SOURCES SI MONUMENTS

ÀNTÉEIËURS AU QUINZIÈME SXÈICLE.

PAETIE I.

OUVRAGES SUR L'HISTOIRE DU DBWT FRAKÇUS.

4 . Institution au droit français, par Guy Coquille. Paris, 1642, in-8\

Réimprimée dans le deuxième volume des Œuvres deCloquilte. Paris, 4666, et Bordeaux, 1703, 2 vol. in-fol.

21. Institution au droit français, par Àrgou , augmentée par Boucher d'Argis. Paris, 1662, 1699, 1771, 1787, 2 vol. in-12.

Argou , né dans le Yivarais et mort au commencement du dix-huitième siècle, a été avocat au Parlement.

3. Conjectures sur Torigine du droit français , par Cl. Loger, avocat.

Cette dissertation se trouve en tête de la Bibliothèque des coutumes, par Berroyer el de Laurlère. Paris, 1699, in-4«, et 1754, in-4\

vironnées d*une nuit profonde, et c'est à eux que revient Thonneur d^avoir dissipé ces ténèbres. Mais chacun d^eux a composé son ouvrage avec des idées préconçues, et en se faisant plus ou moins le champion d^un parti politique. Le comte de Boulainvilliers, organe de la noblesse, dériva tout de la conquête germanique, ce qui a fait dire à un illustre académicien : c quMl n^avait vu que deux choses dans nos origines : des victoires et des défaites *. »

Tandis que, dans ce système, Pépée des vainqueurs avait tout fait, dans celui de l'abbé Dubos, qui parait avoir écrit son ouvrage pour combattre celui de Boulainvilliers, tout est attribué aux lois, aux mœurs et à la religion des vaincus;' Selon Dubos, les Francs ne seraient jamais entrés en conquérants ; les rois francs n^auraient été que les continuateurs des Césars romains, et il n'y aurait eu, dans les premiers temps de la monarchie, , qu'un seul ordre de Français. L'auteur s'est fait évidemment l'organe du tiers Etat.

Montesquieu a vivement critiqué le système du savant abbé; mais ce qu'il a dit sur nos antiquités nationales prouve qu'il n'approuvait pas plus le système exclusif du comte de Boulainvilliers. Du reste, la fin du livre XVIII, et les livres XXVIII, XXX et XXXI de VEsprit des lois renferment des trésors sur nos antiquités nationales. Quoique distancé par les études moderqes, Montesquieu mérite l'admiration, si on considère l'état de la science à son époque.

i5. Droit public de France éclairé parles monuments de Tanliquité, par Bouquet. Paris, 1756, in-4.<». Tome I (le seul qui ait paru).

16. Maximes du droit public français, tirées des capitulaires, des ordonnances du royaume et des autres mo*

1 Jugement de Garât sur le premier volume de Poavrage de Chabrit, De la Monarchie française ou de ses lois {Mercure de France, mars et 10 avril 1784).

SUR l'histoire du droit français. 17

numents de l'histoire de France. Amsterdam, 4775, 2 vol. in-4» ou 6 vol. m-12.

Ouvrage anonyme, composé par une réunion de jurisconsultes parmi lesquels figurait Camus.

17. Observations sur l'histoire de France, par Tabbé de Mably. Paris, 1765 et 1788, 6 vol. m-i2. Edition revue par M. Guizot. Paris, 1823. 3 voL in-8o.

On peut dire que Montesquieu a donné l'impulsion à cet ouvrage ; ce que celui-ci a vu, Mably le prouve. L'ouvrage est riche, en faits, et jette une vive lumière sur notre histoire sous les deux premières dynasties ; mais Fauteur n'a pu éviter le reproche d'avoir composé son œuvre trop en vue du système constitutionnel et de Técole anglaise, à laquelle ont appartenu les Necker, les Meunier, et d'autres membres illustres de cette Assemblée nationale qui, quelques ans plus tard, étonna la France par sa sagesse et par son audace.

18. De l!état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes, par Perreciot. — En Suisse, 1786, 2 vol. in-4«. — Londres, 4790, 5 vol. in-12. — Paris, 4845, 3 vol. in-8^

Voici ce que dit un savant critique dans la Bibliothèque de Vécole des chartes, série B, tome If, p. 586-587 :

a Le dix-huitième siècle est l'époque des grandes théories philosophiques et politiques sur nos origines nationales. Tandis que de laborieux érudits, élevés à l'école des Bénédictins, recueillaient avec un zèle infatigable et compulsaient patiemment les matériaux de notre histoire, ne cherchant, dans ces documents amassés de leurs mains, que les moyens d'éclairer d'une lumière i^us vraie notre passé si longtemps méconnu, faute d'éléments pour le connaître ; des écrivains plus ambitieux et plus hardis» préoccupés du passé, en tant seulement qu'il pouvait servir à expliquer le temps présent, considéraient le champ

