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des Impositions.
Suile du district de Grenoble.
District de Vienne.
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Citoyens actifs.
Électeurs.
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des ioipositloQS.
Suite du district de Vienne.
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District de Saint-Marcellin.
olanx.
NOMBRE DES
Citoyens actifs.
électeurs.
impositions.
District de la Tour-du-Pin.
ToUnx.
an
Notnbre des assemblées primaires, des citoyens actifs et des électeurs dans le département de V Isère, en 1790.
NOMBRE DUS
DISTRICTS
Assemblées
Citoyens
Électeurs.
Cantous
primaires.
actifs.
Vienne.
St-Marcellin.
Tour-du-Pin (la).
Totaix.
En l'an îv, quelques modifications eurent lieu dans le nombre des citoyens actifs et dans celui des électeurs. Un nouveau recensement ayant été fait , il fut reconnu que le chiffre de la population, fixé en 1790, avait été exagéré par la plupart des municipalités, pour avoir plus de citoyens actifs et plus d'électeurs. Le nombre des uns et des autres fut alors réduil. On forma en même temps une nouvelle division des assemblées primaires , dont le nombre fut porté à 114; les tableaux qui suivent indiquent les noms de ces assemblées par cantons ei le nombre de leurs électeurs, de l'an v à l'an vm , époque où les assemblées primaires furent supprimées.
iHsiricl de Grenoble.
NOMBRE
NOMS
NOMS
des électeurs 11
des
des
CARTONS
assemblées primaires.
gx
Les uranges.
|La Haiie-aux-Bles.
Grenoble. <
.Les Tilleuls.
Le Jardin.
St-Égréve.
Rabot.
La Vence.
St-Laurcnl-du-Pont.
Guiers-Mort.
St- Christophe - entre-
deux-Guicrs.
Guiers-le-Vif.
Voiron.
[Vouise.
[La Morge.
iVoreppe.
La Roize.
Sassenage.
,Les Cuves.
L SLa Moucherolle.
r3"8, <Geyve.
Claix.
La Pissarde.
La Fontaine qui
jw.
brûle.
St-Guillaume.
La Gresse.
Monestier - de - Cler-
| mont (le).
Mont-Rome.
St-Martin-de-Clelles.
Mont-Inaccessible.
St-Maurice-Lalley.
L'Ebron.
Mens.
La Vanne.
Cordéac.
Cbâtel.
Corps.
La Soulanche.
Enlraigues.
La Bonne.
Valette-en-Ratier (la)
La Roizonne.
jMure (la).
La Jonche.
A reporter. . .
NOMS des
CANTONS
NOMS des
assemblées primaires.
NOUBAB
des électeurs
Suite du disirict de Grenoble.
St-Théoffrey.
St- Georges -de- Commiers.
Vizille.
Bourg-d'Oisans (le).
Eybens.
St-Martin-d'Uriage.
Versoud (le) et Do-
mène.
Froges.
Goncelin.
Allevard.
Ponteharra.
Barraux.
[Terrasse (la).
Bernin.
eylan.
Report. . .
Les Trois-Lacs.
Revinson.
JPrémol.
jtiorge-de-rEtroit.
La Romanche.
Mallava] .
Belledonne. Les Marais.
Champ-Rôti.
Lac-du-Menon.
Beldina.
Mont-Robert.
Bréda.
Rochefort-Ies-Mines.
Nayard.
Furet.
Bresson.
Manival.
Mohtfleury.
Totaux. . .
es P « «9 O.
District de Vienne.
NOMS
des
CANTONS
Vienne.
Villeurbanne.
ViHette-d'Anthon.
St-Laurent-de-Mure.
St-Priest.
St - Sy mphorien - d'Ozon.
Villette-Serpaize.
Heyrieu.
Vaulx-Milieu.
Maubec.
NOMS des
assemblées primaires.
Prétoire - des - Romains.
Plan-de-rAigiiilIe.
Balmes viennoises.
Pont-de-Chéri.
Planèse.
La Plaine.
Crapon.
Belair.
Ni volas.
Les Etangs.
