GOUK D'APPEL DE PARIS
La Cour, réunie en la Chambre du Conseil, M. Sjmonet, substitut (le M. le Procureur général, est entré et a fait le rapport du procès instruit contre
10 Veuve Trkssk, née Anne Stock, «il ans ;
2° Stock (Pierre-Victon, 29 ans ;
30 Descaves (Lucien-Alexandre), i9 ans;
libres.
Le Greffler a donné lecture des pièces du procès, qui ont été laissées sur le bureau, le Substitut a déposé sur le bureau son réquisitoire écrit, signé de lui, daté du 21 janvier 1890, et terminé par les conclusions suivantes :
Requiert qu'il plaise à la Cour prononcer la mise en prévention de veuve Tresse, Stock et Descaves ;
Décerner contre eux une ordonnance de corps et les renvoyer devant la Cour d'assises de la Seine.
Le Substitut s'est retiré, ainsi que le Greffier.
11 résulte de l'instruction les faits suivants :
Dans les derniers mois de l'année 1<S89, la veuve Tresse et Stock, son neveu et son associé, éditeurs à Paris, ont édité et mis en vente, à Paris, un ouvrage portant le titre : « Sous-Off's », roman militaire, dont Descaves est l'auteur.
L'information ouverte sur une plainte du Ministre de la Guerre, du 16 décembre dernier, a relevé contre la veuve Tresse et Stock, l'inculpation d'avoir ainsi édité et mis en vente un ouvrage, contenant des injures à l'armée et des outrages aux bonnes mœurs, et contre Descaves l'inculpation de s'êti'e rendu leur complice, en leur procurant sciemment le moyen de commettre ces délits ; la prévention a retenu principalement quarante-cinq chefs d'accusation à l'armée et sept chefs d'outrages aux bonnes mœurs présentant les caractères de ces délits et ci-dessous énumérés.
Le 9 janvier 1890, le Juge d'instruction au tribunal de la Seine a ordonné la transmission des pièces au Procureur général.
La Cour, après en avoir délibéré :
Considérant que des pièces et de l'instruction résultent des charges suffisantes contre : veuve Tresse et Stock (Pierre-Victor).
4° D'avoir, à Paris, depuis moins de trois mois, avant l'ouverture des poursuites, vendu ou mis en vente un livre intitulé : Sous-Off^i, contenant :
Page 6. — Un passage commençant par ces mots : i Maintenant dans les wagons, un homme fait la quête », et finissant par ceux-ci : « l'idée vient de lui. »
Page 8. — Un passage commençant par ces mots : « L'homme hésite » et finissant par ceux-ci : « et cependant il y est entré, dans l'honneur. »
SOUS-OFFS EX COUR d'aSSISES 19
: Page 9. — Un passage commenrant par <-es mots : « Avec l'autorité bouCfonne )> et finissant par ceux-ci : « C'est un soldat. )'
Page II. — Un passage commençant par ces mots : « De la viande à la vérité », et finissant par ceux-ci ; « d'un dix-huit marmites abject. »
Page 14. — Un passage commençant par ces mots : « L'hostilité de la chambrée » et finissant par ceux-ci : « s'étaient fait camper. »
Page 16. — Un passage commençant par ces mots : « Les officiers » et finissant par ceux-ci : « quand l'officier est une rosse. »
Page 19. — Un passage commençant par ces mots : « On s'y mire complaisamment » et finissant par ceux-ci : « les vénéneuses saloperies de l'autorité champignon- « nent. »
Page 3i. — Un passage commençant par ces mots : « Cette question » et finissant par ceux-ci : « avec les clés de la geôle au bout. »
Page SI . — Un passage commençant par ces mots : « C'étaient pour la plupart » et finissant par ceux-ci : « avec la pointe de leur couteau. »
Page H . — Le passage suivant : « Cette grande garce en uniforme » et un passage commençant par ces mots : « Tel le logis » et finissant par ceux-ci : « d'une tète. »
Page 42. — Un passage commençant par ces mots : « Le sous-lieutenant, c'est Lormelin » et finissant par ceux-ci : « C'est là-dedans que se fera la soupe. »
Paye 44. — Un passage commençant par ces mots : « Rupert, un mauvais bougre, » et finissant par ceux-ci : « les grades inférieurs. »
Pages 53 à 35. — Un passage commençant par ces mots: « Vaubourgeix, n'est-ce pas ? » et finissant par ceux-ci : « Si nous allons au Tonkin avec ça. »
Pages 56 à 67. — Un passage commençant par ces mots : « Il entendait que le caporal-fourrier » et finissant par ceux-ci «c que détournaient les cuisiniers ».
