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STANISLAS EN GRAND COSTUME DE DÉPUTÉ (Gravé par Le Vachex, seplembre 1789. - Appartient à l'auteur.)
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fait de lui l’homme du jour, à la confusion des clubistes. Ces discours, il ne saurait les commettre : il s’appelle Clermont-Tonnerre. Il a frémi au 14 Juillet, déploré la « manière » du 4 Août; il s'inquiète des châteaux qu’on menace, des gens qu’on arrête, des libelles qu’on écrit, des colonnes mobiles qu’on organise en sourdine, de ce projet, qui prend corps, de marcher sur Versailles désarmé, où règne l’indécision. Et son parti fait comme lui. La première Révolution a rappelé les parlements; la seconde a convoqué les Etats; la troisième, celle de Stanislas, a « rétabli » la Constitution: la quatrième le dépasse déjà, qui a pris la Bastille et tué l’ancien régime; la cinquième, qui gronde, va faire du Roi l’otage de Paris, en attendant que la sixième l’enferme au Temple et que la septième le supprime. Necker a supplanté d'Eprémesnil, Mirabeau Necker et Paris Mirabeau. Demain les faubourgs, évincant la ville, régneront, pour six ans, sur la France, sous les noms successifs des meneurs, devenus bien vite hommes de paille. Tout se tient, tout pousse, tout est poussé. Sous la robe rouge du parlementaire en rumeur, un œil exercé peut voir s’agiter l’homme à pique. Dans Montesquieu, il y a Carrier.
Pour l'instant, on en est à la sanction royale. Le 1° septembre, Rabaut-Saint-Etienne, appuyé par Mirabeau, demande le renvoi du vote après la discussion de la permanence et des deux Chambres. Certains invoquent le règlement : mais Target et Clermont-Tonnerre proposent de traiter à la fois les trois questions, sans prononcer séparément sur aucune. Le 4, Mounier, porte-parole d’un bureau décrié, plaide pour son Sénat, pour ce veto absolu du Roi, que de Sèze croit exempt d’inconvénient. Target et Desmeuniers insistent sur la permanence de l’Assemblée. Rabaut, étonné qu’on songe à diviser le pouvoir législatif, accorde la sanction au Roi, lui refuse le veto, vante l’idéal Soliveau. Alexandre de Lameth tient pour le veto suspensif et l’appel au peuple. Du Pont de Nemours veut que les représentants proposent et que le Sénat discute, au besoin jusqu’à trois fois. Le Roi ne saurait refuser la sanction, si l’appel au peuple décide du bien-fondé d’un décret. Car beaucoup croient à l’infaillibilité de la foule. Mirabeau-Tonneau dénonce le Sénat, cet étranger qui pue le Grand Conseil. Et Dieu sait où l’on va avec les Grands Conseils : aux parlements, à la Révolution, tout l’enfer et ses cercles ! -
Clermont-Tonnerre, pour regagner les esprits, montre d’a-
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bord cette timidité, cette modestie d’un habile orateur circonspect en présence d’un orateur applaudi. Il affirme que la Constitution résulte de la balance des pouvoirs. Pas de balance sans permanence de l’Assemblée
« La souveraineté réside essentiellement dans la nation. Dans les circonstances actuelles, il faut que l’Assemblée des représentants soit une. Les sacrifices qu’il faut faire à la patrie exigent cette unité. »
Sans la réunion des ordres, la féodalité n’eût jamais disparu. Mais on doit se prémunir contre les « oscillations populaires », se mettre en garde contre « une classe d'hommes méchants qui ne trouvent leur compte que dans les innovations et qui n’aiment qu’à faire le mal ». Pour conserver, il faut d’autres motifs que pour créer et détruire. Stanislas veut deux Chambres sans veto l’une sur l’autre : la Chambre des représentants proposera, le Sénat examinera les lois. La balance résultera de la permanence de l’Assemblée et de la responsabilité des fonctionnaires. Le veto absolu n’est qu’une garantie de l’exécutif contre les empiètements possibles du législatif. L’orateur se résume : « Une Chambre unique étant d’une activité et d’une force irrésistibles est nécessaire pour tout créer. » Certes l « hydre aux trois têtes » ne permet pas de constituer. Maïs quand il s’agira de conserver, et non plus d'acquérir, un organe modérateur s’imposera. Clermont-Tonnerre repousse le veto réciproque des Chambres, brandon de discorde; il concède à la deuxième Chambre un simple veto suspensif. Le Sénat sera formé d’hommes müûrs à qui l’âge donnera de l’expérience. La naissance, le rang demeureront étrangers à son recrutement. Les élections auront lieu tous les deux ans : un renouvelllement partiel favoriserait « l’aristocratie et l’esprit de corps ». Notre député insiste sur la sanction absolue, sur la permanence de l’Assemblée; il craint la dissolution de la monarchie par deux pouvoirs ayant empire lun sur l’autre, et susceptibles, par la nature même des choses, de s’entredéchirer perpétuellement*.
On l'écoute. et lon part. Il a été sage, < impartial"® », d’autres disent imprudent et entêté. Sénat, veto, sanction royale, tout cet appareil à freins multiples n’a qu’un nom pour les tribunes : l’ancien régime, compliqué d’un mot latin que nul n’entend et d’une invention anglaise dont per-