ALLIÉS

Abbaye de St.-Gail.

Ville "de St.-Gall . .

Liiiues Grise et de la maison de Dieu

Ligue des 10 droitures

Mulhouse

Bienne

Neucliatei . .

Evéc hé de Basîe . .

Engclberg . . . .

Sous le rapport des constitutions, on doit observer que la Suisse n'en a jamais eu d'uniforme flans toutes ses parties. Les divers étals qui la composent ont toujours eu chacun une forme particulière de gouvernement , et dans les siècles passés cette va-

(j) Les guillemets placés au-dessous des noms de chaque canton indiquent par leur aligneaient les Sujets et les AIL es de ces cautons»

riété étoit bien plus considérable que maintenant. Ce gouvernement étoit démocratique dans certains cantons , aristocratique chez d'au 1res, et mixte chez quelques-uns. Le canton de Zurich étoit divisé en 32 bailliages, outre les villes de Vinlerthour et de Stein, qui dépendoient de lui; la bourgeoisie étoit divisée en i3 tribus, qui élisoient les 212 membres formant le petit et le grand conseil du canton : le petit conseil se composoit de 5o membres. Dans le canton de Berne , la souveraineté résidoit dans le grand conseil, appelé conseil des 200, quoiqu'il eût 3qq membres ; le petit conseil se composoit d'un avoyer 5 de 24 conseillers et de deux représentais du 20b; il falloil appartenir aux familles privilégiées ou patriciennes de Berne pour pouvoir occuper une place dans le gouvernement. Dans le canton de Lueeftfe, la souveraineté résidoit dans le petit et dans le grand conseil, composés ensemble de 100 membres, savoir le petit de 36, et le grand de 64. Les cantons d'Uri , de Schwitz, d'Undervald , de Zug et de Glaris avoient un gouvernement tout-à-fait démocratique : tous les hommes, dès l'âge de i4 ou 16 ans au plus , faisoieut partie de la landsgemeinde , qui se rassembloit au printemps, et qui prononçoit souverainement sur les intérêts du pays ; les conseils d'état du bas et du haut Undervald, étoient chacun composés de 58 membres; celui de Glaris en comptoit 60, dont 48 de la religion réformée et i5 catholiques. Dans le canton de Basle , 280 membres composoient le grand et le petit conseil, et 64 le petit conseil seul : la bourgeoisie de la grande portion de la ville de Basle formoit i5 tribus, et celle de !a petite portion 3. La souveraineté du canton de Fribourg résidoit dausles 200 membres du grand et du petit conseil -, Ge dernier se composoit de û4 membres. Dans le canton de Soleure , le pouvoir souverain apparlenoit au petit conseil , composé de 35 membres, et au grand conseil, qui, en y réunissant le petit, comptoit 101 membres : la ville avoit onze tribus. Dans le canton de Schaffouse , le petit et le graud conseil se composoient en-

semble de 85 membres , et le petit seul de 25. Le gouvernement étoit démocratique dans le canton d'Appenzell. Dès Tannée 1697, ce canton avoit élé divisé, comme il lest encore de nos jours, en Rhodes intérieurs et extérieurs. Parmi les pays sujets de la Suisse, plusieurs jouissoieru de grands privilèges. Rapperschvil avoit son grand et son petit conseil en particulier; Orbe jouissoit aussi de franchises étendues, et avoit son propre conseil.

Les diverses constitutions qui se succédèrent en Suisse, après la révolution de 1798, eurent une durée trop éphémère pour mériter d'être retracées ici : elles se ressentirent de la précipitation avec laquelle on les avoit composées , et des passions qui les avoient dictées. L'acte de médiation de i8o3 rapprocha plus ou moins de leur ancienne forme les constitutions des i3 anciens cantons; mais il coniirina l'abolition des rapports de souverains et de sujets , ainsi que celle des privilèges et des droits exclusifs attribués à certaines villes ou à certains pays ; il conserva le principe du rachat des dîmes et des censés, et rendit à chaque canton la plénitude de la souveraineté , en matière d'administration intérieure ; il fixa avec exactitude les contingens en hommes et en argent, dans les cas de dépenses et de guerres nationales; il divisoit la Suisse en 19 cantons, qui avoient chacun un gouvernement particulier, dont les membres étoient choisis par les bourgeois du pays; les chefs de ces gouvernemens portaient le titre de bourgmestres, d'avoyers, de landammanns ou de présidens ; la décision des différents de canton à canton , les affaires étrangères, et les autres affaires qui intéressoient toute la Suisse, étoient dirigées par une Diète, formée des députés de chaque canton, qui se réunissoient alternativement à Fribqurg, Berne , Soîeure , Basle, Zurich et Lucerne ; le premier magistrat de chacune de ces villes portoit, dans l'année où la Diète s'y réunissoit, le titre de îandammann de la Suisse, et présidoit la Diète. L'acte de médiation a régi la Suisse pendant onze ans environ ; il a été remplacé

par le pacte fédérai, qui est actuellement en -vigueur, et que nous transcrivons ici textuellement.

Pacte fédéral, entre les XXII Cantons de la Suisse.