Page 60. — Un passage commençant par ces mots : «Puis il descendit » et finissant par ceux-ci : « l'uniforme, le métier. »
Page 62. — Le passage suivant : « et elle travaille pour moi. »
Page 6i. — Un passage commençant par ces mots : « il ne fit qu'une courte pause » et finissant par ceux-ci : « il se démontait anatomiquement. »
Pages 72 et 73. — Un passage commençant par ces mots : « Il s'approcha de son lit » et finissfint par ceux-ci : « je lui ai foutu une venetle. »
Page 91. — Un passage commençant par ces mots: « Gouchez-donc, )> et finissant par ceux-ci : « Madame Fanny, les petits fourriers couchent. »
Pages 92 et 93. — Un passage commençant par ces mots : « Comme il se fronçait » et finissant par ceux-ci : « Bah ! on s'arrange toujours. »
Page 95. — Un passage commençant par ces mots : « Deux prostitutions se partageaient le soldat, » et finissant par ceux-ci : « Le crépuscule du trimage. »
Pages 98 et 99. — Un passage commençant par ces mois : « Fille et soldat », et finissant par ceux-ci : « sous la tolérance universelle des grands patrons. »
Page 111. — Un passage commençant par ces mots :
« Autour d'eux la marée montait, » et finissant par ceuxci : « et empochait la différence. »
Pngea 125 et 1 26. — Un passage cominen<;anl par ces mots : « C'était Blanc » et finissant par ceux-ci : « par intérêt. »
Page 133. —Le passage suivant : « ïétrelle, lui, regrettait surtout le rabiau, les fructueux tours de distriLulion. ce tran-tran de vol si commode. »
Page IS7. — In passage commençant par ces mots : « il était temps décidément, » et finissant par ceux-ci : « gonflées de vin prêt à gicler. >«
Page l-'if). — Ln passage commençant par ces mots : « Ah ! du galon, » et finissant par ceux-ci : « à sa permutation. »
Pages liict lio. — In passage commençant par ces mots : « C'est la voix du capitaine Chapolin, » et finissant par ceux-ci : « et des tracasseries sans nom. •>
P'ige 158. — Ln passage commençant par ces mots : « Celte supériorité reconnue » et finissant par ceux-ci : « et de décent, d
Page 186. — Un passage commençant par ces mots : « 11 disparut » et finissant par ceux-ci : « sur les achats. »
Pages 227 a 23 1. — ln passage commençant par ces mots : « Le 25 août arrivèrent les réservistes, » et finissant par ceux-ci : « disaient les olficiers. »
Page 2oo. — Le passade suivant : « La démocratique revanche du condamné à quatre ans de caserne sur le privilégié, du stipendiaire sur le fils de famille pensionné grassement. »
Pages 280 et 281 . — Un passage commençant par ces
mots : « Ce Kuha, retenu en Algérie, » et finissant par ceux-ci : « son changement de corps. »
Page 2,9i. — Un passage commençant par ces mots : « Mais pour les comptables » et finissant par ceux-ci : « pendant les manœuvres. »
Page 306. — Un passage commençant par ces mots : « Celui-là était déjà plus carré » et finissant par ceux-ci '■ « était inférieure. »
Pages 33i et 333. — Un passage commençant par ces mots : « D'aucuns rapiéçaient les vieilles culottes » et finissant par ceux-ci : « en dépit des punitions promises aux tortionnaires. »
Pages 341 et 3i2. — Un passage commençant par ces mots : « Depuis quelque temps déjà » et finisant par ceuxci : « des Grands Jours. »
Pages 3i3 à 346. — Un passage commençant par ces mots : « du gradé qui les faisait manœuvrer » et finissant par ceux-ci : « Je suis foutu. »
