MODE
de
perception.
En ferme.
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Régie simple En ferme.
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Nature cl montant des produits des contributions indirectes , dans lo département de Plsère, en 1846.
Nature des produits.
Boissons
Tabacs
Poudres à feu . . . . .
Dixième des octrois . . .
Cartes a jouer
Sucres
Bacs et passages d'eau . .
Voitures publiques .
Frais de casernement .
Navigation
Amendes et confiscations. .
Garantie . . . • • Doubles droits sur acquits et
cautions
Droits de timbre, instruments
consignés, etc.
Total.
Montant des produits.
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(1) Dans ce produit des boissons , les vins, les spiritueux et les alcools dénaturés sont compris pour 1,105,084 lr. 50 cent, et les bières pour 44,2Î7 fr. 17 cent.
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