Au nom du Tout-Puissant*

§ i.er

Les 22 cantons souverains de la Suisse, savon*: Zurich^ Berne, Lucerne , Uri , Schwitz , Undervald , G Lavis , Zng , Fribourg , Soleure , Basle , Schaffbuse , Àppemzèbl des deux Rhodes , Saint- G ail , Grisons, Argovie, Thurgovie/Vessin , Vaud , Kalais, Ntuchatel et Genève, se réunissent, par le présent pacte fédéral , pour le maintien de leur liberté et de leur indépendance , cotai Ire loute attaque de la part de l'étranger , ainsi que pour la conservation de l'ordre et de la tranquillité dans l'intérieur. Ils se garantissent réciproquement leurs constitutions , telles qu'elles auront été slatuées par l'autorité suprême de chaque canton , en conformité avec les principes du pacte fédéral. Ils se garanlisssent de même réciproquement leur territoire.

Pour assurer l'effet de celle garantie et pour soutenir efficacement la neutralité de la Suisse, un contingent de troupes sera formé des hommes ha^ biles au service militaire, dans chaque canton, dans la proportion de deux soldats sur/ cent ames. Ces troupes seront fournies parles cantons comme suit:

Change™ ens admis en 1818.

Zurich 3858 hommes. 37oo

Berne 4584 — 5824

JLucerne 17 34 —

Uri 236 —

Schwitz 602 —

TJndervald .... 382 —

Claris 482 —

Zug 25o —

F n bourg ...... !24o —

Soleure 904 —

Bade 818 — 918

Schaffbuse .... 466 —

JIppenzelL . . . . 972 —

Saint- G ail . . . . 263o — -

Grisons 2000 — - 1600

Ârgovie 24 10 —

Thurgovie .... 1670 — l520

Tessin 180 4 —

Vaud 2964 —

Valais 1280 —

Neuchatcl .... 1000 — 960

Genève 600 — 8 80

Total. . 32,886 hommes.

Cette échelle sera adoptée provisoirement. On en fera la révision à la première Diète ordinaire, en prenant pour base le principe de proportion indiqué ci- dessus.

Les contingens en argent pour les frais de guerre et autres dépenses générales de la confédération , seront payés par les cantons dans la proportion ;

Zurich. . francs 77,1 53.

Berne , . — 91,695.

Lu cerne — 26,016.

Uri — 1,1 84.

francs 196,048.

Transport, francs 1 96.04 cS

Schwitz — 3,012.

Un derva Id — l «. 9 o 7 .

G lavis. 4,823.

Zuè

Frtbourg — 18,691.

Soleure — 18,097.

Basle — 2o,45o.

Schajfouse — 9^27.

Appenzell — 9,728.

Saint- Gall — 39,45 1.

Grisons — 12,000.

Argovie — 52,212,

Thurgovie . — 26,062.

Tessin — 18,039.

Vaud . — 69,273;

Valais — 9,600.

J\ euc/>atel (1) — 26,000.

Genève - , — 16,000.

Total. « francs 54o;i07.

Cette échelle âe proportion devra également être revue et corrigée par la prochaine Diète ordinaire, qui aura égard; autant que possible, aux réclama lions formées par quelques cantons. Une révision semblable aura lieu dans ia suite, a i ri 6 i que pour les contingent de troupes , tous les 20 ans.

Pour subvenir aux dépenses de guerre , il sera de plus formé une caisse militaire, dont les fonds doivent s'élever jusques au double du contingent d'argent.

Cette caisse doit être exclusivement employée au paiement des frais de guerre, lorsque la confédération fait une levée de troupes; le cas échéant , la moitié des dépenses sera payée au moven de la perception d'un contingent d'argent , selon l'échelle de

(1) En 1817, TSeuchatel a obtenu de ne plus payer que 20 francs par chaque Uonime qu'elle fournit au continrent. Les ?euls cantons de Basic et de Genève sont restés imposes au rcaxiuiuiu de 26 francs par homme.

STATISTIQUE I)É LA. SUISSE. 127 proportion, et l'autre moitié sera prise dans la caisse de guerre.

Pour former cette caisse, il sera établi un droit d'entrée sur les marchandises qui ne sont pas des objets de première nécessité.

Les cantons frontières perçoivent ces droits et en rendent compte chaque année à la Diète.

La Diète fixe le tarif et règle le mode de comptabilité. Elle fait les dispositions nécessaires pour la conservation des fonds de la caisse de guerre-

Chaque canton, menacé au- dehors ou dans son intérieur, a le droit d'avertir ses co-états de se tenir prèls à lui fournir l'assistance fédérale.

Des troubles venant à éclater dans l'intérieur d'un canton, le gouvernement peut appeler d'autres cantons à son secours, en ayant soin , toutefois, d'en informer aussitôtle canton directeur. Si le danger continue, la Diète, sur la demande du gouvernement, prendra les déterminations ultérieures.

Dans le cas d'un danger subit , provenant du dehors, le canton menacé peut requérir le secours d'autres cantons; mais il en donnera immédiatement connoissance au canton directeur. 11 appartient à celui-ci de convoquer la Diète , laquelle fait alors toutes les dispositions que la sûreté de la Suisse exige.

Le canton ou les cantons requis ont l'obligation, de prêter secours au canton requérant

Dans le cas de danger extérieur, les frais sont supportés par la confédération, lis sont à la charge du canton requérant, s'il s'agit de réprimer des troubles intér ieurs, à moins que , dans des circonstances particulières, il n'en soit autrement déterminé par la Diète.

