Histoire de rHÔtel-de-Yille de Paris. Paris, 1844, in
La plus ancienne sentence est de 1268, la dernière de 1325. Avant cette publication , on ne connaissait que des extraits de celte précieuse collection, imprimés dans la :
c. Dissertation sur l'Hôtel-de- Ville de Paris, par Le Boy; et à la suite du :
d. Livre des métiers d'Estienne Boileaue, publié par M. Dep* , ping dans la Collection des documents inédits sur Vhistoire
de France.
III. Les Coutumes tenues toutes notoires et jugées au Chastelet de Paris.
Recueil de 186 actes de notoriété concernant des usages ou coutumes de la prévôté et vicomte de Paris, depuis 1300 jusqu'en 1587, pour en prouver Texistence légale; selon Brodeau, une des sources les plus abondantes d*oû a été tirée la coutume de Paris, rédigée en 1510. Aussi le savant commentateur a-t-il fait imprimer ce recueil à la suite de sa Coutume de Paris commentée. Paris, 1658 et 1669., 2 vol. in-f>.
lY. Les Décisions de messire Jean Desmares.
L'auteur était conseiller et avocat du roi au Parlement souS
1 Nolammcnl Cliopin, dans sa préface delà Coutume réformée d$ Paris, i, III, p. 414 de ses OEuvres en français. (Paris, 1662, 5 vol. in-fol.}
ÉPOQUE COUTUMIÈRE. lOd
les rois Charies Y et Chartes VI; il mourut en 1385. Ces Décisions sont un recueil de 422 arrêts, jugements et consultations. Brodeau les a fait imprimer à la suite des Coutumes tenues toutes t^otoires^ é parce que, ditil, elles contiennent les principaux articles de la Coutume de Paris « c'est-à-dire du droit commun et coutumier de la France. »
y. Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour duRoi',
Ce recueil des arrêts et enquêtes remonte à Tannée d254 et va jusqu'en 1318 ; il a été commencé (>ar Jean de Montluc, principal greffier ou notaire de la cour du roi sous saint Louis, et non pas sous Philippe le Bel , comme le dit M. Dupin dans sa Notice, en suivant Montesquieu. Après que plusieurs savants eurent appelé Tattention sur ces précieux registres manuscrits, d'une si majeure importance pour la formation de la jurisprudence des treizième et quatorzième siècles, le gouvernement a chargé M. Beugnot de les publier dans la Collection des docu' ments inédits sur Vhistoire de France, Le premier volume, qui a paru en 1839, contient dans une savante préface l'histoire du Parlement de Paris et l'histoire littéraire des OItm, puis des arrêts
f On pourrait contester la place que nous avons donnée aux OUm^ sous deux points de vue : !<> parce que les Olim ne soyt pas un recueil de coutumes , mais un recueil d*arrêis et enquêtes ; à« parce qu'ils n'appartiennent pas exclusivement à Paris, mais à toute la France, le Parlement de Paris ayant été la Cour souveraine du royaume. Nous répondrons à ces observations fort Justes, que nous avons compris le mot coutumier dans sa signification la plus large, comprenant non-seulement les recueils de coutumes proprement dites, mais encore cenx des arrêts e( enquêtes servant à établir les coutumes en usage. Quant à Tobservation que les arrêts du Parlement de Paris concernaient tout le royaume, nous répondrons que ce n'est nullement pour restreindre la valeur de ces arréis que nous avons placé les Olim parmi les coulumierâ parisiens , mais a cause de la résidence de la cour, et parce que ces décisions out eu une notable part dans la formation de la coutume de Paris.
110 EPOQUE COUTUMIÈRB.
et enquêtes de i254 à 1273. Les trois volumes suivants, qui oot paru successivement jusqu'en 1S48, donnent les arrêts, les enquêtes et les procès séparément. On y trouve également des pré^ faces historiques d'une grande valeur et quelques digressions 3ur des Cours de justice soumis au Parlement de Paris, tels que les Grands jours de Troyes et V Échiquier de Normandie. I/édition de M. Beugnot porte le titre qui suit :
a. Les Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi ; publ. par M. Beugnot. Paris, 1839-1848,4 vol. in-4*.
Parmi les auteurs qui , avant cette publication , ont écrit su^ les anciens registres du Parlement, nous citerons :
5. Dupin, Notice à la suite de la Bibliothèque de droit; t. il, p. 708.
c. Taillandier, Notice SHr les registres manuscrits du Parlement de Paris. Paris, 1835.
d. Klimralh, Mémoire sur les Olim et sur le Parlement. Paris et Strasbourg, 1837.
e. On peut.y ajouter les articles que M. Pardessus a insérés dans k Journal des Savants [1840, p.. 683, etl84i, p. 78}, à Toc^ casion de la pul^lication du premier volume de M. Beugnot.
A tous ces monuments relatifs h. la jurisprudence de la ville 0t de la prévôté de Paris, avant la rédaction de la coutume, il faut encore ajouter :
VL Bordier, Recueil de textes antérieurs au seizième siècle , relatifs aux coutumes de Paris et de rile de France. Paris, Durand, 1845, in-8*.
Voir encore les détails bibliographiques donnés sur plusieurs manuscrits inconnus, par AL Giraud, dans son Introduction à V Interprétation des Inslitutes de Justinian par Etienne Pas* quier (voy. suprà^ n»39). Paris, 1847, p. xlvi, l, li, et notes.
