PRODUIT DES FACULTÉS

PRODUIT

de droit.

des sciences.

d'ctanies pour le baccalauréat es-lettres.

Aux recettes ci-dessus désignées, il faut ajouter pour l'année 1844 une somme de 17,682 fr. 58 cent., montant de la rétribution universitaire due par les élèves des collèges royaux , des collèges communaux , des institutions et des pensions. Cette rétribution , établie par l'article 25 du décret du 17 septembre 1808, a été abrogée.

2* Tableau.

ANNÉES

NOMBRE

des chefs d'école soumis au droit annuel.

MONTANT

du droit annuel pour

Chefs d'institution.

Maîtres de pension.

Les chefs d'institution.

Les maîtres de pension.

Nombre des élèves passibles de la rétribution universitaire cl montant des sommes dues par ces élèves de 4Hhi à 48U.

i« Tableau.