Toutes les prétentions et contestations qui s'élèveroient entre les cantons sur des objets non compris dans la garantie du pacte d'union , seront soumis au droit confédéral ; la manière de procéder et la

forme de droit sont réglés de la manière suivante ■

Chacune des parties choisit entre les magistrats d'autres cantons deux arbitres , ou, si elles en sont d'accord , un seul arbitre.

Si le différent existe entre plus de deux cantons, chaque partie choisira le nombre d'arbitres déterminé.

Ces arbitres réunis cherchent à terminer le différent à l'amiable et par la voie de la conciliation.

S'ils ne peuvent y parvenir , les arbitres choisiront un sur-arbitre entre les magistrats d'un canton impartial dans l'affaire, et d'où l'on n'auroit pas déjà pris l'un des arbitres.

Si les arbitres ne peuvent absolument s'accorder sur le choix d'un sur-arbitre, et que l'un des cantons vienne h s'en plaindre, le sur-arbitre est nommé par la Diète j mais dans ce cas, les cantons qui sont en différent , n'ont pas le droit de voter. Le surarbitre et les arbitres essaient encore d'accorder le différent 9 ou bien , si les parties s'en remettent à eux, ils dt'eîclenl par compromis.

Aucun des deux cas ci-dessus n'échéant , ils prononcent définitivement sur la contestation, selon Jr-oif.

Il ne peut être interjeté appel de cette sentence, et la Diète, en cas de besoin, la fait exécuter.

La question des frais, savoir les déboursés des arbitres et dn sur-arbitre, doit être décidée en même temps que la question principale.

Les arbitres et sur-arbitres , nommés d'après les dispositions ci- dessus, seront déliés par leur gouvernement , pour le différent dont il s'agit , du serment qu'ils ont prêté à leur canton.

Dans les différents quelconques qui viendroient à s'élever entre les cantons , ceux-ci s'abstiendront de toutes voies de fait , à plus forte raison de l'emploi des armes, et se conformeront en tout à la décision rendue.

Les cantons ne peuvent, former entr eux de liaisons préjudiciables au pacte fédéral, ni aux droits des autres canton*».

La confédération consacre le principe, que comme, après la reconnoissance des 22 cantons, il n'existe pins en Suisse de pajs sujets, de même aussi la jouissance des droits politiques ne peut jamais , dans aucun canton, être un privilège exclusif en faveur d'une classe des citoyens.

La Dièle dirige, d'après les dispositions du pacte fédéral, les affaires générales de la confédération. Elle est composée des députés des 22 cantons qui votent d'après les instructions de leurs gouvernemens. Chaque canton a une voix. Elle se rassemble dans le chef-lieu du canton directeur , en session ordinaire , toutes les années, le premier lundi de juillet; en session extraordinaire, lorsque le directoire la convoque, ou sur la demande de cinq cantons.

Le bourgmestre ou l'avoyer en charge du canton directeur la préside.

La Diète déclare la guerre et conclut la paix. Elle seule fait des alliances avec les puissances étrangères; tuais pour ces décisions importantes, les trois-quarts des voix sont nécessaires. Dans toutes les autres affaires qui sont remises à la Diète par le présent pacte fédéral , la majorité absolue décide. Les traités de commerce sont conclus par la Diète» Les cantons peuvent traiter en particulier avec des gouvernemens étrangers, pour des capitulations militaires , ainsi que pour des objets économiques ^t de police, mais ces conventions ne doivent blesser en rien ni le pacte fédéral, ni les droits constitutionnels des autres cantons. A cet effet, elles seront portées à la connoissance de la Diète.

Les envoyés diplomatiques de la confédération, lorsque de telles missions sont jugées nécessaires, sont nommés et révoqués par la Diète.

La Diète prend toutes les mesures nécessaires pour la sûreté intérieure et extérieure de la Suisse; elle règle l'organisation des troupes du contingent ,

i5o STÀTISTÏQUE DE LA SUISSE.

les appelle en activité, détermine leur emploi, nomme le général, l'état-major-général et les colonels de la confédération ; elle ordonne , d intelligence avec les gouvernemens cantonaux, l'inspeclion nécessaire sur la formation , l'armement et l'équipement du contingent militaire.

Dans les circonstances extraordinaires, la Diète, lorsqu'elle ne reste pas en permanence , peut déléguer des pouvoirs particuliers au canton directeur. Elle peut également, pour des objets d'une haute importance , adjoindre à l'autorité spécialement chargée de la gestion des affaires fédérales, des représentans de la confédération; dans l'un et l'autre cas, deux tiers des voix sont nécessaires.

Les représentans fédéraux sont nommés par les cantons , lesquels alternent entr'eux pour cette nomination dans les six classes suivantes ;

Les deux cantons directeurs qui ne sont pas en charge, nomment tour-à-tour le premier représentant;

l Tri y Schwitz , TJndervald , le second;

Glaris, Zug , Appenzell , Schaffouse , le troisième;

Fribourg , Basle , Soleure , Valais y le quatrième;

Grisons , Saint- G ail , Argovie , Neuchatel^ le cinquième ;

Vaud , Thurgovie , Tessin , Genève, le sixième.

