II. Il

1 6<2 Flir ANGES.

taxées que très faiblement. En effet, c'est à peine un impôt de 4o sous par hectare. On considère ce contingent comme presque fictif, quand on le compareaux charges pesantes quesupportent toutes les autres branches du revenu social. C'est l'un des griefs les plus irritants des classes inférieures du peuple contre les propriétaires fonciers dont l'intérêt domine les deux chambres du Parlement.

î2' Taxe sur les maisons habitées.

Elle remplaça j en 1 694 9 la taxe très ancienne sur les cheminées j qui avait été fixée sous Charles II à 5o sous pour chacune. Le nouvel impôt fut d'abord semblable ^ mais il s'augmenta progressivement. En 18a 1 j sur a,4^9>63o maisons

dans la Grande-Bretagne , 49^9 ^^^ ^^ ^^^^ ^^^ cinq furent soumises au droit; elles pa3^èrent, en 1 823, 3 1 ,600,000 fr. ou 65 fr. chacune. Cet impôt monta aux sommes suivantes dans les années ciaprès :

France. lV]<iii>onR.

En i8îi2. . . . 3i, 025)000 pour 511.952

1825. . . . 32,200,000 tfi'l,0\']

i832. . . . 34,700,000 43o,(ii7

i833. . . . 3i,55o,ooo 44^,090

3° Taxe sur les Jenêtres, Elle fut créée en 1766 , et doublée en 1784 ,

«ÎTAWOES. î63

afin de diminuer les droitis ^u^ le thé. En iSar, 968,00*8 maisons taxées payèrent ensemble 6^y^6q,6oo fr. ou Tune pour Tautre 67 fr. Cet impôt a rapporté en Angleterre et en Ecosse: '

Frpno».

MtiMiis.

En 1822. .

ponr 987,221

. 3o,o5o,ooo

. 3i,55o,ooo

4* Taxe sur les domestiqués.

Elle remonte à 1777 î elle était d'abord de 3îx fr. pour les deux premiers domestiques , et s'accroissait avec leur nombre. Elle fut :

Pr»«c».

Doomitqtiei.

Ed 1820. . .

pour

4,o55yOoo

97>Sl^

io3,38i

5, 8'2,ooo

On voit que le nombre des domestiques s'augmente , et que la taxe diminue ; elle est encore de 45 fr. par individu , mais elle varie dans son application. Une taxé analogue était imposée sur plusieurs autres catégories de serviteurs , tels que jardiniers , domestiques^de ferme y etc. ; elle a été

a^ FiN^ircBS.

riippeléepour quelques Uoés; et au lieu de^do^ooa jiersonnes qu'elle atteignsût, eu l8ao^ elle n'est plus payée que pour io3^38i , et n'a rapporté^ en i33^ji que 4^675,000, au lieu de 6y34o,ooo.

5** Taxe sur les voitures.

Fraocft.

En 1821. 69,300 voilures payaient i3,235,ooo

iSaS. 70,214 20,957,000

Dans le nombre de ces voitures , il y en a 25,069 à quatre roues, 245167 de louage également à quatre roues, 60,779 à deux roues, etc.

6* Taxe sur les chenaux.

Elle ne remonte que jusqu'à 1 784. Voici le nombre des chevaux qu'elle atteint , et le montant de son produit dans la Grande-Bretagne:

Cbe«. de Mlle.

Aatre» ittè».

Taie.

— Ir.

32,8i5,ooo

• i87»ii2

. i5«j^8oa , .

. Malgré plusieurs catégories d!exemption, cette .taxe éfait nuisible à riudustrie , et il a follii la

FINA17CB6. t^

réduire des deux tiersi En i836 elle k jwbdriît 8,276,000 fr.

7* Ta:re sur les chiens.

Elle tend à restreindre la fâcheuse multiplication de ces animaux y qui consomment une partie de la subsistance des hommes bien plus considérable (jû'on ne croit communément.

1827 343, 446 <^lûens ont payé 4>^94«ooo

i832. . •: . ; 337,195 î" 4,4i4,ooo

Les meutes paient à part et ne sont point com'prises dans ces nombres. Cette taxé fut établie en 1796. En i836 elle à produit 3,962,000 fr. •

8* Taxe sur les armoiries.

Elle fut créée en 1 798, et fut de 62 fr. pour les armoiries de chaque voiture, de 26 fr. pour l'argenterie portant des armes , etc. En consultant les archives , pour savoir quel nombre de personnes y seraient assujetties , on fut obligé de remoniJer jusqu'à 1670; et l'on trouva qu'alors 8,4o5 chefs de famille avaient droit à des armoiries. On porta ce chiffre à 9,4^0 , à cause des ennoblissements postérieurs; et l'on supposa six individus par famille , ce qui aurait fait 66^4^0 personnes blasonnées. Mais cette prévision a été

l^ FIKANCES.

déçue ^ et le nombre des individus payant cet impôt est moindre de moitié.

