‹ Sources et monuments du droit français antérieurs au quinzième siècle, ou, Bibliothèque de lChapitre 6 sur 88 · SUR L'HISTOIRE OU DROIT FRAJNÇAIS · texte numérisé non relu

SUR L'HISTOIRE OU DROIT FRAJNÇAIS

vernement dés Carolingiens, par le même. Paris, 1843^ i vol. în-8'>.

Ce livre est la suite du précédent, en ce qu'il expose Thi^ toire de nos institutions, depuis Pédit de 6i5 jusqu'à la fin des CarloTÎngiens. L'auteur y a donné une large part, celle qui Convient, à réiément barbare ou germanique, et y a démontré Jusqu'à Tévidence que le régime féodal, loin d'avoir été un fait unique dans l'histoire, sans racines ni analogie dans le passé, a pris sa source dans les institutions politiques et domestiques des peuples de la souche germanique. C'est là un des grands mérites de M. Lehuérou K

34. Etudes sur l'histoire, les lois et les constitutions de l'époque mérovingienne, par M. J. de Petigny. Paris» 1843-1845, 3 vol. >

M. de Petigny a repris le système de Tabbé Dubos, en Tétayant de nouveaux faits et de savants arguments. Selon lui, les Francs ne se rendirent pas maîtres de la Gaule par la force dcâ armes ; mais ils furent appelés par les Gallo-Romains et appuyés surtout p'ir le clergé catholique, qui voyait en Clovis le protecteur de l'Église et le destructeur du paganisme.

35. Warnkœnig,FlandrischeStaats-undRechtsgeschichte bis snm Jahre 1 305 (Histoire du droit privé et public des Flandres jusqu'en 1305). Tûbingen, 1835-1842, 4 vol. in-8».

Cet ouvrage, enrichi d'un grand nombre de documents inconnus jusqu'alors, a une valeur très-grande pour Tétude du droit français, et à cause de la communauté d'origine des habitants modernes de la Belgique et de hi France, et à cause dès provinces flamandes qui ont fait ou font encore partie de la France.

* Voir, sur ce point, notre Histoire de ^organisation de la famille en France^ Paris, Aug. Durand, 1851, p. 192 et saiv.

II en existe une traduction française par Gheldolf. Bruxelles, 1836 et suiv.

36. Polyptiqne de l'abbé Irminon, ou Dénombrement des manses, des serfs et des revenus de Tabbaye de Saint-Germain-des-Prés, sous le règne de Charlemagne. Publié d'après le ms. de la Bibliothèque du roi, avec des prolégomènes pour servir à l'histoire de la condition des personnes et des terres depuis les invasions des barbares jusqu'à Finstitution des communes , par M. Guérard, membre de Tlnstitut. Paris, Imprimerie royale, 1843, 3 vol. in-4*'.

Les introductions et prolégomènes du Cartulaire de l'abbaye de Saint' Père-de-Chartr es, de l'abbaye de Saint-Bertin^ et du Cartulaire de Notre-Dame de Paris, du même auteur *, contiennent également des détails précieux sur l'histoire de nos institutions et de notre législation.

37. Institutes coutumières d'Antoine Loysrel, ou Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbes, tant anciens que modernes du droit coulumier et pins ordinaire de la France, avec les notes d'Eusèbe de Laurière. Nouvelle édition, revue, corrigée, augmentée, par MM. Dupin et Ed. Labouîaye. Paris, 1846, 2 vol.

, in-12.

L'ouvrage d'Antoine Loysel (né en 1536, mort en 1617), quoique ayant pour objet de donner un aperçu général des principes contenus dans le droit coutumier français, est néanmoins une véritable œuvre d'histoire de droit, et d'une grande utilité pour l'étude de cette science. La belle édition de MM. Dupin et Labouîaye contient, outre les notes d'Eusèbe de Laurière, quelques notes nouvelles et une introduction historique dues à la plume des savants éditeurs ; plus une vie de Loysel, par de

* V. plus loin, Partle.IV, chap. ii.

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Laurière ; une liste faite avec soin des auteurs et jurisconsultes cités dans Touvrage ; enfin , un glossaire des anciens termes vieillis ou hors d^usage dans le langage du droit » glossaire fort supérieur à celui de Rageau et de Laurière.

38. Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge, par M. Ch. Giraud. Paris et Leipzig, 1846.

Jusqu*à présent deux volumes ont paru, contenant une excellente esquisse des Origines du droit français et une collection de textes rares ou inédits d*anciennes coutumes. Voir un bon résumé de ce livre, qui promet un des meilleurs ouvrages sur rhistoire de notre droit national, dans la Bibliothèque, de l'École des chartes, série B, t. II, p. 590-592.

