Assises de Jérusalem
Ces coutumes portaient d^abord le. nom de Lettres du Saiid" Sépulcre {Litterœ S, Sepu/c/in), parce qu'elles étaient renfermées dans uu coffré déposé dans Pé^Iise du Saint-Sépulcre, d'où on les retirait avec un grand cérémonial, chaque fois qu'il y avait quelque importante controversé' sur leur contenu ; ce texte original a été perdu par suite de la^cônqu^te de Jérusalem par Saladin, en 11B7. Le nom d'Assises de Jérusalem leur vient de ce qu'après la prise de cette ville, en 1099, Godefroy de Bouillon, élu roi , les fit accepter comme lois par les Assises ou assemblées des grands du nouveau royaume de Jérusalem. Le grand nombre de Français qui prirent part à la première croi- Bade et l'origine de Godefroy lui-même expliquent comment cette compilation fut presque uniquement composée d'us et coutumes de France. Gérard de Montréal, Philippe de Navarre, Jean et Jacques dlbelin, Geoffroy le tort firent les premiers et principaux rédaeteurs de ces anciennes eoMlumefi^. Retouchées plusieurs fois, elles furent soumises à une dernière révision eu i369 dans le royaume de Chypre, où elles avaient acquis foroe de loi.
Les Assises, type original du droit français du onzième aiède, étaient divisées, comme les coutumiers de France, en deux parties distinctes, l'une pour les nobles, l'autre pour les roturiers. 11 y avait les Assises de la haute cour ou cour des barons, la
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code féodal, et les Assises de la basse cour ou cour ûet bimrgeois, le code, civil ou coutumier.
Ce fut Chopin qui, le premier, signala à l'attention publique Fimperlance des Assises de Jérusalem, alors presque inconnues en Europe. I^ première édition imprimée est celle de |ji Thaumassière (Bourges, i69Ô, in-fol.)> faite d'après le texte incomplet du Ml^. du Vatican.
La deuxième est celle de Canciani, dans leslPet Y* tomes de sa (^llection : Barbarorum leges antiques (V. suprâ, u? 155) ; elle est copiée d'après la traduction officielle faite par lès commissaires vénitiens pour Tile de Chypre, et imprimée à Venise en i535.
Des tentatives réitérées furent faites en France depuis 1788, pour arriver à une nouvelle édition correcte et complète de Pancien texte des Assises de Jérusalem, mais ce n^est que dans ces dernières années que l'élude des MMSS. originaux et trèsestimés de Venise et de Munich aboutit à trois nouvelles publications :
Celle de M. Kausler, à Stuttgard, commencée en i839, établissant une comparaison entre le texte de Munich et les autres textes connus.
Celle de M. Victor Foucher, établie d'après une copie du MS. vénitien faite par Klimrath, avec la traduction italienne donnée par Canciani en regard, et enrichie de noies de législation comparée. Les trois premières livraisons (Paris, Joubert, et Leijizi^ Brockbaus et Avenarius, 1839] contiennent l'Assise des bourgeois ; laquatrième et jusqu'à présent dernière livraison (Rennes, Blin, Paris, Joubert, Latp9ig^ Brockhaus et Avenarius, 1840) donne le texte duPlédétnl^ie Plaidoyer, les règles de la bataille pour meurtre, et 1^ Ordenemens de la Court dou Vesconte.
EnGn, la meilleure édition, parce qu'elle est la seule qui contienne les textes des deux Assises, est celle due aux soins de M. Beugnot, Paris, 1841-43, 2 vol. in-fol., et faisant partie 4u Recwil des historiens des croisades.
Le premier volume donne les Assises de la haute Cour, les travaux de ean de Jacques d'ibelin, do GeoflVoy le Tort et
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de Philippe ie Navarre; le secon() volume contieat les Assises de la Cour des bourgeois.
