‹ Statistique générale, topographique, scientifique, administrative, industrielle, commerciale, agricole, historique, archéologique et biographique du département de la Gironde (volume 2)Chapitre 568 sur 701 · CHAPITRE III. — CONTRIBUTIONS DIRECTES · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — CONTRIBUTIONS DIRECTES

On comprend, d'après ce qui précède, combien il est utile, pour la juste répartition de Timpôt, que le cadastre soit révisé à certaines époques; ainsi, nous voyons depuis quelques années grand nombre de propriétaires qui ont créé, depuis la confection du cadastre, des vignobles magnifiques sur des terres classées : terres labourables, ou bois, ou même landes et friches; d'autres ont créé des bois sur des landes, etc.

11 y a peu de départements où le renouvellement du cadastre soit aussi

nécessaire que dans la Gironde : 39 cantons ont un cadastre fait il y a

plus de trente ans, durée fixée par la loi de 1850 comme condition de

renouvellement. Certaines opérations, telles que celles des cantons de

Branne et de Créon ont plus de cinquante ans de date. D'un autre côté,

l'extrême morcellement du sol dans nos localités de vignobles, surtout en

Médoc, a rendu inintelligibles des plans qui, dès l'origine, avaient été

levés à une trop petite échelle. Depuis longtemps l'utilité de la révision

du cadastre n'est contestée par personne, il est reconnu qu'elle peut,

seule, permettre d'arriver à la péréquation et à une juste répartition des

impôts. Mais la grosse question qui arrête tous les administrateurs, c'est

la dépense qu'entraînera un pareil travail. Pour les 117 communes dont

le cadastre a été renouvelé, de 1844 à 1855, on a dépensé 430,880 fr.

M. Bourdeau estime que, pour les 434 communes dont le cadastre a plus

de trente ans, il faudrait dépenser 2,148,360 fr. Nous n'avons pas à entrer

ici dans l'étude des divers procédés plus ou moins ingénieux, plus ou

moins économiques proposés pour la reconfection du cadastre sans que le

budget départemental en soit sérieusement grevé; nous tenons simplement

à résumer l'histoire et la situation actuelle du cadastre et de la répartition

de l'impôt foncier dans notre département.

Dans tout ce qui précède, nous n'avons donné a nos lecteurs que le montant du principal de la contribution foncière de la Gironde à diverses époques en suivant les opérations qui en ont modifié le chiffre; aujourd'hui, trois autres contributions directes et les centimes additionnels élèvent le montant des contributions directes à 17,42*7,329 fr.

Divisio7i du total des Contributions directes selon leur destination.

Destiné aux dépenses de l'Etat

1 — — du départemt. — — descomnea.,..

Fonds de secours et de non-valeur, frais de perception, réimpositions, etc

Total

Ci-après le montant du principal des quatre contributions directes et des centimes additionnels en ISiO, en 1860, en 1874 et en 1877 par arrondissement et pour les communes principales.

(V II est à noter que, dans cette année, les réimpositions ont été plus élevées que d'hibitudOt

LIVBE IX. — ADMINISTRATIONS.

Pour les petites communes, nous donnons la comparaison du total des contributions directes en 1840, 1860, 1874.

Montant en principal et centimes additionnels des çuatre Contributions directes pour les années 4877, 187i, 4860 et 48A0 par arrondissements et pour le département de la Gironde,

ARROMOtSSEMENTS

PRINCIPAL DES CONTRI

BUTIONS

PAtcDtM

CENTIMES lééitinMls

TOTAUX

Foncière

PcTHonnelle Diobilièro

Porte* et fenclrw

Ravsa )187Z»

fl8/*0

RI «VA )lH7/*

Page 1