historique comme une arène, et le trésor de nos antiquités comme un arsenal, où chaque historien, chaque publiciste devait chercher des armes, soit pour défendre le système qu'il avait inventé, soit pour attaquer le système de ses adversaires. Le comle de Boulainvilliers niarche à la tête de ces historiens publicistes. Adniirateur passionné des mœurs germaniques, et rattachant tout au fait même de la conquête franque, dont il exagère la portée, le champion de Faristocratie ne voit dans le peuple français que les desceodants d'une nation subjuguée et réduite en esclavage, et dans le souverain que les successeurs des chefs d'une armée d'hommes libres^ tous égaux entre eux, tous nobles au même titre. A ce système, également hostile au peuple et à la royauté, l'abbé Dubos, relevant le gant au nom de la bourgeoisie, répondit par la thèse directement contraire. Pour lui, la conquête des Francs, l'asservissement des Gaulois sont pure illusion. Les Francs, appelés par les empereurs, sont entrés en Gaule à titre, d'alliés, et ont gardé le pays tel qu'ils l'avaient trouvé, c'est-à-dire romain de mœurs et d'institutions. Montesquieu, écrivant en présence de ces deux systèmes opposés, s'appliqua à garder un strict milieu entre leurs exagérations , reconnaissanl le fait de la conquête avec Boulainvilliers, et la persistance vivnce de l'élément romain avec Dubos. Plus tard, l'abbé de Mably, obéissant à d'autres idées, mit au jour un nouveau système historique. Mably, comme Boulainvilliers, nie l'élément romain ; seulement, ce que celuici présente comme le partage des conquérants, le premier en fait l'apanage de la nation entière. A l'entendre, les- Francs, libérateurs plutôt que conquérants, associèrent les Gaulois à tous leurs droits civils et politiques, et voulurent ne faire avec eux qu'un seul et même peuple, vivant à l'onobre des mêmes liberlés. Pour lui, les assemblées dea champs de mars et de mai, et plus tard les Etats généraux résument tout ee qu'il y a de bon et de beau dans notre bistt»ire. C'est à expliquer, et, s'il se peut, à restaurer ce gouvernement demi-irépublieain, demi-monarchique, de sou invention, qu'il ooBHiçre toutes ses forces. Un iiareil système répopda|t trop Inen au besoin de ré-

SUR l'histoire DtJ DROIT FRANÇAIS. 19

formes constitutionnelles, dont tous les esprits étaient préoccu* pés à la veille de la Révolution, pour ne pas être accueilli avec enthousiasme. Aussi les Observations sur Vhistoire de France eurentrelles un immense succès.

< Tel était à peu près Tétat de la question^ lorsque parut^ en 1786, le livre intitulé.: De Vétat civil des fiersonnes et de la con^ dition des terres dans les Gaules, dès, les temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes. L'ouvrage parut sans nom d'auteur ; maison sut bienlél qu'il était l'œuvre d'un jurisconsulte franccomtois, trésorier de France au bureau des finances de Besançon. Ce livre, fruit de recherches longues et laborieuses, plein d'ijne érjudition solide, et témoignant dans son auteur d'une rare sagacité et d'une connaissance approfondie des textes, fit sensation dans le monde érudit. L'auteur s'y montre disciple de Tobbé Dubos, mais disciple éclairé, et sachant le plus souvent faire la part des exagérations du maître pour s'en garder. On trouve dans les deux auteurs la même manière d'envisager le grand fait de la conquête fraoque. Suivant Perreciot, il ne faut pas se représenter les invasions des barbares comme amenant un bouleversement complet, et ne laisssaut rien subsister de ce qui avait existé auparavant. Les barbares avaient depuis longtemps des rapports fréquents avec l'empire qui les avaU;eJ9iployés, tantôt comme auxiliaires dans ses armées, tantôt cominiç gardiens des frontières. Ils en avaient reçu dans l'intérieur 4çè provinces des concessions de terres, à l'occasion desquelles ils devaient, sous le nom de lèies, le service militaire. Ces dif^ rents rapports avaient nécessité des traités qui avaient familiarisé jusqu'à certain point les barbares avec les mœurs et La lé« gislation romaines. A vrai dire donc, l'invasioa ne -fut qu'une révolution, qui substitua les noms des Burgondes, des Goths ei des Francs» au nom romain. >

On Voit que Perreciot, comme Dtibôs son devancier, et Petighy son suœesseur, ont trop amoindri le fait et les consé^ ({ildiiéeé dé-Pétablissment des Germains dans les Gaules. Cette propension à négliger bu à amoindrir l'élément germanique peut

être reprochée à beaucoup d^historiens et de janseonsultes en France.

19. Théorie des lois politiques de la monarchie firançaise, par M"« de Lezardière. Paris, 1792, 8 vol. îii-8®.

Les huit Tolumes publiés ne comprenDent que les deux premières des quatre époques qui devaient diviser l'ouvrage d'àprès le plan de Fauteor. Elles traitent, par conséquent, d*abord, des temps antérieurs à Clovis, ensuite de la période qui s'étend depuis Torigine de la monarchie franque jusq^rau r^ne de Charles le Chauve, temps de la décadence absolue de la race carlovingienne. I>es événements de 1793 firent quitter à Fauteur sa patrie et son œuvre, qu*elle ne reprit plus, quoiqu'elle oe mourut qu'en 1835. Une nouvelle édition de cet ouvrage a été publiée en 1844, par M. le vicomte de Lezardière ^ ; elle contient, dans le dernier volume, Tépoque féodale (du neuvième au treizième siècle), qui ne se trouve pas dans l'ouvrage primitif. Quant i la quatrième partie, celle qui devait exposer Thistoire de la royauté jusqu'à la fin du règne de Louis XV, elle n'a jamais été écrite.

L'œuvre de W^ de Lezardière, moins généralement appréciée en France, quoique M. Guizot' en ait fait un grand profit, a été estimée très-haut pour Tétude de l'histoire du droit français, par H. de Savigny, dans la préface de la première édition de son Histoire du droit romain au moyen âge, V. infrà^ n<* 26.

90. Histoire du droit français, par Boileau, avocat. Paris, 1806, in-12.

21. Alex. Cérésa de Bonvillaret, Précis historique de la législation française. Tarin, 1812, in-8*.