La Diète donne aux représentans de la confédération les instructions nécessaires, et détermine la durée de leurs fonctions. Dans tous les cas, ces dernières doivent expirer à une nouvelle réunion de la Diète Les représentans sont indemnisés par la caisse centrale.

Lorsque la Diète n'est pas réunie, la direction des affaires générales est confiée à un canton directeur , a^ec les mêmes attributions que celles qu'il exerçoit avant l'année 179^.

Le directoire alterne de deux ans en deux ans

entre les cantons de Zurich j Berne et Lucerne. Ce lourde rôle a commencé le i.er janvier 1 S 1 5 .

Jl y aura auprès du canton directeur une chancellerie confédérale, composée d'un chancelier et d'un secrétaire d'état, lesquels sont nommés par la Diète.

§ il.

Le libre achat des denrées , des produits du soi et des marchandises, la libre sortie et le passage d'un canton à L'autre de ces objets, et du bétail, sont garantis, sauf les mesures de police nécessaires pour prévenir le monopole usuraire et l'accaparement. Ces mesures de police doivent être les mêmes pour les ressortissans du canton , comme pour les autres Suisses.

Les péages , droits de roule et de pontonage actuellement existans et approuvés par la Diète , sont conserves. On ne pourra , sans l'approbation de la Diète, ni en établir de nouveaux, ni hausser ceux qui subsistent, ni prolonger leur durée , s'ils ont été accordés pour un temps déterminé.

Les droits de traite foraine d'un canton à l'autre, sont abolis.

L'existence des couvens et chapitres, et la conservation de leurs propriétés, en tant qu'elle dépend des gouvei nemens des cantons , sont garanties. Ces biens sont sujets aux impôts et contributions publiques , comme toute autre propriété particulière.

La dette nationale helvétique, fixée le i.er novembre i8o4au capital de trois millions cent dixhuit mille trois cent trente -six francs, demeure reconnue.

Tous les concordats et conventions conclus entre les cantons depuis l'an i8o3 , lesquels ne sont pas

*?>2 STATISTIQUE DE tk SriSSK.

contraires aux principes du pacte fédéittl > restent dans leur état actuel , jusqu'à ce qu'ils aient été formellement révoqués. Quant aux décrets rendus par ta Diète durant le même temps, on les réunira dans une collection, pour les présenter en 1816 à la révision (le la Diète , qui décidera lesquels continueront a rester en force,

Le présent pacte fédéral, ainsi que les constitutions cantonales , seront déposés dans les archives de la confédération.

Les 22 cantons se constituent en confédération Suisse ; ils déclarent qu ils entrent librement et de bon gré dans cette alliance, qu'ils l'observeront fidèlement en frères et confédérés dans toutes les circonstances; en particulier, qu'ils rempliront mutuellement et dès à présent tous les devoirs et toutes les obligations qui en résultent ; et afin qu'un acte aussi important pour le salut de la patrie commune , reçoive , selon l'usage de nos pères, une sanction religieuse, ce pacte fédéral sera non-seulement signé par les députés de chaque état , autorisés à cet effet , et muni du nouveau sceau de la confédération , mais encore confirmé et corroboré par un serment solennel au Dieu tout-puissant.

Ainsi fait, signé et scellé par messieurs les députés et conseillers de légation des étals confédérés ciaprès nommés, à Zurich, le septième aoust de Pan de grâce mil huit cent et quinze ( 7 août 18 l5 ).

( Suivent les signatures. )

Suit la formule de Serment au pacte fédéral lu aux députés des étals confédérés, le 7 août 18 15.

« Nous les députés des 22 états souverains de la confédération , au nom ei comme fondés de pouvoir des bourgmestres > avoyers > landa m marins . chefs ,

grand-baillif 9 conseillers-d'état } syndics , petits et grands conseils et assemblées généra les , des hauts états de Zurich, Berne, Lucepne , Uni, Sciiwitz, Undervald , Gearis , Zug , Frirourg, Soleure, Basée, Schaffouse , Appeszeee des deux Rhodes, Saikt-Gall, Gresons, Argovie , Thurgovje, Tessin, "V aud, Vaeais, Neuchatel <?£ Genève, — nous jurons : »

« De maintenir constamment et loyalement V alto liance des confédérés à teneur du pacte du 7 aoûp )> 1 8 ï 5 ^ qui vient d'être lu; de sacrifier dans ce to but nos biens et nos vies ; de procurer , par tous to les moyens en notre pouvoir , le bien et U avantage )> de la commune patrie et de chaque état en par- » ticulier ; de détourner tout ce qui pourroit leur )> nuire; de vivre, dans le bonheur comme dans to (infortuné , en confédérés et en frères , et faire tout » ce que le devoir et F honneur exigent de bons et to fidèles alliés. »

Ensuite les députés ont proféré à haute et intelligible voix les paroles suivantes :

« l^e serment qui vient dïètre lu } le haut état que to je représente ici } le tiendra et V exécutera fidèlement to et sans fraude. Je le jure au nom du Dieu Toutr> puissant , aussi vrai que je désire nu il me fasse to grâce (par l'invocation des saints). »

Le 12 août 1 8 1 5 , la Diète helvétique donna son adhésion aux actes du congrès de Vienne qui la coucernoient. Ces actes sont du 29 mors de la même année; le premier réunit au canton de Genève une petite partie du territoire de la Savoie , mis à la disposition des puissances alliées par le roi de Sardaigne ; le second, qui est un appendice du premier, contient la stipulation que les provinces du Chablais et du Faucigni , et le territoire au nord dUgine, appartenant au roi de Sardaigne, feront partie de la neutralité de la Suisse garantie par les puissances ; de sorte que toutes les fois que les états voisins de la Suisse seront en élat d'hostilités ouvertes ou ironaineateS; les troupes du roi de Sar-

l'54 STVnSTlQUE DE LA StMSSK.

daigne pourront s'en retirer , en passant par le Valais si cela est nécessaire, et que les troupes armées d'aucune puissance ne pourront y faire station, ni les traverser , sauf celles que la Confédération suisse jugeroit convenable d'y placer.

