DÉPENSES GENERALES
à 54,500,000 fr. Si l'on compare le montant, des dépenses actuelles de l'instruction publique avec les chiffres afférents aux époques antérieures, on constate une augmentation considérable dont le tableau suivant fait ressortir l'importance.
Dépenses inscrites Dépenses inscrites Dépenses inscrites
Années. au Années. au Années. au
budget de l'État. budget de l'État. budget de l'État.
1809 4,777,595 fr. 1838(1) 1 4,037,666 fr. 1859 23,302,300 fr.
En 63 ans, les dépenses de l'instruction publique ont presque décuplé. Cette augmentation est due principalement à l'extension que l'instruction primaire a prise depuis la loi de 1833. En 1809, aucun fonds n'était affecté à ce service. On commença à ouvrir un crédit spécial vers 1818, et en 1832 ce fonds n'atteignait pas 1 million. Acluellement lesdépensesde l'instruction primaire dépassent 28 millions, sur lesquels 17,900,000 fr. environ sont inscrits au budget de l'État, le reste est supporté par les fonds départementaux. Nous parlons plus loin du contingent des communes.
Nous allons donner rapidement le détail des dépenses des services généraux de l'instruction publique.
L'administration centrale du ministère de l'instruction publique se compose d'un secrétaire général (2) à 20,000 fr., de 3 directeurs à 13,000 fr.; d'un chef de division à 13,000 fr.; de 121 chefs et employés de tous grades, dont les traitements varient de 1,500 à 8,000 fr.
Les dépenses du personnel s'élèvent en 1873 à 594,900 fr., celles du matériel à 127,900 fr. ; les dépenses totales de l'administration centrale sont donc de 722,800 fr. Les dépensesdu personnel étaient, en 1835, de 344,984 fr. 25 c; en 1839, de 421,343 fr. 65 c; en 1845, de 41 1,999 fr. 37 c. ; en 1849, de 405,897 fr. 71 c. ; en 1854, de 461,366 fr. 15 c; en 1859, de 506,330.
Les inspecteurs généraux de l'instruction publique sont actuellement au nombre de 19; 7, pour l'enseignement supérieur, ont un traitement de 12,000 fr.; 8, pour l'enseignement secondaire, reçoivent 10,000 fr. ; 4, pour l'enseignement primaire, 8,000 fr. Les dépenses des inspections générales s'élèvent actuellement (1873) à 316,000 fr. ; dont 196,000 pour traitement des inspecteurs et 120,000 pour frais de tournées.
(1) A partir de 1835, des dépenses, acquittées précédemment sur les fonds spéciaux de l'Université, ont été réunies aux autres dépenses de l'instruction publique. (Loi du 23 mai I83i.) La loi de 1854 l'en a retiré, mais une loi de 1861 l'y a fait rentrer.
(2) Habituellement, du moins; à la fin de l'année 1873, il y avait un sous-secrétaire d'État. Il y avait aussi 3 chefs de division.
218 CHAPITRE VI. — LNSTRUCTIOiN PUBLIQUE.
Elles étaient en 1847 de 269,000 fr., et en 1839 de 232,000; mais dans le chiffre de 1847 figuraient, pour une somme de 83,000 fr., lesfrais du conseil de l'instruction publique qui cessèrent d'exister à partir de 1852, les fonctions des membres du conseil étant gratuites.
Sous le titre de services généraux est inscrite au budget de l'État une somme de 230,000 fr., destinée à fournir destraitements ou indemnités aux fonctionnaires et employés sans emploi, des secours aux anciens membres du corps enseignant, et à faire face à diverses dépenses d'une nature analogue. En 1847, le même fonds ne s'élevait qu'à 130,000 fr.; en 1859 à 184,000 fr.
La France n'est pas le seul État qui inscrive sur son budget des crédits pour l'instruction publique, mais la législation en cette matière est tropdiflérente d'un pays à l'autre pour qu'il soit facile de comparer les dépenses. Généralement une partie plus ou moins grande des charges est supportée par les budgets provinciaux et communaux, quelquefois par des fondations ; dans quelques pays, la totalité des dépenses de l'instruction primaire est supportée par les communes. Néanmoins, il n'est pas sans intérêt de faire connaître les chiffres portés aux budgets des principaux Étals, mais nous devons répéter que ces budgets ne renferment qu'une partie de la dépense.
Francs, Francs. Francs.
Danemark 550,000 Espagne 4,90t),000 Saxe 2,000,000
Autriche 4,200,000 Russie 48,000,000 Suède 1,900,000
Bavière 2,350,000 Royaume-Uni, 01,011,050 Suisse 0,265,000
Belgique 7,702,00:) Prusse 15,000,000 Grèce 1,207,800
IIÎ. — Admistratîon académique.
