Touraine, capitale Tours. On la divisait en Haute
(i) Ou a vu plus haut que le duché de Bouillon fait maintenant partie de la Belgique,
CIIAP. I. l/ÉTÀT ET SES DIVISIONS. 33
Touraine (Tours) et en Basse-Touraine (Amboise). Division actuelle : Indre-et-Loire.
13. Orléanais, capitale Orléans. Il comprenait la Beauce, elle-même subdivisée en Pays Chartrain (Chartres), Dunois (Chàteaudun), Vendômois (Vendôme); le Gatinais Orléanais (Montargis), Y Orléanais propre avec la Puisaye (Orléans) , et le Blaisois avec une partie de la Sologne (Blois). Division actuelle : Eure-et-Loir, Loiret-Cher, Loiret, partie d'Indre-et-Loire.
1 4. Berry, capitale Bourges. Ses deux divisions étaient le Haut-Berry (Bourges) et le Bas-Berry (Issoudun). Division actuelle : Cher et Indre.
15. Nivernais, capitale Nevers. Outre les Vaux de Nevers (Nevers), il comprenait le Donziois (Donzy), la Vallée d’Yonne (Clamecy), la Vallée de Mon toison (Montoison), celle des Amognes (Montigny-aux-Amognes), le Pays d’entre Loire (Saint-Pierre-le-Moutier), le Bazois, (Moulins-en-Gilbert) et le Morvan (Château-Chinon). Division actuelle : Nièvre.
16. Bourgogne, capitale Dijon. Elle se composait de l’Auxerrois (Auxerre), du Pays de la Montagne (Châtillon-sur-Seine), de l’Auxois (Semur-en-A.), du Dijonnais (Dijon) , de l’ Autunois (Autun), du Châlonnois (Châlon-sur-Saône), du Charollais (Charolles), du Brionnois (Semur-en-B), du Maçonnais (Mâcon), de là principauté de Dombes (Trévoux), de la Bresse (Bourg), du Bugey (Belley) et des pays de Gex et Valromey (Gex). Division actuelle : Yonne, Côte-d’Or, Saône-et-Loire, Ain.
17. Franche-Comté, capitale Besançon. Elle était formée de quatre grands bailliages, celui d’ Amont (Ve-
Siatisüqut de la France, II. S
soûl), celui du Milieu (Besançon), celui de Dôle (Dole) et celui d’Aval (Salins). Division actuelle : Haute-Saône, Doubs et Jura.
1S. Poitou, capitale Poitiers. Il était divisé en Haut- Poilou (Poitiers)eten BasPoitou (Fontenay-le-Comte). Division actuelle : Vienne, Vendée, Deux-Sèvres.
19. Auras, capitale La Rochelle. Division actuelle : Charente-Inférieure.
20. Marche, capitale Guéret. Elle se composait de la Haute - Marche (Guéret) et de la Basse-Marche (Bellac). Division actuelle : Creuse.
21. Bourbonnais, capitale Moulins, également divisé en Haut-Bourbonnais (Moulins) et en Bas-Bourbonnais (Bourbon -l’Archambault). Division actuelle : Allier.
22. Saintonge et Angoumois, capitale Saintes. On divisait ce gouvernement en Ilaute-Saintonge (Saintes), Basse -Saintonge (Saint-Jean-d’Angely) , Brouageais (Brouage), Angoumois (Angoulème). Division actuelle : Cbarente-Inférieure, Charente.
23. Limousin, capitale Limoges, aussi divisé en Haut- Limousin (Limoges) et en Bas-Limousin (Tulles). Division actuelle : Haute-Vienne, Corrèze.
24. Auvergne, capitale Clermont. Elle comprenait la Haute-Auvergne avec le Pays de Calardez (Aurillac), et la Basse-Auvergne dontdépendaient le Pays deCombrailles, la Limagne, le Livradois et le Dauphiné d’Auvergne (Clermont). Division actuelle : Cantal, Puy-de- Dôme.
25. Lyonnais, capitale Lyon. Ce gouvernement sc composait du Lyonnais propre avec le Franc-Lyonnais
chap. i. l’btat et ses divisions. 3f>
(Lyon), du Forez (Montbrison), du Beaujolais (Villefranche) et du Roannais (Roanne). Division actuelle : Rhône, Loire.