Le congrès de Vienne, dans une déclaration du 20 mars i8i5, stipula que les pays formant l'évêché de Basîe, ainsi que la ville et le territoire de Bienne, fer oient à l'avenir partie du canton de Berne , à 1 exception seulement d'un district qui fut réuni au canton de Basle , et d'une petite enclave qui fut remise en toute souveraineté an canton de iNeuchatel : les actes de réunion furent dressés par des commissions composées d'un nombre égal de députés de chaque partie intéressée. On garantit à tous les liabilans catholiques de l'évêché, Pexercice libre de leur religion ; Ton assura les propriétés des établissemens appartenant à cette religion ; on convint que îe clergé réformé, dans les districts de l'évêché de Basic où la religion réformée est professée , seroit régi par les mêmes lois que celui du canton de Berne*, que les anabaptistes alors existans, et leurs descendais, jouiroient de la protection des lois; que leur culte seroit toléré , pourvu qu'ils kssent inscrire dans les registres publics leurs mariages et la naissance de leurs enfans ; que leur affirmation par attouchechemenl tien droit lieu du serment , quant à ses eifets civils-, enfin qu'ils parlageroient avec tous les ressottissans du canton l'obligation du service militaire ? avec la faculté de se l'aire remplacer, suivant les ordonnances existantes. La législation française dût être abolie y et le pays divisé en bailliages: les bourgeoisies furent rétablies, et les anciens privilèges tics communes leur furent rendus; on déclara que les ha bi tans de l'évêché jouiroient, sans égara à la différence de religion , des mêmes droits politiques que Us autres habit ans du canton de Berne.

Quaiu à ta ville de Linné, à laquelle on a réuni Jes villages de Beaujan, Evilard et Y igneule , elle fut rétablie dans la plénitude de ses droits municipaux 7 on lui accorda un tribunal civil spécial de

STATISTIQUE DE LA SUISSE. l3;>

première instance, dont les juges doivent être pris dans son sein; un consistoire paroissial, le mainlien de son coutumier, comme code de lois, et la confirmation de ses droits d'ofomeeld, de péage et d'habitation. Du reste, on stipula que les villes et communes de l'évêché de Basle ne supporleroient , envers l'état, que les mêmes charges auxquelles les villes et communes de l'ancien canton de Berne étoient assujetties ; l'impôt foncier françois fut maintenu, mais les impôls indirects abolis.

Le 7 novembre i8i5, des commissaires des deux pays dressèrent Pacte de la réunion au canton de Basle du district de Birseck, détaché du ci-devant évêché de Basle, et composé des communes d'Arlesheim , Pteinach, CEsch, Pfeffingen , Etlingen, Terweiler , Oberwiler, Allschwiîer et Schônenbuch ; on régla que la jouissance de tous les droits civils et politiques appartenant aux habitans des anciennes parties du canton de Basle , étôir assurée aux citoyens de ce district ; qu'ils auroient un préfet, un tribunal civil de première instance, et un greffier particulier; que les lois jbasloises seroient incessamment mises en vigueur parmi eux , et enfin qu'ils ne supporleroient aucune portion de l'ancienne dette helvétique.

Le traité de Paris, du 20 novembre 1 8 1 5 , entre la France d'une part, et l'Autriche ; la Russie, l'Angleterre, la Prusse et leurs alliés de l'autre, donne à la Suisse un petit agrandissement de territoire , pris dans le pays de Gex , pour assurer la communication directe du canton de Genève avec le reste de la Suisse. Les fortifications d'Huningue ont été détruites en vertu de ce traité, et la France s'est engagée à ne les rétablir dans aucun temps, et à ne point les remplacer par d'autres fortifications, à une distance de la ville de Basle moindre que 3 lieues. La neutralité de la Suisse s'est étendue à toute la portion de la Savoie siiuée au nord d'une ligne tendant depuis Ugine à Faverges et à Lécheraine, et de là au lac du Bourgel jusqu'au Rhône.

Le 20 novembre 18 1 5, jour du traité de Paris, l'Autriche ; l'Angleterre, la France, la Prusse, le

î 36 STATISTIQUE DE LÀ SUISSE.

Portugal et la Russie., firent une reconnoissance formelle et authentique de la neutralité perpétuelle de la Suisse, et elles lui garantirent l'intégrité et l'inviolabilité de son territoire dans ses nouvelles limites.