Château- Broizio.
ranche.
Moidieu.
Côte-St-André (la).
Chonas.
Auberives.
Roussi lion.
Montseveroux.
Beaurepaire.
Chanas.
JGribonde.
<La
Châtonay. <La jjaute.Qère
St-Jean-de-Bournay. îfonji°"*.
J La Vareize.
St - Georges - d'Espé-
i Espéranche.
jLa Gère.
(La Vi trîcre.
(Les Terreaux.
jGcrbey.
|Glay.
(La Sonne.
H-es Carrières.
|La Sa ne
S Les Fontaines.
Oron.
iLompin.
WOMBKE
des électeurs
Totaux. . .
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District de Saint-SIarcellin.
NOMS des
CAHTONS.
NOMS des
assemblées primaires.
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si
eu a
St-Marcellin. '
Pont-en-Royans.
Iseron.
St-Queotin.
Sône (la).
St-Antoine.
Roy bon.
Yiriville.
St-Etieone-de -Saint-!
( Geoirs. i ftives.
Tullins. ' Albenc (1').
Vinay.
iSavouret.
!Plan-de-l'Orme.
Bourne.
Ruzan.
La Fonderie.
Mont-Rond.
Furand.
Galatire.
La Pèrouse.
Rival.
Bayse.
Les Forges.
Mo rge- Inférieure.
Durivard.
Mallan.
Tréry.
Totaux. . .
District de la Tour-du-Pin.
NOMS
des
CANTONS
Tour-du-Pin (la).
Parmilieu.
Crémieu.
Quirieu.
Vessilieu.
Trept.
Arandon.
.Bourgoin.
St-Chef.
Morestel.
Cessieu.
Corbelin.
NOMS
des
assemblées primaires.
Bizonnes.
Châbons.
jVirieu. lAbrets (les).
Pont - de - Beauvoisin
! (le).
Lemps.
.Chirens.
St-Geoire.
St-Jean-d'Avelane.
^La Bourbre.
(Les Halles.
La Grotte.
Mont-Hippolyte.
Le Port.
Le Lac.
Les Gorges.
Lionne.
JBeauregarld.
(Les Rives.
iTour-du-Poulet.
|Millioud.
(Alban.
Shes Vignes , (Les Bois.
^Bresson.
Guers.
Les Brosses.
Maison-Rouge.
Vaugelas.
Les Trois-Routes.
La Touvenche.
Grand -Liers.
Bavone.
Val-d'Aynan.
Malafossant.
NOMBRE
des éJecleurs
Totaux. . .
Membres des assemblées primaires et des électeurs dans le département
de l'Isère de Van v à Van vin.
NOMBRE
des 1 Électeurs. 1
DISTRICTS
de
cantons. ^
des | assemblées > primaires. 1
Grenoble.
i Vienne.
f Saint-Marcellin.
La Tour-du-Pin.
Totaux. .
D'après la constitution de l'an vin, et la loi du 13 ventôse an ix , concernant la réformatibn et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par le nouveau gouvernement, étaient distinguées trois espèces d'élections : les communales , les départementales et les nationales. Trois listes de notables étaient dressées à cet effet. La première liste, dite communale, était formée par les électeurs de chaque arrondissement communal , ayant droit de voter; parmi les citoyens portés sur cette liste étaient choisis les maires , les adjoints et les conseillers municipaux. Les personnes inscrites surla liste communale dressaient la liste départementale , d'où étaient tirés les
conseillers du département et ceux d'arrondissements. Les inscrits sur cette seconde liste formaient la liste nationale, ou étaient choisis par le sénat conservateur les consuls, les législateurs ou députés au corps législatif, les tribuns, las juges de cassation et les commissaires de comptabilité- Ces trois listes contenaient un nombre de noms égal à celui du cinquième des citoyens ayant droit de les former. Tous les trois ans on faisait la révision des listes, pour remplacer les morts et les absents sans cause légitime, el même ceux qu'on jugeait à propos d'en retirer , pourvu que ce fût à la majorité des suffrages.