26. Dadphinb, capitale Grenoble. Le Haut-Dauphiné comprenait le Grésivaudan (Grenoble), le Roynnez (Pont-en-Royans), le Chnmpsaur (Saint-Bonnet), le Briançonnais (Briançon), l’Embrunois (Embrun), le Gapençois (Gap) et les Baronnies (le Buis). Au Bas-Dauphiné appartenaient le Viennois (Vienne), le Valentinois (Valence), le Tricastinois (Saint-Paul-Trois- Chùteaux) , le Diois (Die) , ainsi que la principauté d’Orange (Orange). Division actuelle : Isère, Hautes- Alpes, Drôme.
27. Gdieïsne et Gascogne, capitale Bordeaux. Dans la Guienne(eap. Bordeaux) étaient compris la Guienne propre , formée du Bordelais (Bordeaux), du Médoc (Lesparre), du Pays de Libourne (Libourne), du Fronsadois (Fronsac), du Bourges (Bourg), du Blayois (Blaye); une partie du Bazadois (Bazas); le Périgord divisé en Haut-Périgord (Périgueux) et en Bas-Périgord (Sarlat); l’Agenais (Agen) ; le Quercy, divisé en Haut-Quercy (Cahors) et en Bas-Quercy (Montauban) ; et leRouergue, divisé en comté de Rouergue (Rhodez), Hante-Marche(Milhaud) et Basse-Marche(Villefranche). Étaient compris dans la Gascogne (cap. Auch), l’Armagnac, divisé en Haut-Armagnac (Auch)eten Bas-Armagnac, avec le comté de Fezensac, leNébouzan, etc., (où, dansl’ Armagnac propre, le chef-lieu était Nogaro); le Bigorre (Tarbes) ; le Comminges, divisé en Ilaut- Comminges (Saint-Bertrand) et en Bas-Comminge6
(Lombez); le Couserans (Saint-Lizier) ; le Pays des Landes (Dax) ; le Pays des Basques ou de Labour (Bayonne) ; la Chalosse (Saint-Sever) ; leCondomois (Condom), et le Gabardan (Gabarret). Division actuelle: Gironde, Dordogne, Lot-et-Garonne, Tarn-et- Garonne, Gers, Aveyron, Hautes-Pyrénées, Basses-Pyrénées et Landes.
28. Béarn, capitale Pau. Il se compose du Béarn propre (Pou), de la Basse-Navarre avec le Pays de Cize (Saint-Jean-Pied-de-Port) , du Pays mixte avec le vicomtédeSoule(Saint-Palais). Division actuelle: Basses - Pyrénées.
29. Comté deFoix, capitale Foix. Ce gouvernement comprenait, outre le comté ou haut pays (Foix), la partie basse ou Pays de Sault (Pamiers), le Donnezan (Quérigut) et la Vallée d’Andorre (Andorre). Division actuelle : Ariège.
30. Roussillon, capitale Perpignan. Il comprenait le Roussillon propre ou la Viguerie de Perpignan (Perpignan), le Yalespir (PratsdeMolIo), le Confient ou la Viguerie de Confient (Villefranche), le Capsir (Puyvalador), la Cerdagne française (Puycerda), etla Vallée de Carol (Carol). Division actuelle : Pyrénées-Orientales.
31. Languedoc, capitale Toulouse. Le Haut-Languedoc comprenait le Toulousain (Toulouse), l’Albigeois (Albi), le Lauraguais, divisé en Haut-Lauraguais (Castelnaudary) et en Bas-Lauraguais (Lavaur), le marquisat deMirepoix. Le Bas-Languedoc se formait surtout du comté de Narbonne (Narbonne), du Carcassez (Carcassonne), du Razès (Limoux), du vicomté de Béziers (Béziers), du comté de Montpellier (Montpellier), du
chap. i. l’état et ses divisions.
Némozès (Nîmes), etc., ainsi que du Vivarais, divisé en Haut-Vivarais (Annonay) et en Bas-Vivaraig (Viviers), du Yelay (le Puy) et du Gévaudan (Mende) dans le Pays des Cévennes, où Alais était le chef-lieu des Cévennes propres. Division actuelle : Haute-Garonne, Tarn, Aude, Aveyron, Hérault, Lozère, Gard, Ardèche, Haute- Loire.
32. Provence, capitale Aix. La Haute-Provence était formée des sénéchaussées d’Apt, de Digne, etc., ainsi quedescomtats d’Avignon (Avignon) et de Yenaissin (Carpentras) et de la Vallée de Barcelonnette. La Basse- Provence se formait aussi de diverses sénéchaussées dont les principales étaient celles d’Aix, de Marseille, de Toulon, d’Arles, etc., etc. Division actuelle : Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Basses-Alpes et Var.