Le i(> mars 1816, la confédération helvétique et le canton de Genève signèrent à Turin, avec la cour de Sardaigne, un traité pour régler d'une manière positive et modifier la cession de territoire que la cour de Sardaigne avoit faite au canton de Genève; on stipula que la sortie des denrées du duché de Savoie , destinées à la consommation de la ville et du canton de Genève, seroil libre en tout temps, et ne pourroit être assujettie à aucun droit, sauf' les mesures générales d'administration, par lesquelles le roi de Sardaigne jugeroit à propos, en cas de disette, d'en dépendre l'exportation de ses états de Savoie et de Piémont. Le canton de Genève paya à la cour de Sardaigne une somme de cent mille livres de Piémont.

Etat du Clergé et de la Religion.

Aussitôt que le christianisme se fût propagé en Italie dans les premiers siècles de l'ère chrétienne, des chrétiens commencèrent à visiter 1 Helvétie et à y prêcher la religion bienfaisante qu'ils a voient euxmêmes adoptée; dès le 4.e siècle , on vit des évêques à Genève, à Augst, à Coire et en Valais, et bientôt après il s'en établit dans les autres villes principales de la Suisse. Ce pays peut maintenant, sous îe rapport religieux , se diviser en cantons proteslans ou réformés , en cantons catholiques et en cantons mixtes ; on regarde comme protestans ceux dans lesquels la trèsgrande majorité des habita ns est protestante, et comme catholiques ceux ou cette majorité est catholique. Les cantons réformés sont ceux de Zurich 3 Berne, Basic, Schalïouse , Appenzell Rhodes extérieurs , Vaud et Nenchatpl ; les cantons catholiques sont ceux de Lueerne, 1.1 ri , Schwitz , Underyald , Zug, Fribowrg , Sbleure, Appcn/,ell Rhodes intérieurs, Tessiu et Va

lais ; Tes cantons mixtes sont ceux de Glaris, Saint- Galî , Grisons, Argovie, Thurgovie et Genève.

Le Landeron et la chatellenie de ce nom, dans îe canton de Neuchatel, professent la religion catholique. On rapporte à cette occasion une anecdote assez singulière. Dans le temps de la réformation , les habitans du Landeron mirent en délibération s'ils persisteroient dans la communion catholique , ou s'ils adopteroient la réformation ; les suffrages se trouvèrent parfaitement égaux de part et d'autre Le berger qui avoit la garde du bétail de la ville, manquoit seul à cette assemblée ; on l'appela , et il opina pour la religion catholique : ce qui fit qu'elle fui confirmée, et elle s'est maintenue jusqu'à ce jour dans ce petit pays.

Sept évêques et un archevêque exercent clans la Suisse catholique une juridiction spirituelle; savoir, les évêques de Constance, Coire, Lausanne, Sion , Chamhéri, Basle et Cosme, et l'archevêque de Milan: mais l'organisation ecclésiastique de la Suisse n'est pas assise en ce moment sur des bases bien fixes, <et il est question d'y faire des changemens considérables.

Un état de la Suisse catholique romaine, imprimé en 1761 , portoit à 2o5i individus le nombre des membres du clergé séculier, et à 3296 celui des membres du clergé régulier, en tout 5347 , outre plusieurs chapitres , couvens et hospices. Les cures sont généralement bien reniées, et l'on a remarqué que celles qui donnent 3 à 4 mille livres de Suisse ne sont pas rares ; celle de Russveii, dans le canton de Lucerne, éloit évaluée à environ 10 mille livres de revenu.

L'évêché de Constance s'étend sur une grande partie de la Suisse, ce qui provient de ce que la résidence de l'évêque étoit autrefois à Vindonissa dans le canton d'Argovie Sébastien Munster observe que de son temps, vers i55o, ce diocèse étoit plus con sidérable qu'aucun autre en Allemagne , puisqu'il renfermoit 1800 paroisses et 4oo couvens. On qualitioit alors de la manière suivante les évèchés du

l38 STATISTIQUE DE LA SUISSE.

Rhin : celui de Coire passoit pour le premier de tous, parce qu'il renfermoit dans son enceinte les sources du Rhin ; celui de Constance étoit considéré comme le plus grand , celui de Basle comme le plus agréable, celui de Strasbourg comme le plus noble , parce qu'on n'y recevoit au nombre des chanoines que des princes, comtes ou barons, qui pussent prouver au moins seize générations de noblesse; celui de Spire comme le plus religieux , celui de Mayence comme le plus accrédité, celui de Cologne comme le plus riche, et celui de Trêves comme le plus ancien.

Dans le canton de Zurich , avant la révolution de 1798, les affaires ecclésiastiques éloient dirigées par un conseil, composé de deux membres du clergé et de quatre laïques. On comptoit dans le canton environ 160 paroisses divisées entre dix chapitres ou décanats -, deux synodes se réunissoient chaque année à Zurich. Le canton de Berne avoit embrassé la réformalion dès 1029 ' les églises dans la partie allemande du pays éloient divisées en huit classes; elles étoient divisées en cinq classes dans la partie franeoise. Les premières tenoient chaque année un synode à Berne, et les autres à Lausanne. Les cantons d'Uri , Schwitz , Undervald , Zug et Glaris relevoient, quant au spirituel, de Févêque de Constance; dans le dernier , les sept huitièmes des habitans éloient réformés. Dans le canton de Basle, le clergé étoit divisé en trois chapitres; celui de Fribourg relevoit de l'archevêque de Besançon, et se divisoit en douze décanats; celui de Soleure se partageoit entre les évèehés de Besançon, de Constance et de Basle, et comptoit quatre chapitres ruraux. Enfin Ton remarquoii presque partout une singulière bigarrure de juridiction, bigarrure que l'on cherche maintenant à faire disparoître autant qu'il est possible.