Individai UiM. . * - .Ti^. '.

— — Franc*.

1890^ , ,. , . . aa,6i7 ■ ^ lyiti^oob;'

*Sa5 a4,4i* î,a3i/)f>0;: -

ïB33 ^9,744 1 ,5a 1,000

B. DROITS DE DOUANES. CuStOmS.

Ces droits sont très anciens, et furent imposés d'abord par les rois d'Angleterre , en Tertu de la loi féodale qui en faisait le prix de la faculté de commercer y faculté qu'elle considérait comme un privilège , et que le seigneur suzerain accordait selon son bon plaisir et à des conditions plus ou moins onéreuses. L'établissement de ces droits fut toujours accompagné de prohibitions sévères et de lois pénales, dont la rigueur n'a cependant jamais empêché les Smogleurs anglais de le dis-* puter aux contrebandiers espagnols de hardiesse et d'impunité. Le tarif des douanes anglaises est immense et fort compliqué; il s'applique , comme en France, à l'importation et à l'exportation , et de plus, il s'est étendu jusqu'en i83i au cabotage.

FUrAnCBBS.

Soa|>roduita été ainsi qu'il suit pendant \ûb ans^i3âns les seuls ports de la Grande-Bretagne.

1740: . '. . 3i8,3^ô,'ooo' 1750'..'...'. 3i^5yOoo =

1790. • . . 94,110^000 Ï800. .' i69,99iV'<W'0

^tïri titbien pftis tacitement dans ces. iiomlires les progrès du commerce de la Grande-Bretagne, que dans les vatèurâ fictives qui sont censées en ^itprinièr les valeurs. Voici maintenant le produit net des douanesdii Royaunié-Uni , depuis lÔâb.

Importai ion.

1820. . . 26i,85o,ooio

1822. \' , '29f,575,ôbÔ ' 1823.-'. ' . '3i2,725,ôob '

] %%i^i\ ; N. s3o7,i aSvooo ' '

1829. . . 45 1,1 25,000 i83o. , . 455,975,000 i83i. . . 448,4oo,opo i832. . . 455,G5o,ooo i833,^ . . 436,425,000

ExporUlioD et eaboiage.

*— fr.

3 1,1 16,000 3o,i 36,000 32,i56,ooo a7;^33,ooo

Toiarr.

- Cr • 294,540,000

3i5,3i'6,ppo

486,28o,oéD

484*347, opô

453^1 1C)',OQO 458,507,600 439,770,000

1 68 Fiir AJsrcBs.

i835. . . ». ^ . i^'.^ff??:»^^

i836. . . » •> 54o,8/|5,ooo

On voit que , malgré la diminution des droits de douanes sur beaucoup d'objets aimportation , la suppression de ceux qui jrf;appaieDt le cajoioj tage^^t une réduction de^.ueuf dsxièm.es .sur ceux dont l'exportation était surchargée , le re* venu produit par cet impôt a augmenté âSiû tiers en sus^ depuis i Sqq ^^ promet ufi .f^:^issèment de moitié. . , . ., . , i

Les droits qui contribuent le . plu3 puissâf^ment à élever le revenu des douanes duJRoy^m^-^ Uni, sont ceux énumérés ci-après : !. '.

. ... : . .: : .'■■ . Ai; : • ., . * ..t'a,

1* Droits sur les sucres importés.

Franc*. Prancft.

1823. . • . 100,567,000 >832. . . . si09,857^(M^

i8a4. ... io5,58o,ooo i833, ... 110,367,000

i83o. . . . 119,182,000 . x834. .1 . . ,ii3,982.pQQ

a** Sur les eaux-tle-vie et autres esprits: y>\ i83o. . . . 76,951,000 I&33;/. • V, '.79,29o,o6«

3" Sttr les vins de toute softe:

1823. . . . 2i,56o*ooo i83i. . .*. 38,385,000

1829. . . . 36,837,000 i835. . . . 4î**^8^^ooo

rinfkvc^.

lêg

4* Sur le tabac.

Prancf.

i8i5. . . '.' Sojlik^^Qoo 1827. . :",' ^o,65^;oôiDl 1829.' . . 7r,îirî5,oo6

.' 6* Sur les iùi^s. i

1818. . ;*^ 3o,Ô65,ôoo 1823. . . . 36,3f5ô,oOo

Frtnèt.

t83a. '. . . 77,oi!2,aob 1833. . .'/ 78,500 ,cfO(J i83ilf: .'. ; 8a,585Jtiii« ï839. • • . 83',355!ijoo

. , Ail

6* Sur le café'.

1829. . > . ia/473,000 i83d.' '. . . 14,4^2,000 i8d2» •'•. . i4<95p,oo0'

iMa. '. • .V 3o,285,o&J

i833. l . . Z<iM<^^^

: 1834, Vf -..;.3;iiî3g^?oo

i83j. . . . 14,780,000 * i83<, . • V tJ'SBcr/otrA