TROISIÈME PARTIE

DES OBLIGATIONS COMPOSÉES SOUS LE RAPPORT DES PERSONNES ENTRE LESQUELLES ELLES EXISTENT , OU DES OBLIGATIONS divisibles ET

indivisibles et des obligations solidaires. Aperçu général sur les circonstances dans lesquelles se rencontrent ces variétés d'obligations.

Section i. — des obligations divisibles et indivisibles.

g i . — Quand y a-l-il divisibilité ou indivisibilité clans

une obligation?

I. A quoi faut-il s'attacher pour savoir si une obligation est divisible ou indivisible'! Vérifier si la matière, qui fait l'objet de la prestation due, est susceptible ou non d'être divisée en parties matérielles ou au moins en parties juridiques', — ne pas confondre Y indivisibilité avec Y indivision.

II. Pour savoir si la matière de la prestation est ou non susceptible de division, au moins intellectuelle, il faut s'attacher d'abord à la nature de la chose promise et puis à ['intention des parties.

1° Indivisibilité tenant à la nature de la matière qui fait l'objet de l'engagement : indivisibilité absolue (indkiduum nature); la qualification d'indivisibilité contracta, appliquée à ce cas, est amphibologique. Voy. 1. 2 § 1, ff. De Verb. oblig. : art. 1217 àrectif. Exemples.

2° Indivisibilité dérivant seulement de ['intention des parties : 1.2,ff. DeVerb. oblig. Indivisibilité fictive envers les deux parties (indivicluum obligatione). Voy. art. '1218. Exempl. g 2 — Des effets de la dix isibilité des obligations.

Aperçu général «à ce sujet. Notion des obligations conjointes : arg. 2066 § 4 : voy. cep. 1887.

I. Effels delà divisibilité quant au droit de contrainte : 1220 § 2 : distinction entre la part virile et la part héréditaire.

Conséquences en cas d'insolvabilité de l'un des débiteurs ; renvoi de l'art. 876.

II. Effets quant aux interruptions et suspensions de prescription : arg. 2249 g 2 et 2251.

III. Item quant à la mise en demeure et au cours des intérêts moratoires : arg. 4220, 1165, 1146, 1159, 1153.

IV. Quant aux dommages-intérêts encourus pour inexécution imputable, totale ou partielle : comb. 1147, 1148 et 1255; renvoi du g 2 de cet article.

V. Quant aux rapports respectifs des créanciers ou débiteurs, seulement conjoints, pour une obligation divisible : voy. 1165, 1582 et 1233 §2.

§ 5. — Des effets de l'indivisibilité des obligations.

Aperçu général : la prestation est due tota sed non totaliter par chaque débiteur.

I. Effets de l'indivisibilité sur les rapports de créanciers à débiteurs :

1° A quoi peut être astreint chaque débiteur et que peut demander chaque créancier? 1222, 1223, 1224 §1. Voy. aussi 709, 710, 2249 g 2 in fm.

2° Restrictions spéciales apportées au droit de chaque créancier : 1224 § 2.

3° Conséquences de l'inexécution de l'obligation, qui transforme en somme d'argent la prestation indivisible, soit que la contravention émane d'un seul ou de tous les débiteurs : voy. 1147, 1220 et 1233 comb.

II. Effets entre les divers créanciers ou débiteurs euxmêmes : voy. 4224 § 2 in fin., 1232 in fin., et surtout 1225

§ 4. — Examen de divers cas d'obligations divisibles où se produisent quelques-uns des effets de l'obligation indivisible.