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(■) Ce lolot a élâ pu ISTS de 1S,9|)T,10T fr.: eu {873, <lo ffl,l63.Sn8 If. Peur cet deux années le produit des iiillcltia qui m suul paa l'oUjut d'uue ubaarvuliou a présenta da faibles ècaru u\-uc I8TT.

Nous croyons intéressant de faire suivre ce tableau de quelques explications sur ces différents droits.

Licence. — Le droit de licence, connu avant 1789 sous le nom de Annuel, est applicable aux industriels qui exercent les professions placées sous Taction du service des contributions indirectes (lois des 25 avril 1816 et 14 juillet 1855). C'est une sorte de patente spéciale qui vient s^ajouter à la patente générale. En voici la liste pour le département de la Gironde, avec le montant des droits auxquels ces commerçants sont assujettis, et le nombre des établissements qui paient ce droit (1878).

DÂSIONATIOX DES H^DUSTEIES.

Débitants de boissons :

Dans les communes au-dessous de 4,000 âmes

— del5à20,000âraes (Libourne)

— — au-dessus de 20,000 âmes (Bordeaux)

Bouilleurs et distillaleurs , ',

Marchands de boissons en gros

Brasseurs

Fabricants de cartes. . ,

Salpétriers

Fabricants de chicorée

— de papier

— de savon

— d'acide sléarique

— de vinaigre

Marchands de vinaigre en gros

Entrepositaires d'huiles

Voitures publiques, wagons de chemins de fer

QUOTITÉ • Droit* par an.

Boissons (^). — Uimpôt sur les boissons, qui existait avant la révolution de 1789, fut supprimé en 1791, en môme temps que les autres taxes qui frappaient les objets de consommation. Il fut rétabli par la loi du 25 février 1804. La perception des droits avait lieu à cette époque au moyen dMnventaires dressés chez les producteurs et les fabricants; la circulation des boissons restait libre, et les simples^ débitants n^étaîent assujettis à aucune visite. Eu 1808, le droit dMnventaire, diiBcile à exercer, fut supprimé et compensé par une augmentation des taxes de la vente au détail et de la vente en gros établie par la loi du 24 avril 1806. Momentanément abandonné pendant les Cent-Jours, ce régime fut remis en vigueur par la loi du 28 avril 1816, qui forme encore aujourd'hui la base de la législation.

Les boissons soumises à Pimpôt comprennent : le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel, la bière, les eaux-de-vie, esprits, fruits à l'eau-de-vie et liqueurs. L'impôt qui frappe ces denrées se décompose, comme noua: venons de le voir plus haut, en un certain nombre de droits dits : de circulation, d'expédition, de détail, de consommation et d'entrée.

Bière. — La bière est assujettie à un droit unique de fabrication qui est de 3 fr. 75 c. par hectolitre de bière forte, et de 1 fr. 25 c. par hectolitre de petite bière.

(1) Nous empruntons la plupart des renseignements ci-après à la StatUUqni de ht Pramct de M. Block.