On peut utilement consulter, sur Thisloire et la bibliographie des Assises de Jérusalem :
a. Notice de M. Dupin sur les Assises de Jérusalem, imprimée à la suite de la Bibliothèque choisie des livres de droit, par M. Camus ; 5" édit., revue et augmentée par M. Dupio. Paris,
. 1832, t. II, p. 674-680.
b. Taillandier, Dissertation sur les Assises de Jérusalem^ dans la Thémis, l. VII, 10« livraison.
c. Pardessus, Mémoire sur Torigine du droit coulutnier en France, et sur son état jusqu'au treizième siècle. Paris, 1834.
d. Paulin Paris, dans le Journal des savants, juillet, 1841.
e. Ch. Giraud, Du droit,. français dans l'Orient au moyen à^e, et de la traduction grecgue ,des Assises de Jérusalem *, dans la Revue de législation et de jurisprudence ^\Siii\ïer iS^,>
f. Warnkœnig, Die neuesten Schiften ûber die Geschiçhie uad Alterhûmer des franzôsischen Rechts (Krili$chc .J^eilschrift
. fur Rechtswissenschaft und Gesctzebung des Auslandes. Heidelberg, 1846, t. XVIII, p. 544-535).
g. Les deux Introductions placées eu tèle des deux volumes des Assises, publiés par M. Beugnot.
185. Les Coutumes de l'empire latin, appelées aussi Usanccs, ou Assises de Tempire de Romanie.
On sait que cet empire, fondé par les croisés en 1204, ne dura que jusqu'en 1261, lorsque les Comnène reprirent les rênes du gouvernement de Byzance. La grande autorité qu'y avaient les statuts contenus dans tes Assises de Jérusalem eor gagea le gouvernement vénitien à faire rédiger en langue vul-
• La iratluclion grecque des Assises n'est connue au momie savant que par trois MiMSS. : l'un se irouve à la Bibliothèque naliouale de Paris sous le n« 1390 (fonds Colberl); les deux aulres ont été trouvés dans les couvents du mont Athos en Grèce.
fiPOQUB COUTUMièER. 'S?
gaire italienne yn abrégé des Assises, qui a été depuis conservé et imprimé dans la collection dé Canciani, vol. III, p. 495 et syiv. Mais ce n'est plus le droit pur. des coutumes de France; des éléments orientaux et vénitiens se sont mêlés à ce corps de Ipis, qui ne doit, par conséquent , être consulté et étudié qu'avec prudence par rapport aux origines du droit français , mais qui peut quelquefois servir utilement à ex])liquer les dispositions des Assises de Jérusalem.
§ llï. — COUTUMES NORMANDES TRANSPLANTÉES EN S1C1LI& ET DANS l'iTALIE MÉRIDIONALE.
L'esprit aventureux et entreprenant des Normands porta fétendard et les usages français dans le midi de l'Italie et en Sicile. Vers 1037, Robert Guiscard et le comte Roger y foadèrentde nouveaux établissements, où les coutumes féodales de la mère-patrie furent apportées et appliquées, à Tinsiar des croisés français en Orient. Cependant ces usages et coutumes se mêlèrent bientôt aux lois lombardes, qui avaient une auto;rité très-répandue dans toute la péninsule italique, au Livre des fiefs et aux lois romaines. Aussi, c'est le produit de cet assemblage de lois diverses qui fut codifié par Frédéric II ou plutôt par son chancelier Pierre des Vignes (Petrus de Vinea], vers l'année 125i, sous le litre de :
186. Constitutiones regni • Siculi , vel constilutionuift Neapolitanariim sive Sicularnm libri 111.
Elles ont été recueillies par Canciani, Barbarorum leges antiqua, 1. 1, p. 299 et suiv., sous le titre :
a. Constitutiones regni Siculi ex editione Frédéric! Lindenbrogii, cum nonnullis castigationibus. Additi sunt quam pluriml tiluli Constitutionum Sicularum grœce scriptarum ex MS, codice Bibl. Barberii^se cum veri^ione latina.
La meilleure édition et la plus complète est :
t. Constitutiones regum regni utriusque Sicili% mandante Fre-
i6 ÉPOQUE COUTUMIÈRÈ.
derîco II imperatore, per Petrum de Tinea concitiii.atae... cum graeca earumdem versione, qiiibus nunc primùm accedunt Âssiske regum regni Siciliâe, et fragmenlum regesU ejiisdem imperatoris ann. 1239-1240. Naples, Imprimerie royale, 1786,