Dans ces 32 gouvernements, nous avons compris un certain nombre de villes qui au fond n’en faisaient point partie, mais formaient à elles seules ou avec leurs environs de petits gouvernements dans les grands. Telles étaient : 1° Paris et ses environs ; 2° le Boulonnais en Picardie; 3°le Havre-de-Gràee en Normandie; 4° Saumur, entre l’Anjou, la Touraine et le Poitou; 5° Metz et le pays Messin; 6° Verdun et le Verdunois; 7°Toul et le Toulois, tous trois enclavés dans la Lorraine et désignés sous le nom des Trois-Évêchès\ enfin, 8° Sedan, entre la Lorraine et la Champagne, au nord.
Il a été parlé plus haut (p. 29) de la distinction en pays d'États et pays d’élection. Disons seulement ici que chacune de ces divisions était elle-même subdivisée, pour tout ce qui concernait la finance, en génc-
ralitii, au nombre de 26, et en intendances , au nom* brede 8. Les premières se subdivisaient encore en élections à&ns les paysd’Élections,eten bailliages et recette* dans les pays d’Élats; les secondes, moins compliquées, étaient administrées par un intendant sans bureau de finance 4 .
Toutcela disparut après la révolution de 1789, pressée d’en finir avec ces débris informes du vieux temps, avec tous ces éléments hétérogènes qui opposaient desobstacles insurmontables à l’unité de la France, à son administration uniforme, régulière et , si on peut le dire, concentrique. Mirabeau disait hautement qu’après avoir détruit l’aristocratie, on ne pouvait plus vouloir d’une administration partagée entre un petit nombre de hauts fonctionnaires. L’assemblée, peu de temps après sa réunion, entreprit donc le travail difficile d’une nouvelle division territoriale, basée sur les principes nouveaux de gouvernement et propre à faciliter la prompte expédition des affaires, comme aussi la surveillance active de tous les intérêts. Elle en chargea le comité de constitution dont Sièyes était l'âme, et c’est à lui surtout qu’on est redevable de l’institution des départements, ainsi que plus tard de celle des arrondissements. Après avoir écouté toutes les réclamations, protestations, clameurs de divers genres, après s’être concerté avec les députés des localités pour ménager tous les intérêts respectables et ne heurter les habitudes prises qu’autant qu’il y aurait nécessité, le comité nomma pour rapporteur
(i ) Voir sur tout cela, outre la Statistique d’tlerbin, T. I* r , p. 3f , Uussicux, Géographie historique de la France, p. i *6 et suiv.
chap. i. l’état et ses divisions.
Thouret, et présenta, par son organe, à l’assemblée, en novembre 1 7 89 , un projetd’après lequel la Francedevait être partagée en 80 parties parfaitement égales, appelées déparlements et comprenant chacune 324 lieues carrées ou 18 sur 18, ni plus ni moins, avec des subdivisions également symétriques*. L’assemblée adopta cette division en principe ; mais elle en renvoya les détails au comité, chargé de proposer en outre les circonscriptions, les chefs-lieux, les subdivisions et leurs chefs-lieux, etc. Indépendammentde Sièyes, deux hommes surtout, de BclleymepèreetDuBréna, furent, par leurs lumières, et leur activité d’un grand secours au comité de constitution : aussi le travail avança rapidement, malgré toutes les oppositions des localités, et il fut adopté par l’assemblée, sauf quelques légères modifications, en vertu des décrets du 15 janvier, du 16 et 20 février et du 4 mars 1790. Le décret du 16 février, sanctionné le 4 mars, divisait la France entière en 83 départements ; . ceux-ci furcntsubdivisés en SHdistricts, etcesdistricts devaient se composer de cantons , comprenant un certain nombre de municipalités principales et secondaires. Les départements reçurent des noms la plupart empruntés aux fleuves ou rivières qui les traversent, quelques-uns à des monts ou chaînes de montagnes ou à des forêts compris dans leur circonscription, d'autres à leur situation relative (Nord , Côtes-du- Nord), ou à quelques autres circonstances spéciales.
(i) Sur la division en carrés uniformes, subdivisés en d’autre* carrés, voir Dussieux, Géographie historique de la France, l’addition derrière la préface.
