CHAPITRE m. — ENREGISTREMENT, DOMAINE ET TIMBRE

Il est à remarquer que le nombre de ces bureaux n'a augmenté que d'un tiers alors que le produit total des tabacs a triplé. Ceci corrobore l'augmentation des bureaux d'une certaine valeur et la diminution des bureaux d'une valeur minime que nous constatons dans les chiffres ci-dessus.

Poudres. — Le monopole de la poudre, exclusivement attribué à l'Etat, est exercé, en ce qui concerne la fabrication, par le ministère de la guerre; en ce qui concerne la vente, par l'administration des contributions indirectes. La vente comprend les poudres de chasse, de mine, de commerce, et les poudres de guerre destinées aux armateurs du commerce maritime et à la consommation des artificiers patentés. L'administration des contributions indirectes reçoit au prix de revient, des poudreries de l'État,^ les quantités demandées par elle et les transmet aux entreposeurs chargés de les distribuer ensuite aux débitants.

Poitdres vendues en 4877 dam la Gironde,

DÉSIGNATION

Vendu aux débitants.

Poudre de chasse

Poudre de mine

Vendu aux consommateurs.

Poudre de guerre

Poudre de mine

Ventes pour Vexportation.

Poudre dechasse

— de guerre

— de mine

— de cominerce extérieur. ,