Etabli ssemens publics et particuliers.

Les Suisses n'entretiennent point d'armée permanente y mais chez eux toute la population ruàle est

formée au maniement des armes et au service militaire. Tous les Suisses , dès qu'iîs-ont atteint un certain âge, sont considérés comme des soldats qui se doivent à la défense de la patrie. En conséquence ils sont tenus d'être armés, équipés et habillés d'uniforme ; ils sont divisés en compagnies et en bataillons, et doivent être prêts à marcher lorsque l'ordre leur en est transmis ; ils obtiennent des grades dans la milice de la mêaie manière qu'on les obtient dans un corps de troupes régulières, et chaque année , pendant un certain temps, ils se consacrent à des exercices militaires , et sont soumis à des revues d'inspection , de la part des chefs de leurs corps. Nous avons donné précédemment (1) un tableau des eontingens que chaque canton est appelé à fournir en cas de nécessité ; la Diète alors nomme Tétat-major et les principaux chefs de l'armée fédérale.

Les Suisses n'ont point dégénéré de l'esprit militaire de leurs ancêtres : cet esprit est contenu dans des bornes plus sages; mais il est loin d'être éteint, et on le voit paroître dans toutes les circonstances qui facilitent ou qui permettent son développement. De là ces prix du tir à Tare, à l'arbalète , au fusil, à la carabine et à l'arquebuse , qui s'adjugent dans un si grand nombre de villes et de villages; de là ces exercices du corps, la lutte, le saut, le jet de pierres et autres du même genre, qui ont lieu dans divers cantons. Les jeux qui se célèbrent dans FOberland bernois, dans plusieurs petits cantons, dans celui d'Appenzell et dans l'Entlibucb, au canton de Lucerne, sont bien connus d'une foule de voyageurs, qui ont admiré la force et la souplesse qu'y déploient les bergers des montagnes. Les hommes se forment enlr'eux à ces exercices, presque tous les jours, et dès leur plus jeune âge, sur les pâturages ou ils sont occupés à garder les trouneaux qui paissent à le urs côtés, S ans l'Entlibucb, sept jours de l'année sont particulièrement destinés aux combats de la lutte, et sept différentes places leur sont assignées ,

(1) Voy. Pacte fédéral , p. 12 '*,

soit dans la vallée , soit sur les Alpes qui la dominent, Les habilans du pays invitent à ces jeux leurs voisins cl'Undei vald , du Hasli et de l'Emmenthal ; une foule de spectateurs entoure l'arène et donne pendant la lutte les signes du plus vif intér êt ; les lois du combat sont établies de temps immémorial, et on les observe religieusement : les vainqueurs, quoique moins célèbres que ceux qui triomphoient autrefois dans les jeux olympiques, s'acquièrent cependant une haute réputation parmi leurs compatriotes. Tel étoit Jean Yogel du Hasli, surnommé l'invincible, qui remporta sa première palme à dix-huit ans, et qui pendant trente ans ne trouva point de vainqueur , m même d'égal. Au bout de celte longue carrière de gloire, il se reposa sur ses lauriers, et ne consentit plus à descendre dans l'arène. Ces luttes sont suivies de danses que les jeunes filles du pays aiment avec passion , et où les vainqueurs reçoivent d'elles les préférences les plus liât le uses.

Sous le rapport des sciences et des arts, la Suisse n'est pas moins distinguée que sous le rapport militaire ; car, sans parier du foyer de connoissances, qui s'est conservé daus ses nombreux couvens, et en particulier dans celui de Saint -Gaîl, pendant le moyen-âge , sans retracer les services que les villes de Zurich , Basic et Genève ont rendu au monde savant, au moment de la renaissance des lettres, personne n'ignore combien, dans le siècle qui vient de s'écouler, la Suisse a produit d'hommes distingues dans divers genres; c'est alors que les sociétés savantes de Berne et de Zurich ont donné d'utiles directions aux agriculteurs suisses ; que plusieurs espèces nouvelles de graines céréales , la pomme de terre, et d'autres genres de légumes et de fruits, ont été introduits; que l'usage des prairies artificielles a été adopté, et que l'on a porté au plus haut degré l'art des irrigations et des engrais; enfin que le nombre des bestiaux s'est augmenté, et que l'on a appris à tirer un meilleur pari i des propriétés comrmmales : c'est alors que les Bernouilli, les Euler, les Haller, les Bonnet, les De Saussure, lesLavater,

STATISTIQUE DE LA. SUISSE. i4l

les Rousseau, les jNecker,» les Staël, les Gessner, les Mulier, et quelques autres génies suisses du premier ordre, ont exercé une inlluence active sur la marche des pensées en Europe : c'est alors que les Dassier de Genève et les Hedlinger de Sclïwhz ont porté au plus haut point l'art de la gravure ; c'est alors que Ferdinand Berthout et Jaquet Droz de Keuchatel se sont faits un nom brillant dans les arts, le premier en perfectionnant lès horloges marines, et le second en donnant naissance aux plus ingénieux automaies ; c'est alors qu'A herli , Gessner, Hess» *Wolf, Freudenberger, Ducros , Kayserman , Rieter , Kônig et De la Rive ont reproduit , sous mille formes piquantes, les beautés pittoresques et les costumes des Alpes.