Cette grande mesure, sanctionnée par la constitution de 1791, et qui n’a subi depuis que des modifications peu importantes, est encore la base de notre division territoriale; l'épreuve du temps lui a été on ne peut plus favorable. Sans doute elle prête à quelques critiques, mais où est l'édifice, même construit à loisir et dans des circonstances ordinaires, dont on ne pourrait pas dire la même chose? Ainsi, ce fut sans doute un inconvénient que cette grande inégalité de population, de richesse et d’influence que la nouvelle division établissait entre la capitale et chaque département pris comme unité, puisque le pouvoir était privé par là d’un soutien capable de le protéger quand il se trouverait engagé dans une lutte avec cette capitale ellemême: mais la réunion de plusieurs départements ne pouvait-elle pas, à la rigueur, faire contre-poids à celle-ci, et le gouvernement national, dans les circonstances difficiles où il se trouvait, n’avait-il pas besoin de s'appuyer sur une grande agglomération de force et de ressources? Sous un autre point de vue, « il eût été à désirer, dit avec raison l’auteur d’un aperçu fort estimable de cette matière, que, sans avoir égard aux anciennes délimitations des provinces, on donnât pour limites aux départements les limites offertes par la nature, les rivières, les cours d’eau, les montagnes, et quelles fussent combinées de manière à ce que les chefs-lieux de département, ceux de district (dont le nom a été converti depuis en celui d’arrondisseraenl), se trouvassent ou centre de la circonscription, pour é\ iter aux citoyens des déplacements coûteux, et offrir à
CHAf. i. l’état et ses divisions.
l'administration un moyen de surveillance plus active- Mais, si l’on songe à la nécessité de conserver aux villes principales l’importance de leur industrie, de leur population, et l'influence que leur avait acquise le siège des administrations provinciales; à la difficulté d’établir une juste réciprocité d’avantages entre toutes, en retour des franchises et des droits qu’elles allaient perdre ; à l’impossibilité de changer la circonscription des communes, et de tout concilier dans une tâche si immense, à laquelle le temps eût à peine pu suffire, on ne pourra s’empêcher de reconnaître que l’assemblée a satisfait, autant que le permettaient les circonstances et la nature des choses, aux grandes conditions qu’elle s était imposées, et qu’elle a, en peu de mois, résolu un problèmejusqu’alors considéré comme insoluble. > Elle l’a résolu complètement, irrévocablement; car, à la distance d’un demi-siècle seulement, nous voyons déjà les traces de l’esprit provincial assez effacées et ses tra* ditions assez interrompues, pour que ce soit un travail à l'érudition locale de les ressaisir et d’en renouer la chaîne. Aussi faut-il reconnaître, selon la remarque de M. Boulatignier', que ce changement était préparé de longue main et répondait à l’instinct national : < cela explique pourquoi la France a souffert tant de choses de certains rois, ministres ou assemblées qui luttaient pour établir l’unité nationale, et pourquoi elle a laissé périr de nobles et touchantes victimes qui combattaient cet établissement, ou qui étaient seulement soupçonnées de vouloir le renverser. »
(i) Encyclopédie des Gens du Monde, art. Département.
Nous ne donnerons pas ici la liste des 83 départements de 1790, car, à l’exception de celui de Ilhône-et- Loire, depuis dédoublé, ils sont tous compris dans les 86 actuellement existants, qui seront énumérés un peu plus loin. Il suffira de remarquer quelques variantes fort légères. Ainsi le dép. de Maine-et-Loire avait d’abord reçu le nom de Mayenne-ei-Loire ; celui de la Seine, le nom de Paris, et celui du Rhône, le nom de Rhôneet-Loire. Les chefs-lieux n'étaient pas non plus absolument les mêmes qu’aujourd’hui*, et à plus forte raison y a-t-il eu des changements dans la division en districts ou arrondissements.
Mais avantde nous occuper de ces modifications dont les effets subsistent, il faut rappeler ici, pour mémoire, les prodigieuses augmentations que la fortune variable de la guerre a successivement apportées à la liste de 1790 et depuis englouties avec la même rapidité.
Des pays conquisen deçà du Rhin et réunis à la France par décret du 1 er octobre 1795 (9 vendémiaire an IV), Belgique, pays de Liège et Luxembourg, on forma 9 départements, savoir ceux de ta Dyle, de V Escaut, de la Lys, de Jemmapes, des Forêts, de Sambre-et-Meuse, de l'Ourthe, de la Meuse-Inférieure et des Deux-Nèlhes.
