PREMIERE SECTION
Administration du Département
du Nord.
Décret du 7 février 1790, qui fixe k Douai le chef-lieu du département.
Les électeurs , durant leur assemblée , tenue' i Douai, du i.er au 16 juillet 1790, nommèrent les trente-bU memb.es de l'administration centrale du département , en exécutioâ de l'article 1 de la 1* section du décret du décembre 178g. Ces trente six membres, d'apiès l'article a3 de la section susdite du même décret, élurent huit d'entr'eux, pour former le Directoire.
Le dirrectoûe tint sa i.rt séance i l'hôtek
a66 souvenirs
de -ville , le i.cr août suivant, et le t.* octobre de la même année , il siégea dans les chambres du parlement.
Le dirrectoire du département, fjui avait quitté la ville le 18 mars 1791 , pour aller siéger à Lille , à cause des malheurs arrivés a Douai les deux journées précédentes , revint à son poste le 2 avril suivant.
Dans les mois d'août et septembre 1791 > l'assemblée électorale procéda au renouvellement de partie de l'administration du département. Vers la fin d'août 1792, Tadmims* tration du département se disposait à aller siéger k Aire, et ses papiers étaient déjà embarqués.
Les membres de Tadministratiou du département , nommés par rassemblée électorale , dans sa session du mois de septembre 179a, fuient installés à Douai, le 14 octobre soivan t.
En vertu du décret du 4 décembre 1793, article G ,* sectiou 3 } l'administration du département ne fut composée que de huit membres. Celle administration fut épurée par arrête du député Florent Gujot . en date du 8 janvier 1^94 > cu exécution de l'article- a
DES HÂBTfÀHS M DÔTJÀI. \Gj
de la 4-' section du décret s us -énoncé du 4 décembre précédent.
Le 17 octobre 1794 1 le député Berlier cpura de nouveau Tadministratiou du département.
Le 21 mai 1795, le député Lamarre réorganisa cette administration.
La loi du 11 octobre 1795 fixa, pour la deuxième fois, le chef-lieu du département i Douai.
Durant le mois d'octobre 1795 , rassemblée électorale procéda au choix des cinq administrateurs du département. Une partie de cette administration fut renouvelée par les «lecteurs , au mois d'avril 1 797. Le directoire exécutif la renouvela entièrement la même année, elle fut installée le 16 septembre 1797.*
Au mois d'avril 179B, les électeurs durent de nouveaux administrateurs : une par lie en fut changée, par les électeurs , au mois d'avril 1799. Enfin cette administration fut réorganisée provisoirement t par le délégué des consuls Barre', le 14 décembre 1799.
Le décret du 8 mai 1 800 fixa de nouveau le chef-lieu du département du Nord a Douai.'
ï63 lOTJYIKIRî
Préfets du département à Douau
Le préfet , ainsi que les autres fonction*naires de l'ordre administratif ont été institués par la loi du 17 février 1800.
1. M. Joubert, nommé le 2 mars 1800, fut installé à Douai le 18 du même mois.
2. M. Christophe Dieudonné > membre du triburiat, nommé le 23 janvier i8ot , fut installé a Douai le 12 mars suivant.
L'arrêté du gouvernement du 22 juillet i8o3, portait qua dater de ce jour au 24 seP* tembre suivant , le siège de Ta préfecture du département serait transféré a I^ille ; mais celte disposition ne reçut son eflet que le 23 septembre de Tannée suivante.
Conseil de Préfecture.
Ce conseil , composé de cinq membre», avait été installé, par le préfet , le 20 mai 1800 ; il suivit la préfecture à -Lille en
DES XÂBITÀNS BS BOUÀI. 169
DEUXIEME SECTIOlf.
§. i.er Administration du District
de Douai.
Du 20 au 21 juillet 1790, les électeurs du district procédèrent, en exécution de Varliclé 3 de la seconde section du décret du 22 décembre précédent , à la nomination de douze individus , pour former l'administration fbde ce district} et aussitôt ces administrateurs, d'après l'article a5 de la seconde section du même décret , nommèrent quatre
firent ensuite choix d'un receveur.
Au mois de septembre 1791 , les électeurs du district renouvelèrent une partie de son administration.
Durant le mois d'octobre 1791? rassemblée électorale du district procéda au choix de nouveaux administrateurs.
Par arrêté du représentant Florent Guyot, du 8 janvier 1794* cette administration fut épurée ; elle le fut encore, en vertu de celui du représentant fieilier # du 1 7 octobre 179^
Celle administration fut réorganisée par l'arrêté du représentant Lamarre, du 21 mai 1795; et elle cessa d'exister d'après laçonstilutida du mois d'octobre de la même aimée.
§. 2. Sous- Préfecture de Douai.
Par Tan été du "gouvernement du 10 août i8o3, M. Àrborio, nommé sous-préfet de Lille, dut exercer ses fonctions à Douai , d'après la translation de la préfecture dans la première de ces villes ; et la sous 'préfecture de Douai fut établie en cette ville, dans le local occupé par la préfecture.
Le 24 septembre 1804, M. Jlasclet, nomme sous-préfet de l'arrondissement de Douai, le 2$ septembre i8o3 , se fixa k son chef-lieu. H fut envoyé f en la même qualité , à Cosne , par décret du 19 mai 181 1.
Par décret du 24 juillet 1 811 , M. Henri de Croy-Chancl fut nommé sous-préfet; il fut installé le 1 1 septembre suivant
Le décret du 6 septembre i8i3, autorisa le préfet à acheter un hôtel et deux maisons adjacentes, appartenantes k M. Gautier, k «fiel déplacer les bureaux et les archives de
DES Tî ABTTANS DE DOTTA.T. I71 la sons-préfecture . pour le prix de 4$ 000 francs , qui durent être recouvrés , au mojea d'une répartition au mmclefianc, sur toutes les contr butions directes de l'arrondissement de Douai en 1814.
Le 9 septembre t8i$ , M. Edouard La Tour -d'Auvergne fut nommé sous-piélet de Douai ; il n'accepta pas sa nomination.
Le 17 janvier ityiS, M. Lamorre fut appelé a la sous - préfecture de Douai : il arriva en celte ville le 3 mars; il en partit le 36 juin de la même année.
Le 1 5 juillet 181 5, M. Louis-Marie Emile Blondel d'Aubers fut installé sous- préfet provisoire a Douai; il fut nommé définitivement a ces fonctions le 2 août suivant ; il passa en la même qualité, en 1817 , à Mortagne, département de l'Orne.
M. Duplaquet * fut nommé sous-préfet de l'arrondissement de Douai, le 3o avril 1817 j l\ en.Ua en exercice le 7 mai tuivaut»
i7« sotrYENiiis
