TROISIEME 5 JE C T I O IT
$. i.cr Municipalité*
1790. 29 janvier. Installation des maire et ofliciers municipaux, el du conseil général , élus par les assemblées primaires , en exécution de la loi du i{ décembre 1789, M Tatfiu de Gœulziu fut dès-lors investi des fonctions de maire.
I790, ^3 novembre. La partie des officiers municipaux réélis par les assemblées primaires, tenues depuis le 1 4 de ce mois, furent installés 9 ainsi que M. Boimaire, nommé maire , d'après la démission de M. Taffitt de Gœulziu.
I791- l9 mars* Le maire, les officiers niunicipau* et le procureur de la commune f fuient décrétés d'accusation parla loi de ce jour, qui ordonna leur arrestation et leur translation k Orléans , pour y être -jugés par le tribunal établi en cette ville, par décret du 5 dudit mois ; ils furent remplacés par huit commissaires municipaux 9 nommés par le directoire du département* Le i.cr acte de
cet
DES HASIVANS DK DOUAT. l^S
ces commissaires est du il dudit mois de
mars.
1791. 12, novembre. Arrêté de l'administration du département, qui déclare les maire et officiers municipaux de la ville de Douai , déchus de leurs fonctions, et qij ordonne qu'au prochain renouvellement, il sera procédé à leur remplacement. Les officiers municipaux élus par les assemblées primaires, en conséquence de la loi et de cet arrêté , ont été installés le 14 du même mois , M. Art étant maire.
Le 8 novembre 1792, installation des membres de la municipalité et du con>eii général de la commune, qui avaient élé élus par les assemblées primaires. M. Art > qui avait été réappelé aux fonctions de maire f en donna sa démission le 12 mai suivant; et M. JJelàbuisse le remplaça.
Le 8 janvier 1 794 , le représentant Florent Guyot épura la municipalité et le conseilgénéral. M. Delabuisse fut maintenu dans les fonctions de maire.
Le 17 octobre 1 794 ^ le représentant Berlier épura de nouveau la municipalité et le conseil -général de ia commune , et M. Don*
deàu fut nommé maire. Le 16 mars 1795, M. Alexandre Desmouticrs remplaça M.
Dopdeau, qui avait donné sa démission.
Le 21 mai i^g5 , le représentant Lamarre réorganisa l'administration municipale , ainsi que le conseil-général , et continua M. Des* mou tiers dans l'exercice des fonctions de
maire.
L'arrêté pris par l'administration du département, le 21 octobre 1796, çu reilqi dç l'article 35 de la loi du t.*1 de ce mois , et d'après les articles 179, jfc*o et 184 de U constitution, prononça que la ville de Douai avait droit à une adin.niatration municipale, composée de sept membres ; et ii nexisia plus de conseil-général de la commune. L'éJec* tivn de celte municipalité eut lieu Je 3 TjçvcuVie suivant; clic devait être inaaiiec Je lendemain ; mais les nombres élus ne voulurent poiut accepter. L'administration du depai tenant nomma * lçs 5 et 16 du ityctne mois , des, commissaires pour les remplacer. Ces commissaires demandèrent des; successeurs ; inais la plupart servirent jusqu'à la fin 4c mars, suivant, (ipoque à laquelle les O^cicrs i^uuiçjpaux fuyeitf éjus par tes.
DES HÀfcITÀNS DB DÔUAl. ïjS Assemblées primaires. Aussitôt après, M. Mêliez fut choisi par ses collègues, pour leur président , en vertu de l'article 8 de la loi du 28 dudit mois de mars.
D'après la loi du 5 septembre 1 797 , l'élection des officiers municipaux , faite au moitf de mars précédent, fut déclarée nulle. Le directoire executif nomma d'autres officiers municipaux, en conservant à ses fonctions M. Mêliez , qui les présidait. Leur installation eut lieu le 16 du même mois. Les 26 mars 1798 et 179g? les assemblées primaires procédèrent à l'élection d'autres» ofticiers municipaux; et M. Mêliez conserva à ces époques les fonctions de président.
L'administration municipale , d'après la loi du 17 février 1800, est composée d'un maire, de deux adjoints, et d'un conseil muui» cîpal , composé de trente membres , tous a la nomination dn Roi.
Maires successifs. MM.
Mêliez. , installé le 20 mai 1800, décédé le i.er juillet 1804.
iy6 SOUVENIRS
J)e Forcst, installé le i3 août iSo^.
Bommart, installé le x 5 septembre 1 3 1 1.
Desniouliers , installée le 18 avril i8i5.
Becquet de Mégillc, installé le i% août i8i5, maintenant en fonctions, d'après l'ordonnance du Roi du 6 juin 1821.
Adjoints successifs. MM.
1800. Delval-Lagache.
ï 800. Bommart
1802. Dubois-Evrard.
1808. Durand d'Elecourt, père.
1812. Becquet de Me'gille.
1812. Durand d'Elecourt, fils.
i8i5. Paix, Aniline, en fonctions en 1821.
1821; Melkz-DeFaulx, idem.
MS H GITANS DE BOTTAI. 177