Une conquête antérieure, le territoire batave sur la
(i) Outre tes villes qui, comme nous le dirons, restèrent chefslieux de préfecture d’après la division du ss pluviôse an VIII (17 février îsoo), mais qui ne le sont plus aujourd’hui (Saintes, Bastia, Douai, Fontenai), nous citerons, comme ayant eu cet avantage en i7»o, Saint-Flour (Cantal), Coutanccs (Manche), Castres (Tarn), Toulon (Var).
CHAr. I. l’état et ses divisions.
rive gauche de l’Escaut occidental et sur les deux rives de la Meuse, au sud de Yenloo et y compris cette place, cédé par lesProvinces-Unieslel6 mai de la mèmcannée ( 27 floréal an III) ; ce territoire, disons-nous, fut joint aux anciens électorats de Trêves, de Cologne et de Mayence, aux duchés de Juliers, Gueldre, Clèves, etc., fut converti en 4 départements, savoir, ceux de la Roër , de Rhin-et-Moselle, du Mont-Tonnerre et de la Sarre.
Le roi de Sardaigne ayant cédé à la France, par le traité de Paris, du 15 mai 1796 (26 floréal an IV), la Savoie, Nice et Tende, et la république de Genève y ayant été réunie le 26 avril 1798 (7 floréal on VI), on lit de ces acquisitions les dép, du Mont-Blanc, des Alpes maritimes et du Léman.
Vint ensuite, à dater du traité de Carapo-Formio, 17 octobre 1797 (26 vendémiaire an VI), la réunion de l’Italie supérieure et moyenne, dont on forma successivement les dép. des Apennins, de la Doire, de Gênes, de Marengo, de Montenotle, du Pô, de la Sésia, de la Slura, du Taro, de l'Arno, de la Méditerranée et de l’Ombrone.
L’État de l'Église ayant étéincorporé à l’empire français par décret du 17 mai 1809, qu’un sénatus-consulte organique sanctionna le 17 février 18 10, il constitua les dép. de Rome et du Trasimène.
Par un traité» de la même année (16 mars 1810), le roi de Hollande céda à Napoléon, son frère, le Brabant septentrional, toute la Zélande, la partie de la Gueldre située à la gauche du Vahal, acquisition qui devint les dép. des Bouches-du-Rhin et des Bouches-de-l Escaut.
Peu de temps après (sénatus-consulte organique du 13 décembre 1810), la Hollande tout entière fut réunie à la France, et le conquérant, à qui l’Autriche venait de céder les provinces Illyriennes, incorpora déplus à son immense empire les villes Ànséatiques, le Lauenbourg, tous les pays situés entre la mer du Nord et une ligne tirée depuis le confluent de la Lippe dans le Rhin jusqu’à Halteren ; puis dellalteren à l’Ems, au-dessus de Telget ; de l’Ems au confluent de la Werra avec le Weser, et de Slolzenau sur l’Elbe, au-dessus du confluent de la Steckenilz. Ainsi prirent naissance les dép. des Bouches-dela-Meuse, des Bouches-de-l'Yssel, de l’Ems-Occidental, de l’Ems-Oriental, de la Frise, de l’Yssel-Supérieur, du Zuyderzèe, des Bouckes-de-l' Elbe, des Bouches-du-Weser , de l’Ems-Supérieur et de la Lippe.
Enfin, le même jour fut rendu un autre sénatus-consulte organique portant réunion du Valais à la France, sous le nom de dép. du Simplon.
Dans l’ordre alphabétique, ces 44 départements dus à la conquête étaient les suivants, avec l’indication de leur chef-lieu : Alpes-Maritimes (Nice), Apennins (Chiavari), Arno (Florence), Bouches-de-l’Elbe (Hambourg), Bouches-de-l’Escaut ( Middelbourg ) , Bouches-de-la- Meuse (La Haye), Bouches-du-Rhin (Bois-le-Duc), Bouches-du-Weser (Brême), Bouches-de-l’Yssel (Zwoll), Doire (Yvrée), Dyle (Bruxelles), Ems-Occidental (Groningue),Ems-Oriental (Auricb), Ems-Supérieur (Osnabrück), Escaut (Gand), Forêts (Luxembourg), Frise (Leewarden) , Gènes (Gênes) , Jem mapes (Mons) , Léman , (Genève), Lippe (Munster), Lys (Bruges), Marengo
