RÉSUMÉ GÉNÉRAL DES RECETTES DE L'ÉTAT

Nous croyons utile de résumer, dans le tableau ci-après, l'ensemble des produits et recettes réalisés pendant l'exercice 1856, ainsi que les dépenses occasionnées par chacune de ces branches de revenus pour frais de perception, régie, administration, etc., et d'ajouter le rapport de ces dépenses aux recettes :

Désignation de-s produits.

Kecuttes.

Frais de rtfgie et de

perception.

Rapport des frais

aux rcccttfts.

fr.

fr.

Produits éventuels affectés au service dé- Produits et revenu» de l'Algérie

Retenues et produits affectés au service

Produits de la réserve de l'amortissement.

Excédant des ressources des exercices antérieurs affectés à l'exercice 185G

(Produits des emprunts )

Il résulte de ce tableau (1), que si l'on compare les frais de régie

(1) Quelques-uns des chiffres de ce résumé diffèrent de ceux donnés antérieurement dans les tableaux de détails. Cette différence provient de ce qu'en développant les détails, nous avons fait connaître les droits (impots ou taxes) constatés, et que dans le résumé nous avons donné les sommes réellement recouvrées.

hîlk CHAPITRE IX. — FINANCES.

aux recettes auxquelles ils correspondent, leur ensemble s'élève à 10.7 0/0. Si on les rapproche du total des recettes ordinaires du budget, ils se réduisent à 9./» 0/0.

D'un autre côté, les remboursements et restitutions, non-valeurs, primes et escomptes à déduire des recettes réalisées en 1856 se sont élevées a 128,010,665 fr. ; soit 7.3 0/0 du produit des recettes ordinaires. Ces dégrèvements, remboursements et primes se composent ainsi :

I. Restitutions et non-valeurs sur les contributions directes et sur les

en vertu des rôles :

Contributions directes 75,597,632 fr.

Dégrèvements 183,000

Taxes spéciales. 49,000

II. Remboursements sur produits indirects et divers 2,907,658

Répartition des produits de plombage, d'estampillage en matière

de douanes 824,024

III. Répartition des prodHÎts d'amendes, saisies et confiscations

attribuées à divers 4,996,616