Page 3i8 . — Un passage commençant par ces mots : « Tétrelle et Favières » et finissant par ceux-ci : « du péculat. »
Pages 394 à 397. — Un passage commençant par ces mois ; « Les six cents francs de prime » et finissant par ceux-ci : « dans la gamelle du soldat. »
Pages 398 et 399. — Un passage commençant par ces mots : « Incurie, négligence, » et finissant par ceux-ci : « sur leurs attributions. »
Pages 410 et 411 . — Un passage commençant par ces mots : « Alors, rien de changé, » et finissant par ceux-ci : « Oui, mais ils ont la main moins lourde. »
Pages 412 à 414. — Un passage commençant par ces
sous-OFFS EX COUR d'assises 53
mois : '< Cependant, des sous-ofliciers » et Unissant par ceux-ci : « en famille, sans pain. »
Pages i20 et 4i/. — Un passage commençant par ces mots : « Vraiment, il leur donnait » et Unissant par ceux, ci : « Cette abnégation-là. »
Payes ASi à 437. — Un passage commençant par ces mots : « il hésite aux carrefours » et Unissant par ceux-ci : « dont un cauchemar de quatre années l'avait exilé. »
Et d'avoir ainsi publiquement injurié l'armée.
Contre Descaves i Lucien-Alexandre) :
De s'être, dans les mêmes circonstances et de lieu et de temps, rendu complice desdites injures envers l'armée, commises par la veuve Tresse et par Stock, en fournissant à ceux-ci le moyen qui a servi à les commettre, sachant qu'ils devaient y servir.
±> Contre : Veuve Tressé ;
Stock (Pierre-Victor).
D'avoir, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, commis le délit d'outrages aux bonnes mœurs par la vente, distribution, la mise en vente ou l'exposition dans les lieux publics du livre intitulé : Sous-Offa, contenant :
Page /4. — Un passage commençant par ces mots : « On a donné l'obligatoire baiser », finissant par ceux-ci : <i le viol de la patience. »
Page 44. — Un passage commençant par ces mots : « Tu te rappelles l'histoire » et Unissant par ceux-ci : « Quelque chose d'indien dans leur cas. »
Page i9. — Un passage commençant par ces mots : « Favières était tombé sur le dos » et finissant par ceux-ci : « s'escrimait honnêtement. »
Page 58. — Un passage commençant par ces mots :
« Mais Petilmangin avait trouvé un jeu plus neuf » et finissant par ceux-ci : « les garennes axillaires. »
Page Si. — Un passage commençant par ces mots : « Aucun choix n'était possible » et finissant par ceux-ci : « l'indulgent accès d'un praticable estuaire. »
Prt^es 121 à 423. — Un passage commençant par ces mots : « Généreuse est en haut : ■» et finissant par ceux-ci : « pendant que le plafond aréné les emmurait. »
Fages 128 et 429. — Un passage commençant par ces mots : « Tu pourrais bien, comme autrefois, rester un peu » ot finissant par ceux-ci : « avec des grâces de jeune chat devant sa mère assoupie, jouait. »
Contre Descaves (Lucien-Alexandre) :
De s'être, au même lieu et à la même époque, rendu complice du délit d'outrages aux bonnes mœurs en procurant à la veuve Tresse et à Stock le moyen qui a servi à le commettre, sachant qu'il devait y servir.
Délits prévus et punis par les articles, 23, 33, 28, 42, 43, de la loi 29 juillet d881, 59 et 60 du Code pénal.
Vu également les articles 45 et 47 de la loi du 29 juillet 1881 ;
Ordonne la mise en prévention desdits: I" veuve Tresse, née Anne Stock ; — 2^ Stock (Pierre-Victor) ; — ^^ Descaves (Lucien-Alexnndre) ;
Et les renvoie devant la Cour d'assises du département de la Seine pour y être jugés, conformément à la loi.
