TABACS ET POUDRES A FEU

Le personnel actif du service des tabacs se compose ainsi, sous les ordres du ministre des finances et du directeur général des tabacs :

Régisseurs et ingénieurs - inspecteurs des

bâtiments et machines 16 de 5,000 à 11,000 fr.

Contrôleurs de fabrication et de comptabilité, et experts -inspecteurs 32 do 5,000 à 7,000

Sous-contrôleurs 9 de 5,000 à 7,900

Gardes-magasins - 13 de 6,500 à 4,500

Commis 79 de 1,290 à û,000

Elèves a de 1,500 à 5,000

Gardes-magasins. 25 de /i,000 à 5,000

Contrôleurs 26 de 3,500 à 4,509

Commis aux écritures. 19 de 1,200 à 2,100

Inspecteurs 2 a 6,000

Sous-inspecteurs. 8 à û,000

Contrôleurs 27 de 2,400 à 3,000

Commis 222 de 1,209 à 2,100

Les régisseurs, contrôleurs, et gardes-magasins sont assujettis à un cautionnement. Les chefs de fabrication et des ateliers sont responsables de la qualité des tabacs fabriqués.

La vente des tabacs se fait dans des entrepôts et dans des bureaux de débit. Les entreposeurs les vendent aux débitants, et ceux-ci au public. Les débitants au nombre de 35,000 reçoivent des remises sur les recettes qu'ils perçoivent ; ils sont nommés dans les communes de 15,000 âmes et au dessus, par le directeur général des tabacs ; dans les autres communes, par le directeur du département.

Iudépendamment des différentes sortes de tabacs fabriqués par la régie, l'administration fait vendre dans les entrepôts et bureaux de débit, des tabacs fabriqués à l'étranger, et spécialement des cigares de la Havanne et des cigarettes composées avec des tabacs étrangers. Les tabacs étrangers, autres que les cigares, ne sont pas débités par les détaillants, ils sont vendus, ceux en poudres, par boîtes d'un demi-kilogramme et de deux hectogrammes ; ceux à fumer, par paquets de un et de deux hectogrammes.

L'importation des tabacs étrangers (1), et la fabrication du tabac factice ou de tout autre matière préparée pour être vendue comme tabac, sont interdites.

L'accroissement des recettes produites par le tabac ayant été constant, le tableau suivant donnera une idée suffisamment exacte des ressources croissantes que le Trésor public a tirées de cette plante :

(l) La loi du 20 juin 1820, a autorisé l'importation des quantités qui ne dépassent pas 10 lui Ce tabac paye actuellciueut à l'entrée un droit de 10 fr. par kil; le droit sur les cigares et cigarettes est de 24 fr. par kil.

Années.

Recettes.

Danses.

Produit net.

fr.

Il résulte de ce tableau que le produit net de l'impôt a été sans cesse en augmentant depuis 1810. Ce fait provient de l'accroissement qui a eu lieu dans la consommation, ce que constate le mouvement des ventes qui a suivi la progression suivante :

1816 de 10,355,000 kilogr. 1820 12,645,000 1830 11,169,000 1840 16,018,000

1850 de 10,218,000 kilogr.

Voici, pour l'année 1856, le détail des ventes faites par l'administration des contributions indirectes :

Espèces de Ubac vendus.

Tabacs supérieurs.

Cigares fabriqués à laHavane.

— — à Manille

— — en France.

Cigarettes fabriq. en France — — à l'étranger.

Poudres

Scaferlati

Rôles menus filés et carottes à mâcher

Tabacs ordinaires.

Poudres

Scaferlati

Prix par kilogr.

vendu aux débitants.

fr. c.

Quantités.

kilogr. gr.

Produit perçn

pur les contributions indirectes.

fr.