AU NOM DE L'EMPEREUR

Le ministre d'État,

Vu les arrêtés des 16 et 23 février dernier, Arrête :

Art. 1^^ Chaque exemplaire du diapason normal institué par arrêté ministériel du 23 février 1859

devra être revêtu d'un poinçon de vérification ovale de deux millimètres de largeur sur deux millimètres et demi de hauteur, représentant une lyre avec deux lettres : D et N {Diapason normal).

Ne devront être considérés comme exacts et comme présentant un caractère officiel que les diapasons ainsi poinçonnés.

Art. 2. La vérification et l'apposition du poinçon auront lieu, sans frais, par les soins de M. Lissajous, professeur de physique au lycée Saint-Louis, spécialemeni désigné à cet effet, dans un local da Conservatoire impérial de musique et de déclamation, où le prototype du diapason normal est déposé.

Art. 3. Ne pourront être revêtus du poinçon officiel que les diapasons en acier non trempé, à branches parallèles, conformes aux modèles déposés au Conservatoire.

Art. 4. Le présent arrêté sera déposé au secrétariat général, pour être notifié à qui de droit. Paris, le 31 mai 1859.

Signé Achille Fould.