Ordonne que le présent arrêt sera exécuté à la diligence de M. le Procureur général.
Fait au palais de justice, à Paris, le vingt-quatre janvier mil huit cent quatre-vingt-dix, en la chambre du conseil, où étaient et siégeaient : MM. Try, président ; — Rouzé,
Jacquemain, Aubeit, Adam, conseillers, tous composant la chambre des mises en accusation et qui ont signé le présent arrêt. M. llorocli, greffier.
(Suivenf tes siymttures du Présvh'nt, tli;s f'onsi'Hh'r^ fi iln Greffier sus iPnoncés.)
L'an mil huit huit cent quatre-vingt-dix.
Le vingt-huit janvier,
A la requête de .Monsieur le Procureur général près la Cour d'appel de Paris, lequel fait élection de domicile en son parquet, sis dite ville, au Palais de Justice ;
J'ai, Charles-Franrois-Gustave Geoffroj^ huissicr-audiencier à la Cour d'appel de Paris, demeurant même ville, au palais de justice, soussigné.
Signifié et laissé copie au nommé :
Stock (Pierre-Victor), éditeur, demeurant à Paris, galerie du Tliéàlre- Français, où je me suis transporté en parlant à madame Tresse, ainsi déclaré.
De l'arrêt ci-dessus transcrit et d'autre part,
A ce que du contenu audit arrêt, le sus-nommé n'en ignore, et à même requête, aussi en parlant comme dessus, j'ai, huissier susdit et soussigné, donné assignation audit sieur Stock (Pierre-Victor),
A comparaître le samedi quinze mars mil huit cent quatre-vingt-dix, à onze heures et demie précises du matin, à l'audience de la Cour d'assises de la Seine, séant au Palais de Justice, à Paris, pour voir statuer sur les préventions portées contre lui, ainsi qu'il est spécifié en l'arrêt à lui signifié avec celle des présentes ;
Voir également statuer sur toutes réquisitions se rapportant aux dites préventions et qui pourraient être faites par le Ministère public ;
Se voir en outre, ledit susnommé, faire application par la Cour de toutes peines de droit et aussi condamner aux dépens ;
A ce que pareillement le sus-nommé n'en ignore, je lui ai, étant et parlant comme dessus, laissé la présente copie.
Coût : soixante-quinze centimes.
Réquisitoire de M. l'avocat général Rau (1)
Messieurs,
L'apparition du livre de M. Descaves a produit, on peut le dire, dans le public une émotion considérable. Pourquoi? Parce que, dans cette œuvre, l'auteur prétend donner le portrait fidèle de l'armée, le tableau exact de sa vie. Or, quel est ce portrait? quel est ce tableau? Sont-ils rassurants pour notre patriotisme ? Allons donc! Un jeune, comme M. Descaves, préfère mille fois représenter l'armée française comme une armée sans honneur, animée des instincts les plus vils, et cet édifice sur lequel s'élève l'avenir de la patrie, il en a préféré faire une masure pourrie et vermoulue.
Aussi les protestations s'élevèrent bientôt contre ce libelle infâme. Des sous-officiers envoyèrent à M. Descaves des cartels, et l'autorité dut intervenir. M. le ministre de la guerre porta donc plainte, et c'est lui. Messieurs, qui vous demande de flétrir un livre outrageant pour chaque soldat, je veux dire pour chaque citoyen.
(1) N'ayant pu nous procurer le réquisitoire in extenso uous avons emprunté au journal YÉvènement, un des résumés les plus complets qui aient été publiés. (Note des cdiieurs).
Sans doute, les accusés sont honorables, mais ils n'en sont pas moins des mallaiteurs de la plume, guidés par un seul désir de réclame et par un intérêt mercantile.
Mais arrivons au livre en question. Quelle est la pensée de l'auteur ?
Elle s'étale entière dans la dédicace apposée en tête du volume
