C.hcT. de selle

Autres taxés.

Taxe.

fr.

32,8i5,ooo

io,8i3,ooo

Malgré plusieurs catégories d'exemption, cette taxe était nuisible à l'industrie , et il a fallu la

FINANCKS. 1 05

réduire^ des deux ticr^. Èù i83() cih^ a produit

7° Taxe sur les chiens.

Elfe tend à restreind^re la fâcheuse mulliplicalion de ces animaux, q^ui consomnient une ])arti(; de la subsistance des hommes bien plus considérable qu'on ne croit communément.

Francs.

1827 345,446 chiens ont paye 4?^9450oo

1828. . ... 353^248 ^TTOfi • 4,^^84,000

i832 337,951 4,4i4,ooo

Les meutes paient à part et ne sont point comprises dans ces nombres. Cette taxe fut établie en 1796. En i836 elle a produit 3,952,000 fr.

^'^ Taxe sur les armoiries, ,,,^ .

Elle fut créée en 179S, et fut de 5^ fr. pour les armoiries de chaque voiture, de 26 fr. pour l'argenterie portant des armes, etc. En consultant les archives , pour savoir quel noinbre de personnes y seraient assujetties , on fut obligé de remonter jusqu'à 1670; et l'on trouva qu'alors 8,4o5 chefs de famille avaient droit à des armoiries. On porta ce chiffre à 9,4^0 , à cause des ennoblissemetits postérieurs; et Ton supposa six individus par famille , ce qui aurait fait 56,4oo personnes blasonnées. Mais cette prévision a été

déçue , et le nombre des individus payant cet impôt est moindre de moitié.

Individus tuxèii. Taxe.

— — Frauc>.

1825 24,41* I,23l^0OO

B. DROITS DE DOUANES. CuStOmS.

Ces droits sont très anciens, et furent imposés d'abord par les rois d'Angleterre, en vertu de la loi féodale qui en faisait le prix de la faculté de commercer, faculté qu'elle considérait comme un privilège , et que le seigneur suzerain accordait selon son bon plaisir et à des conditions plus ou moins onéreuses. L'établissement de ces droits fut toujours accompagné de prohibitions sévères et de lois pénales, dont la rigueur n'a cependant jamais empêché les Smogleurs anglais de le disputer aux contrebandiers espagnols de hardiesse et d'impunité. Le tarif des douanes anglaises est immense et fort compliqué; il s'applique , comme en France, à l'importation et à l'exportation , et de plus, il s'est étendu jusqu'en i83i au cabotage.

Son produit a été ainsi qu'il suit pendant 120 ans, dans les seuls ports de la Grande-Bretagne.

Francs

. . 4Oj7I0,00O

Francs.

On lit bien plus facilement dans ces nombres les progrès du commerce de la Grande-Bretagne, que dans les valeurs fictives qui sont censées en exprimer les valeurs. Voici maintenant le produit net des douanes du Royaume-Uni, depuis i8qo.

Importation.

Exportation et cabotage.

Totaux.

— fr.

— fr.

iS'.o.

. . 26i,85o,ooo

3i5,3i6,ooo

3o,i36,ooo

32,i56,ooo

. . 455,g75,ooo

. . 465,65o,ooo

l68 FINANCES.

On voit que , malgré la diminution des droits dédouanes sur beaucoup d'objets d'importation, la suppression de ceux qui frappaient le cabotage , et une réduction des neuf dixièmes sur ceux dont l'exportation était surchargée , le revenu produit par cet impôt a augmenté d'un tiers en sus, depuis 1820, et promet un accroissement de moitié.

Les droits qui contribuent le plus puissamment à élever le revenu des douanes du Royaume- Uni, sont ceux énumérés ci-après:

1° Droits sur les sucres importés.

Francs. Francs.

1824. . . . io5, 580,000 i833. . . . 110,357,000 i83o. . . . 119,182,000 1834. • . • 113,982,000 i83i. . . . 116,262,000 i835. . . . 116,697,000

2° Sur les eaux'de-vie et autres esprits, i83o. . . . 76,951,000 i83i. . . . 76,350,000 i832. . . . 85,425,000

3° Sur les vins de toute sorte,

1823. . . . 2i,56o,ooo

77,G5o,ooo

te sorte.

FINANCKS.

Sur le tabac.

Francs.

FriDcs.

. . 6o,/»42,ooo

Sur les bois.

36,44o,ooo

Sur le café.

', . 1 r , Il

i5,36o,ooo

i6,3o2,ooô