Les Loys et Coutumes du roi Guillaume
Elles furent publiées par Guillaume le Conquérant lui-même, dans la dernière moitié du onzième siècle, à l'usage de la race conquérante, en même temps qu'il fit rédiger pour les Anglo* Stxons un recueil des lois saxonnes.
Le texte des deux recueils se trouve dans Canciani, tome iV, et dans la collection anglaise des lois anglo-saxonnes. Y. suprà^ r 127, d.
182. Le Doomes-day^book , ou Livre terrier de la conquête normande.
11 fut rédigé sous le même souverain, de 1080 à 1086, sur le
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modèle du Domboc^ établi au neuvième siècle sous Alfred Je Grand, et contenait le résultat des enquêtes territoriales, sur la nature des terres et les titres de leurâ possesseurs. Il indique le nom des tenures, les droits y attachés, les formes requises pour les aliéner, les acquérir, les partager, le lout suivant les coutumes normande^. Ce document précieux pour 1^ conquête fut appelé par les Normands li grand Bole^ li:Role roial^ ou H Rôle de Winchester ', parce qu'il était conservé dans le trésor de la cathédrale de Winchester. Les Saxons vaincus rappelèrent le Livre du dernier jugement : Doomes-day-book *.
Il a été imprimé à Londres, sur les anciens MMSS., en 1783, par Robert Kelham, 2 vol. in-fol., auxquels on a adjoint eo 1816 deux autres volftmes.
On peut consulter sur cet ancien monument :
a, Philiipps, Englische Reichs- und Rechtsgeschichte, 1. 1, p. 199.
6. Guérard, Polyptique d'irminon (Prolégomènes et éclaircissements, p. $5 et 935). V. êuprà, n» 36.
c. Henry Ellis, A gênerai introduction to Domes-day-book. London, 1833, 2 vol. in-8°.
183. Les coutumes anglo-normandes rassemblées dans les ouvrages suivants de Houard • :
a. Anciennes lois des Français , conservées dans les eoutunlÉW anglaises recueillies par Littleton. Rouen, 1766, 2 vol. ia4<'.
Cet oiivrage' est une traduction fk-ançaise annotée du livre qti<l le jurisconsulte anglais Littleton composa en 1475. L'ouvrags de Littleton, Tun des plus estir^és sur Taneien droit anglais, a
* Rotulus magnus, rôtulas regias, rotnlns Ylntônise. (ilfi^ liera, t. I, p. 257.) ' ■ *•!
* uDomesdœgê-boc.,. ab indigenis ^ic nuncupatus quia niilli |^ cil, sicul ac magnus dies judicii. » {AngUa sacra, t. ï, p. 857.)
* Houard, membre associé de r\cadémie des iuscrfptions, est né à ï)ieppe en 1725, mort à Abbeville en 1802.
BPOQUB GOUTUMIÈRB. 83
été Pobjet d^un savant commentaire par Coke, éminent jurisconsulte du dixHieplième siècle. La dernière édition de cet ouvrage souvent réimprimé est enrichie de notes par Hargraveet Butler. Iiondrefl, 1832, 2 voL in-8°.
k Traités sur les coutumes anglo-normandes. Paris, 1776, 4 vol. ÎB-40. . - .
Cet ouvrage fontient les plus anciens livres de droit anglais, tels que le livre de Glanvilla, le Fleta, le livre de Britton et le coutumler connu sous les noms de ifrrotr des juges , Mirror âe justice^ Myrror of justice , Mirrour aux justices, qu'on a voulu à tort considérer comme antérieure la conquête des Nopmands , et comme un coutumier original de la Normandie.
e. Dictionnaire analytique et étymologique de la coutume de Normandie. Rouen, 1780-1782, 4 vol. in-4o.
Du reste» tous les livres de droit et coutumiers, écrits en Angleterre pendant les douzième et treizième siècles , sont d'une grande utilité pour Texplication de nos antiquités contemporaines. Les plus remarquables sont les coutumiers connus sous le nom de :
d. Leges Henriei I et Leges Eduardi Confessons ;
e. Le livre du grand-juge Glanvilla : Tractatus de legibus et consuetudinibus regni Ângliœ (vers 1189} ';
/. Le traité De legibus et consuetudinibus Angliœ de Bracton (vers 1250), Londres, 1569, in-fol. ;
g. Le coutumier intitulé Fleta seu commentariusjuris angli"
ûani; K Le livre daBritton lédigé en français par ordre d^Ëdouard I *.
> Le meilleur texte dansfhiHips, EngUsche Reichs»und Rechts^ gmchichte, a vol. in-go.
, * Bonne édition, Londres, 16i0, in«is.
84 EPOQUE GOOTOMlEftE.
§ IL -—'monuments de droit français en orient*
Les coutumes de France qiie les croisés rédigèrent à partir de 1099, en Palestine, dans Pile de Chypre, et à Ck>nstantin6ple après la fondation de l'empire latin, sont, malgré les modiications que la différence des lieux et des circonstances a dû imprimer aux usages de la métropole , les monuments les plus précieux et les plus antiques dé notre droit féodal et coutumier.
Le plus important et le plus célèbre monument de ces coutumes françaises transplantées en Orient^ est le livre des :