39. L'interprétation des Institutes de Justinien, avec la conférence de chasque paragraphe aux ordonnances royaux, arrestz de Parlements et Coustumes générales de la France. Ouvrage inédit d'Etienne Pasquier, avocat général du roi en la Chambre des comptes, publié par M. le duc Pasquier, chancelier de France, avec une introduction et des notes de M. Ch. Giraud, membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Paris, Videcoq et Durand, 4847, 1 vol. in-4o.

40. Warnkœnig et L. Stein, Franzoesische Staats-und Rechtsgeschichte (Histoire du droit français public et privé). Bâle, 1846-48, 3 voL )n-8*.

Avec l'ouvrage de M. Schaeffner (d9 41), la seule histoire complète qui existe aujourd'hui sur le droit français *. L'étude et la richesse des sources sont des plus remarquables dans cette œuvre du savant professeur de Tubingue et d% son collaborateur. Le premier volume est exclusivement consacré à l'histoire

' Il esl juste d'y ajouter V Histoire du droit français de M. LaFerrière, publiée en 1838 (no 29), quoique Tauleur, en publianl aujourd'hui un seconi] ouvrage sur la nialière (n» 4^), avoue lui-même qu'il n'a fait qu'effleurer son sujet dans le premier.

du droit public et administratif, depuis l'origine de la monarchie. Le deuxièiùe volume s'occupe du droit privé, et chacun des deux volumes contient, dans un appendice, plusieurs textes rares ou inédits.

Le troisième volume donne l'histoire du droit pénal et de la procédure ; il s'arrête, comme les deux précédents, à la fin de la monarchie absolue. II est fort à désirer que les auteurs poursuivént'Tenr œuvre, et nous donnent bientôt l'histoire de la législation française, à partirde 1789 jusqu^à nos jours.

4t. Geschichte der Rechtsverfassung Frankreiohs (Histoire du droit français), von Wilhelm Schaefïner. Frankfurt Sauerlaender, 1845-1850, 4 vol. in-8'>.

Cet ouvrage important, écrit par un étranger, n'est pas assez connu en France. Comme le titre l'indique, ce n'est pas seule- ' ment une histoire du droit civil, mais l'exposition complète du droit public et privé de notre patrie. De la part d'un étranger, C'est une entreprise hardie, qui a été heureusement conduite à terme, eu égard aux grandes difficultés à vaincre, quand on veut traiter un aussi vaste sujet dans un espace, aussi restreint. Eu somme, l'ouvrage de M. Schsffner est un livre des plus utiles à consulter, et, avec celui ^de MM. Warnkœnig et Slein (qui s'arrête à la date de 1789), le seul qui puisse prétendre avoir traité complètement Fhistoire de notre droit national K

42. Histoire du droit civil de Rome et du droit français, par M. F. Laferrière. Paris, Joubert, 1846-1853.

Jusqu'à ce jour quatre volumes ont paru.

Le savant auteur de cet ouvrage a eu l'avantage d'avoir été le premier à défiricher le terrain. Son livre, publié en 1858 (voir

• Ceux qui veulent connaUre les idées de TAllemagne sur noire pays et le développement de sa civilisation , liront avec intérêt l'ouvrage de M. Arnd, Geschichte des Vrsprungs und der EntwiclUung des franziisischen Yolkes.» Leipzig, Brockbaus, 1844-6. 3 vol. in-S^».

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supràj n*' 29), a été le premier essai d'une histoire du droit français. Malgré ses qualités brillantes, il fut vivement attaqué, surtout à cause dé la prétention complète de Télément germanique.

Dans le second ouvrage, M. Laferrière a repri3 son sujet avec plus d'étendue, et évité avec soin ce que les critiques lui avaient autrefois reproché. Ce qui a paru jusqu'à ce jour promet une excellente histoire du droit français, surtout si les lois nationales y sont l'objet d'une étude aussi développée que Font été les lois romaines dans les deux premiers volumes. Le troisième traite du droit public et privé des périodes mérovingienne et carlevingienne ; le quatrième, qui vient de paraître, pendant que nous mettons sous presse, embrasse l'histoire du droit français de l'époque féodale, du dixième à la fin du treizième siècle.

PAETEE n.

ÉPOQUE ANTÉRIEURE A L'ÉTABLISSEMENT DÉFINITIF DES PEUPLES GERMANIQUES DANS LES GAULES.

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