‹ Souvenirs à l'usage des habitans de Douai, ou Notes pour servir à l'histoire de cette ville, jusques et inclus l'année 1821Chapitre 14 sur 163 · ORDRE JUDICIAIRE · texte numérisé non relu

ORDRE JUDICIAIRE

^Respectivement si la ville de Douai , cet Ot die doit et; e considéré , dans sou état antérieur à 1790, dan» les diverse* formes auxquelles il a eié soumis depuis, et dans sou état actuel.

En 1789 , on pouvait le classer sous le rapport du parlement, du siège royal do la gouvernance , de la juridiction municipale et des tribunaux spéciaux, ou d exceptions,

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