jRhin (Haut
1,49.-),101 Rhône
1,556,777 Saône (Haute-)...
422,503 .Saône-et-Loire. . .
2,851,189 Sarthe
4,897,693, 'Seine
4,260,876(jSeine-Inférieure. • 2,881,235] Seine-et-Marne. . .
2,111,503 Seine-et-Oise
7,135,536|jSèvres (Deux-)...
9,473,212 [Somme
1,543,095 Tarn
4,066,396 Tarn-et-Garonne.
1,900,635| Var
7,943,674 Vaucluse
Vendée
Vienne.
Vienne (Haute-)..
Vosges
Yonne
Total.
7,736.2£ 9,160,<T* 3,088,iTl l,783,ii« 56,7W,25J 7,731,kT:
3,63i,0fc 5,355,3») 1,971,903 4,852,980 1,552,295 l,268,2i:
3,017,3iJ
Il résulte des états précédents qu'en 18^6, les receltes des communes s'élevaient à 338,729,630 fr., et leurs dépenses à 280,134,505 fr. 11 est hors de doute que, depuis cette époque, les recettes et dépenses se sont notablement augmentées, et celles surtout qui ont un caractère extraordinaire ont suivi, ainsi que nous l'avons dit, une rapide progression. Les données nous manquent pour établir la situation financière actuelle de l'ensemble des communes de la France, nous n'avons de renseignements récents que sur les octrois dont le montant total, qui a été de 84 millions (produit brut) en 18/j6 , atteint actuellement environ 112 raillions en produit brut et 90 millions en produit net. Nous donnons de plus amples détails sur les octrois au tome II, cliapitre du Commerce et nous parlons des propriétés communales dans ce même tome II, au chapitre de l'Agriculture.
Les gouvernements se sont émus, à différentes époques, de l'aggravation successive des charges communales et ont cherché les moyens d'en arrêter l'accroissement, sans nuire aux légitimes besoins des localités. Une commission spéciale, créée le 15 mars 1850, pour étudier celte question, avait recommandé la réduction du nombre des communes, comme un des moyens les plus efficaces pour atteindre le résultat proposé. Elle faisait ressortir aussi les inconvénients du morcellement excessif des communes. « Il n'existe pas en France, disait la commission, moins de 7,034 communes où la population n'excède pas le chiffre de 300 âmes. Des agr égations ainsi mutilées, auxquelles font à la fois défaut les ressources en hommes et eu argent, n'existent qu'a la condition d'épuiser le contribuable; elles ne subviennent aux exigences les plus impérieuses du service quotidien, qu'en élevant les centimes additionnels au niveas du principal de l'impôt. Si chétives qu'elles soient, elles ont à créer de
établissements, & nourrir des agents et des fonctionnaires qui ne leur coûteraient pas plus cher avec une population et un territoire agrandis et doublés. Il faut donc opposer une barrière invincible au morcellement des communes. Il faudrait môme pouvoir agglomérer celles qui ont été mal à propos fractionnées dans le passé. » Les principes indiqués par la commission de 1850 avaient déjà été appliqués sur une assez grande échelle, par le gouvernement de 1836 à 1846, car on voit que, dans cette période, le nombre des communes qui atteignait 37,252 en 1836, était descendu à 36,819 en 1846, et avait diminué conséquemment de 433; mais depuis cette époque, le nombre des communes est resté stationnaire, il était, d'après le recensement de 1851, de 36,835 et d'après celui de 1856, de 36,826.
On a vu plus haut que l'importance des communes influait sur le mode d'administration de leurs finances, et que notamment la préparation et le vote des budgets différaient suivant que les communes percevaient des recettes supérieures ou inférieures à 100,000 fr. Les villes dont le revenu dépasse 100,000 fr., sont actuellement au nombre de 145.
Nous donnons ci-après le résumé des dépenses et des recettes de ces villes rapprochées de leurs populations et en distinguant les octrois; ces renseignements se rapportent à l'année 1856 :
Population totale des U5 villes 5,096,000 habitants.
— agglomérée 4,923,000
Recettes ordinaires. 126,570,000 fr.
Dépenses ordinaires 87,039,000
Recettes extraordinaires. ... 20,2t2,000
Dépenses extraordinaires 53,982,000
Octroi — Taxe principale 79.770,000
Taxe additionnelle 6,699,000
Frais de perception 8,400,000
En comparant ces chiffres à ceux du tableau des pages 475 et suivantes, on voit que la population des 145 grandes villes n'atteint pas le septième de la population totale, et que leurs dépenses ordinaires dépassent la moitié de celles inscrites en 1846, pour l'ensemble des 36,819 communes de Faance, et les autres chiffres sont entre eux dans un rapport analogue ; mais si l'on veut se rendre compte d'une manière plus sensible encore de l'importance relative énorme que prennent les recettes et les dépenses dans les grandes villes, eu égard au chiffre de la population, il suffit de rapprocher, des chiffres afférents aux 145 villes dont le revenu dépasse 100,000 fr., les chiffres applicables pour la même année 1856 aux dix plus grandes villes de France. Paris seul, avec une population de 1,130,000 habitants (moins du quart de la population des 145 villes réunies), figure dans ces nombres pour une somme de recettes et de dépenses ordinaires et extraordinaires qui excède la moitié des chiffres totaux du tableau qui suit :
CHAPITKE IX.
