en France et, son ordre étant dissous, il prit le costume d'abbé. »

Dans le procès-verbal officiel du camp et du comité de Jalez, que nous avons surtout suivi dans notre récit, on trouve un <( abbé La Bastide », désigné comme « commandant la garde nationale du district de Villefort ». Si les détails donnés sur lui par V Histoire authentique sont exacts, c'est assurément un curieux type de la fin du dix-huitième siècle.

que le comité du camp de Jalez demeurera toujours en activité; qu'il sera renforcé et les membres changés suivant les vœux des commettants ; qu'il connaîtra des différentes pétitions faites ou à faire par les membres de l'armée; qu'il tâchera de concilier les discussions qui pourraient intervenir entre eux; et qu'enfin il sera un point central où toutes les gardes nationales fédérées correspondront pour toutes les affaires qui auront trait à la fédération, le tout avec l'approbation du département de l'Ardèche dans ce qui sera de son ressort. »

Mais l'administration départementale de l'Ardèche, bien loin d'approuver le comité de Jalez, en prit ombrage et alarme. Elle publia, le 26 août, une proclamation où elle blâmait formellement ses décisions et défendait à ses membres de continuer à se réunir (( à peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public ». De plus, par une lettre en date du 3o août, elle le dénonça au Comité des recherches de l'Assemblée nationale.

Celui-ci porta l'affaire devant l'Assemblée, par l'organe de Sillery, dans la séance du 'j septembre. Le rapporteur, l'un des principaux membres de la gauche, ne manqua pas de signaler les espérances que la droite com-

mençait à fonder sur la fédération languedocienne.

« Depuis environ quinze jours, dit-il, les papiers publics, dont les principes sont connus pour être opposés à la Révolution, publient avec profusion des détails du camp fédératif qui vient d'avoir lieu à Jalez: ils disent hautement que les résolutions qui ont été prises, et qui ne sont que l'expression des sentiments de l'armée entière, vont fixer l'opinion du midi de la France sur la Révolution actuelle. »

L'Assemblée déclara la délibération du Comité de Jalez « inconstitutionnelle, nulle et attentatoire aux lois », et demanda au Roi d'ordonner des poursuites contre ses membres. En outre, elle défendit a aux gardes nationales de tous les départements du royaume de former aucun camp fédératif, à moins d'être autorisées par les directoires de leurs départements respectifs ».

L'essai de Jalez n'eut point de suite. Les associations et tentatives révolutionnaires étaient seules assurées de l'impunité, seules pouvaient à bon droit compter sur le succès K

Le moindre incident soulevait les alarmes de l'opinion et les passions de l'Assemblée

* Archives parlementaires, t. XVIIl, p. 689 et suiv. — Deux Amis de la libei^té, t. VI, p. 6 et suiv.

et n'aboutissait que trop aisément à un affaiblissement nouveau de l'autorité ministérielle, à une nouvelle déchéance du pouvoir royal. Vers la lin du mois de juillet, M. de Mercy, ambassadeur de Léopold II, avait demandé l'autorisation de faire défiler sur la frontière française un corps de troupes autricliiennes qui ne pouvait, sans passer sur notre territoire, se rendre du Luxembourg dans les Pays-Bas. Il invoquait un cas de réciprocité résultant, selon lui, d'une faculté analogue accordée à la France par le traité de 1769. M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, ne vit là aucune difficulté, et M. de La Tour du Pin, ministre de la guerre, envoya des instructions conformes au marquis de Bouille, chargé du commandement sur cette frontière. Mais l'ordre donné en conséquence par M. de Bouille à M. de Bonnesson, lieutenant de Roi à Mézières, et d'ailleurs nullement secret, excita aussitôt le patriotisme soupçonneux du directoire du département des Ardennes. Ce corps administratif prit une délibération contre le passage projeté et expédia un courrier extraordinaire à Dubois de Grancé, natif de Gharleville, et à qui sa qualité d'ancien militaire avait fait attribuer une haute compétence dans les questions de cet ordre, afin qu'il appelât sur une aussi dange-

reuse éventualité l'attention de l'Assemblée nationale.

Dubois ne négligea pas une si belle occasion de se mettre en relief et porta la question à la tribune dans la séance du l'j juillet. Fréteau vint à la rescousse et toute la gauche aussitôt prit feu. « Chacun publie les nouvelles inquiétantes qu'il a recueillies. C'est un assaut de commérages véhéments. L'Angleterre arme, l'Espagne la suit, la Sardaigne concentre ses forces vers le Dauphiné et la Provence, l'Autriche masse des troupes aux Pays-Bas. c< Vous êtes menacés de toutes parts ! » s'écrie d'André. Le ministère dégarnit les places en Flandre, ajoute un député. Un autre affirme que les émigrés embauchent les garnisons d'Alsace. On dénonce une fabrique de faux assignats à Coblentz ^ »

Mais l'Assemblée a l'œil sur le salut public et le pouvoir exécutif n'a qu'à se bien tenir.

« L'Assemblée nationale décrète que six commissaires, nommés sur-le-champ, se retireront, à l'heure même, au secrétariat de la guerre, à l'effet de prendre communication des ordres qui ont été adressés aux commandants pour le Roi, de livrer passage aux troupes étrangères par les départements,

' Albert Sorel, V Europe et la Réi'olution française, La Chute de la Royauté, p. 92.