À. CONTRIBUTIONS DIRECTES

i"^ Impôt territoriaL Land-Tax.

n fut établi en 1 692 , sous Guillaume d'Orange , et il fut étendu à raison d'un shilling par livre sterling ou un 20% sur le produit net des terres , rentes et appointements, autres que la solde des militaires et marins. Pour le répartir , on fit un cadastre très imparfait , et qui , depuis i44 ans, continue de servir à cet usage. La quotité de cet impôt change selon les besoins du gouvernement; il varie d'un shilling à quatre ; mais l'accroissement de valeur des revenus le tient toujours au-dessous de sa cote nominale. Tout revenu de moins de 20 shillings en est exempt, ainsi que l'intérêt de la dette publique , les octrois , les pensions , les revenus de quelques collèges et hôpitaux. Son produit fut pour la Grande-Bre-

tagne :

Franci.

Francs.

En 1692. .

On voit par ces chiffres que c'est un impôt de répartition et non de quotité , et que dans le système adopté en Angleterre, les terres ne sont

iGa FINANCES.

taxées que très faiblement. En effet; c'est à peine lin impôt de ^o sous par hectare. On considère ce contingent-comme presque fictif , quand on le compareaux charges pesantes que supportent toutes les autres branches du revenu social. C'est l'un des griefs les pUis irritants des classes inférieures du peuple contre les propriétaires fonciers dont l'intérêt domine les deux chambres du Parlement.

t2° 7Vixe sur les maisons habitées.

Elle remplaça, en 1694, la taxe très ancienne sur les cheminées , qui avait été fixée sous Charles II à 5o sous pour chacune. Le nouvel impôt fut d'abord semblable, mais il s'augmenta progressivement. En 1821 , sur 2,4^9)^30 maisons dans la Grande-Bretagne, 492,182 ou une sur cinq furent soumises au droit; elles payèrent, en 1828, 3 1, 600,000 fr. ou65fr. chacune. Cet impôt monta aux sommes suivantes dans les années ciaprès :

Fianc!'. Mai.soiii».

En i8îi2. . . . 3 1,02 5, 000 pour 5 11,952

i833. . . . 3i,55o,ooo 44^,090

3° Taxe SU7' les/enétres.

Elle fut créée en 1766 , et doublée en 1784 1

FINANCES. l63

afin (le (liniiniier les droits sur le thé. En 1821 , 968^008 maisons taxées payèrent ensemble 64?4S^?<^<^<^ f^- ou l'une pour l'autre 67 fr. Cet impôt a rapporté en Angleterre et en Ecosse :

Francs. Mai.«ons.

En 1822. . . 64,875,000 ponr 987,221

i832. . . 3o,o5o,ooo Z'jj^/iyï

i835. . . 3i,55o,ooo 366,082

4° Taxe sur les domestiques.

Elle remonte à 1777 ; elle était d'abord de 32 fr. pour les deux premiers domestiques , et s'accroissait avec leur nombre. Elle fut:

Francs. Domestiques.

En 1820. . . 7,975,000 pour 85,344

i8'23. . . 4>o55,ooo 87)5i4

i832. . . i\fi8o^ooo io3,38i

On voit que le nombre des domestiques s'augmente , et que la taxe diminue ; elle est encore de 45 fr. par individu , mais elle varie dans son application. Une taxe analogue était imposée sur plusieurs autres catégories de serviteurs, tels que jardiniers, domestiques de ferme, etc. ; elle a été

l6A - FINANCES.

rnppoléepour fjuelqu^ unes; et an lieu (le200,ooo personnes qu'elle atteignait, en 1820, elle n'est plus payée que pour io3,38i, et n'a rapporté , en i832 , que 47<^75,ooo, au lieu de 6,34o,ooo.

5** Taxe sur les voilures.

Friincs.

En 182 1. 69,85o voitures payaient i3,23j,ooo

Dans le nombre de ces voitures , il y en a 26,069 à quatre roues, 24^167 de louage également à quatre roues^ 60,779 à deux roues, etc.

6** Taxe sur les chevaux.

Elle ne remonte que jusqu'à 1784. Voici le nombre des chevaux qu'elle atteint , et le montant de son produit dans la Grande-Bretagne: