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Montant des frais de poursuites faits par tes percepteurs, pour te recoupement des contributions directes, pendant diverses années.

ANNÉES

Montant des frais, j années.

Montant des frais.

An ix An x Au xi | An xii ! 1807 ! 1808

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Droits d'enregistrement, de timbre et des domaines; droits de douanes; montant des contributions indirectes , droits de postes, et montant des produits des forets et de la pêche, des produits universitaires , des produits éventuels affectés uujc dépenses départementales cl des produits divers {l), perçus dans le département de l'Isère de 1834 à 18î7 compris.

1" Tableau.

Enregistrement

Contributions

ANNÉES

timbre et domaines.

Douanes

indirectes.

Postes.

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(1) On désigne sous ce nom de produits divers, les produits des mines , ceux de la vérification des poids et mesures et ceux de la taxe des brevets d'invention , les produits spéciaux pour dépenses des écoles normales primaires , les recettes applicables aux dépenses de l'hôtel des invalides et de la guerre, les recettes de diverses natures attribuées au Trésor public , etc.

S* Tableau.

ANNÉES

Produits des forêts jet de la pèche.

Produits nniTcrsilaires.

Produits éventuels • affectés aux dépenses département;! les.

Produits divers.

Détails et développements sur chaque nature de recettes précitées.

Enregistrement, timbre et domaines.

I" Tableau.

ANNÉES