De nos jours, les sociétés savantes se sont prodigieusement multipliées dans la Suisse ; plusieurs districts qui ne jouoient aucun rôle dans le i8.e siècle f ont pris un essor rapide sous le rapport des éludes et des^sciences. On peut citer surtout les cantons de Yaud et d'Argovie, qui soutiennent maintenant le parallèle avec les états suisses connus par d'anciens établissemens littéraires ou scientifiques; la lutte qui s'est établie enir'eux , l'esprit d'émulation et de noble rivalité qui les anime, tourneront sans dotste au profit de l'humanité, et accroîtront la réputation littéraire que les Suisses se sont déjà acquise en Europe. Les écoles à la Lancastre, déjà multipliées sur le sol suisse , y répandent l'instruction avec une rare facilité , jusque dans les classes les plus pauvres de la société. Des efforts ont été faits avec succès à Genève et dans d'autres villes, pour adapter les méthodes d'enseignement mutuel à l'élude des langues anciennes, et à l'instruction des jeunes gens qui sont sortis des écoles primaires. Nous ne parlerons pas ici en détail des établissemens d'éducation de Pestalozzi à Yverdun et de Fellenberg à tlofvyl , ni des réunions d'artistes, de littérateurs ou de savans, qui ont lieu dans plusieurs cantons, ni de ces fêles des bergers des Alpes, qui se célèbrent dans la belle saison , et oit Fon voit se déployer, dans

l42 STATISTIQUE DE LA SUISSE.

toute son originalité , le caractère naiional : il suflit de les indiquer pour faire voir combien sont considérables, sous ce rapport , les richesses de la Suisse.

Cartes géographiques. Ouvrages à consulter.

Nous ne citerons dans cet article que les meilleures cartes géographiques et les ouvrages les plus estimés, ceux, en particulier que nous avons eu entre les mains, qui concernent la statistique de la Suisse entière, réservant l'indication des ouvrages particuliers à chaque canton pour les chapitres qui traiteront de ces cantons considérés séparément.

Cartes géographiques.

Atlas de la Suisse et du territoire de ses Alliés, levé par J. H. Weiss , et gravé stéréographiquemenl , selon une méthode particulière, consistant en une carie générale et seize cartes particulières; 1796- 1801 , chez J. R. Meyer, à Arau.

Carte de la Suisse, par H. Mallet; Lausanne, 1798.

Carte de la Suisse, imprimée avec des types mobiles , chez Haas, à Basîe, 1799.

Carte de la Suisse ; chez Fiissli et C.e Zurich, i8o4.

Carie de la Suisse, par Relier, gravée par J. Seheurmann: Zurich , chez Fiissli et C.e i8i3; augmentée et rectifiée en 18 15.

Ouvrages à consulter.

Millier (J.), Histoire de la confédération suisse , en allemand ; Leipsick.

Mallet ( P. H. ), Histoire des Suisses; Lausanne ,1 800.

Ruchat (A.), Histoire de la réformation de la Suisse.

Zurlauben , Histoire militaire des Suisses au service de la France; 8 vol. i'2.° Paris, 17V — 1753*

Haller ( G. E. von), Bibliotheh , etc., ou Bibliothèque de l'histoire de la Suisse et de toutes les parties qui s'y rapportent, par ordre systématique et chronologique ; 7 vol. 8.° Berne, j ;/85 — 1788.

STATISTIQUE DE LA SUISSS. l43

Fœsi(J. C. ), Genaue und , etc. , ou Géographie historique et politique de la confédération helvétique, de ses sujets et de ses alliés: Zurich; 4 vol. 8.° 1765 — 1768.

Vytlenhach , pasleûr à Berne, Description historique, géographique et physique de la Suisse; 3 vol. 8.°

Meister, professeur à Zurich, Historisch- geographisch etc., ou Dictionnaire historique , géographique et statistique de la ^Suisse ; 2 vol. 8.° Uim, 1796.

Nonnann ( Gerh. Phil. Heinr. ) , professeur d'hîsloire à Rostock, Geographisch- statistische Darstellung des Schweitzerlandes , mit bestûndiger Bïickuicht auf physikalische Beschaffenheit , Produite , Industrie , Handlung und Staatsurirlhschaft; ou Tahleau géographique et statistique de la Suisse , etc.

Àuhert Parent , sur les antiquités de la Suisse : ma» nuscrit; 1811.

ScJioch ( C), Geographische Darstellung der Schweitz in tabellarischer For m ; Frankfurt , 181 3.

Le Conservateur suisse, ouvrage périodique, plusieurs volumes, par Bridel , past. à Monlreux.

Hegierungs - und Adress - Calender des Cantons Zurich, 1817, et autres calendriers semblables^ pour la plupart des cantons.

Korner ( Heinrich ) , Kurze E rdbeschreibung der Schweitz . zum Gebrauche der Jugend ; TVinterthur y 1817,

Hfunsteri (Sebastiani) , Cosmographie? universalis ;

lïbri 6 y in- fol. Basle, 1009.

Ebel ( J. G. ), Manuel du voyageur en Suisse ; 4 vol,