Les académies, qui représentent dans les départements l'administration de l'instruction publique, sont actuellement au nombre de 16 (loi du 14 juin 1854), non compris Alger (1). Leur personnel se compose ainsi:
1 Vice-recteur à Paris (2), 18,000 francs.
3 Recteurs (Lyon, Bordeaux, Toulouse) à 18,000 francs.
7 Recteurs à 15,000 francs.
5 Recteurs à 13,000 francs.
8 Inspecteurs d'académie du département de la Seine, 7,500 francs. 1 Inspecteur, vice-recteur de la Corse, 0,000 francs.
1 Inspecteur d'Académie à Versailles, 6,000 francs.
(1) Le décret de 1808 avait institué 27 académies, situées aux chefs-lieux des Cours impériales; la loi de 1850 en éleva le nombre h 80, une par départemcni. Les 16 académies actuelles sont situées à Aix, Besançon, Bordeaux, Cacn, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Paris, Poitiers, Rennes, Toulouse. Strasbourg a été remplacé par Chambéry .
(2) L'académie do Paris est placée sous l'autorité immédiate du ministre de l'instruction publique.
86 Inspecteurs (4 classes), de 4,500 à 5,500 francs. 1 Secrétaire d'académie à Paris, 7,000 francs. 15 Secrétaires des autres académies de 2,500 à 3,500 francs. 32 Commis d'académie de 1,400 à 2,700 francs.
159 Personnes dont les traitements réunis s'élèvent à 1,104,800 francs, en y comprenant 137,800 francs, affectés aux indemnités accordées aux secrétaires des inspecteurs d'académies et les gages des gens de service (14,200;. La dépense entière, en 1859, ne dépassait pas 779,300 francs.
Les recteurs reçoivent, outre leurs traitements fixes, une allocation pour frais de bureau et frais de tournée qui s'élèvent, en moyenne, à 2,800 fr. pour chacun d'eux. Il est accordé aux inspecteurs d'académie des allocations de 1,060 fr. en moyenne par année pour leurs frais de tournée.
L'ensemble des dépenses de l'administration académique est évalué en 1873 à 1,152,300 fr. ; elles n'étaient en 1859 que de 926,200 fr. ; en 1856, de 817,600 fr. ; en 1849, de 504,300 fr. ; en 1846, de 726,000 fr. ; en 1839, de 650,000 fr.; en 1836, de 584,700. Ces variations dans le chiffre de la dépense résultent en grande partie des changements introduits dans l'organisation de l'administration académique. Quant à l'augmentation constatée de 1856 à 1873, elle provient de Télévation du chiffre des traitements du personnel académique.
Facultés. — L'enseignement supérieur en France comprend cinq ordres de facultés, savoir : des facultés de théologie, de droit, de médecine, de sciences et de lettres. A ces institutions il faut joindre les écoles supérieures de pharmacie, les écoles préparatoires de médecine et de pharmacie, et les écoles préparatoires à l'enseignement des sciences et des lettres, instituées par le décret du 22 août 1854. Ajoutons les écoles dites des hautes études, instituées par le décret du 31 juillet 1868. Tous ces établissements relèvent de l'administration académique. Voici la liste des villes qui possèdent des facultés et des écoles de pharmacie.
Théologie. — Paris (trois facultés de théologie: 1° catholique ; 2" luthérienne; 3° Israélite). Aix, Bordeaux, Lyon, Rouen, Montauban (protestante, réformée).
Droit. — Paris. Toulouse, Aix, Caen, Dijon, Poitiers, Reims, Bordeaux, Grenoble, Douai, Nancy.
Médecine ; Ecoles supérieures de pharmacie. — Paris, Montpellier, Nancy.
Sciences. — Paris, Besançon, Rennes, Caen, Bordeaux, Clermont, Poitiers, Dijon, Grenoble, Lille, Nancy, Lyon, Marseille, Montpellier, Toulouse.
Lettres. — Paris, Aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Poitiers, Rennes, Toulouse, Nancy.
Les facultés jouent dans l'instruction publique un rôle double : elles ! ont pour mission de répandre l'enseignement supérieur au moyen de '\ cours publics d'une durée déterminée, et suivis par les personnes qui remplissent les conditions exigées et se munissent d'inscriptions. Elles sont chargées en outre de faire passer des examens et de délivrer des ^ diplômes pour les divers grades de la hiérarchie universitaire. Ces grades sont, pour les facultés de Ihéoloi^ie, de droit, de lettres, de ■ sciences, ceux de bachelier, de licencié et de docteur. Les facultés de ; droit délivrent, en outre, des diplômes de capacité. Quant aux facultés de médecine, le seul grade qu'elles confèrent est celui de docteur ; elles \ délivrent en outre des brevets d'officiers de santé et de sages-femmes; i enfin elles font subir aux étudiants les examens de fin d'année ou autres ' prescrits par les règlements.
Le tableau suivantindique, pour les années 1836, 1846, 1856, 1865 et 1868 le nombre des élèves qui ont suivi les cours des diverses facultés, le nombre des examens qui ont été passés, et le nombre des diplômes de tous grades délivrés.
Faculté de
Théologie. Droit. Médecine. Sciences. Lettres.