Nombre de notables portés sur les listes du département de l'Isère» dressées en Tan ix , en exécution de la constitution de Tan vin et de la loi du 13 ventôse an \xt concernant la réforma lion et le renoua Tellement des listes d'éligibilité.
Listes communales.
Arrondissement de Grenoble . . 3755 notables.
— de Vienne , . . 2369
— de la Tour-du-Pin . 21 55
— de Saint-Marcellin . 1506
Total . . . 9785 notables.
Liste départementale.
979 notables.
Liste nationale.
97 notables.
Les notables inscrits sur la première liste étaient appelés communaux ; ceux qui étaient portés sur la seconde liste étaient appelés départementaux , et les notables formant la troisième liste étaient nommés nationaux. On voit, par les chiffres qui précèdent, que ces derniers notables étaient le dixième des notables départementaux, qui, euxmêmes, se trouvaient être le dixième des notables communaux. Les uns et les autres donnaient un total de 10,861 notables, représentant le cinquième de 54,300 électeurs répartis dans les diverses communes du département. Ce dernier chiffre était déjà inférieur à celui de 56,837 , nombre des citoyens actifs composant les assemblées primaires en 1790, quoique lui-même, supérieur de beaucoup à celui des électeurs communaux actuels, qui s'élève seulement à 48,818; d'où il résulte que , proportion gardée de la population , a cette époque de 1790 , on comptait, dans le département de l'Isère , deux cinquièmes de citoyens de plus qu'aujourd'hui, jouissant du droit de voler.
Ce mode d'élections a depuis été changé. Les électeurs communaux et départementaux furent supprimés; on les remplaça par des collèges du département et d'arrondissements, proposant simplement des candidats au conseil général ou du département, aux conseils d'arrondissements et au corps législatif ; il ne fut plus alors question des membres des conseils municipaux, laissés à l'entière nomination de l'autorité. Le gouvernement choisissait , parmi ces candidats au conseil général et aux conseils d'arrondissements , les membres de ces conseils. Les membres du corps législatif au nombre de trois cents, et renouvelés par cinquième , étaient choisis par le sénat
parmi les candidats proposés par les collèges (1); il devait y avoir , au moins , un membre de ce corps pour chaque département. Le collège électoral du département proposait un ou deux candidats au sénat. Les mêmes collèges éprouvèrent plusieurs changements. Modifiés à diverses époques et réorganisés d'après de nouvelles bases, les collèges pour la représentation nationale furent les seuls conservés ; ils ont directement nommé les députés depuis 1815.
Nombre de collèges électoraux du département de V Isère et nombre de candidats et de candidats suppliants au corps législatif, nommés par ce département de 1803 à 18U (2).
NOMBRE DE
Collèges électoraux.
Candidats.
Candidats suppléants.
(1) Ils ne pouvaient fttre réélus qu'après une année d'intervalle*.
(2) Avant la constitution de Tan vm, tous les électeurs du département ne formèrent qu'une seule assemblée, pour la nomination des députés. Cette assemblée se réunit , à Grenoble , dans l'église des anciens Dominicains, en 1791; à Vienne , dans l'église de Saint-Maurice , en 1792; à Grenoble, dans l'ancienne église de Saint-André, en Tan iv4 et depuis lors, jusqu'à l'époque de la nouvelle constitution, dans celte dernière ville et dans la même église de Saint-André , appelée la salle décadaire, parce que là se tenaient les réunions pour célébrer la décade.
(3) Savoir : un collège électoral pour le département, et un collège électoral pour chaque arrondissement. Le collège électoral du département se réunissait à Grenoble ; il était formé des électeurs des arrondissements, réunis; il nommait seul deux candidats au sénat conservateur. Les chefs-lieux des collèges électoraux d'arrondissements étaient : Grenoble, Vienne, Tullins et Crémieu.
(4) Deux candidats par collège électoral. >
(5) Deux candidats premiers suppléants et deux candidats deuxièmes suppléants, par collège électoral.
fïombre decollégei électoraux du département de l'Itère et nombre de députés de ce département de 1815 à ce jour.
