CHAPITRE XI LITS DE JUSTICE

….. Les voici!

Que je lis sur leur front de dépit et de haine Vocrarnx, Mort de César.

J'ai été témoin deux fois de ces imposantes cérémonies où l’on voyait le premier corps de l’État aux prises avec l'autorité royale. Dans les derniers temps de la monarchie, les parlements avaient cherché à se transformer en un corps délibérant et un pouvoir législatif, changeant ainsi l’essence de notre antique gouvernement, et le rendant aristocratique, puisque la puissance n’eût plus été dans les mains d’un seul.

Pour dire un mot ici des attributions et de l’autorité du parlement, j'emprunterai les lumières de Ferrand, parlementaire lui-même, et aussi judicieux écrivain que magistrat distingué, s'inspirant d’ailleurs de l’opinion du célèbre président de Harlay.

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Le parlement, autrefois simple conseil du roi, s’en vit séparé quand, déclaré stable, il cessa de le suivre à l’armée ou dans ses voyages. Mais il resta toujours le conseiller du monarque, et donnait son avis sur les lois que le conseil privé avait présentées ou que le roi lui-même avait conçues. « Le souverain le consulte, dit Ferrand; éclairé par son avis, il donne le sien, et le sien fait la loi... Si, après avoir pesé les observations, le souverain juge que la loi doit être donnée, il sera obci, parce qu’il ne doit y avoir qu’une autorité dans l’État. » Ce passage fait assez comprendre, je crois, l'institution du lit de justice; ce n’était qu’une assemblée où le roi déclarait au parlement que son intention était de promulguer sa loi, et où il ordonnait qu’elle fût enregistrée, pour qu'elle eût toute sa force. « L'opposition passive à cette dernière mesure est la seule qu'ils se permettront, et 1ls n’élèveront jamais une autorité rivale de celle dont ils ne sont que les dépositaires.… Ce n’est pas que par une résistance passive et raisonnée il (le parlement) ne cherchât et ne parvint même souvent à l’éclairer (le roi) ; quelquefois, par sa respectueuse fermeté, il obtenait un triomphe complet. »

Tels étaient à peu près les devoirs et la conduite de ces compagnies dans des temps plus reculés. Quel contraste de ce rôle si sage avec celui que nous leur avons vu ambitionner de nos jours! Qu'il y avait loin de cette opposition passive à ces tentatives multipliées d'élever leur puissance au niveau si ce n’est au-dessus de celle du roi; à ces refus factieux d'enregistrer des

lois dont, chaque jour, nous pouvions reconnaître 1a sagesse, dans un besoin urgent de nouveaux impôts ; à ces protestations fougueuses, à cette opiniâtre résistance qui appelait la sévérité du monarque; enfin, à ces sourdes intrigues qui excitaient le peuple à prendre la défense de magistrats qu’on lui apprenait à regarder comme des tribuns. C’est ainsi que le parlement creusait, avec autant d'imprudence que d’aveuglement, l’abîme qui devait l’engloutir avec la monarchie.

Le premier lit de justice dont je fus témoin eut lieu en 1787, sous le ministère de M. de Calonne, pour enregistrer un édit sur l’augmentation des vingtièmes ; et ce fut la résistance du parlement qui engage le roi à convoquer une première assemblée de notables; ce qui amena la chute de M. de Calonne.

Le second fut provoqué par ie cardinal de Brienne, par suite du refus du parlement d’enregistrer plusieurs édits, notamment celui qui instituait cette fameuse cour plénière que le parlement appréhendaiït d'autant plus qu’elle semblait établir une puissance législative au-dessus de lui. Cette fois la résistance fut très-prononcée : les représentations prirent un caractère facticux et violent, au point qu'avant de renvoyer l’assemblée, le roi se leva de son trône et s’écria d’une voix forte et pénétrée d’indignation : « Vous avez entendu mes volontés; je prétends qu’elles soient exécutées. »

Voici à peu près le cérémonial de ces sortes d’assemblées : |

À Versailles ellesavaient toujours lieu dans la grande