REVENU TOTAL

Bordeaux

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Administration des eaux et fordta. - Cette administration est chargée de surveiller les propriétés foncières de l'État dont l'administration dos domaines (voir tableau ci-dessus), perçoit les revenus ; elle n'a rien de âscal, et nous n'en parlons ici que parce qu'elle constitue un corollaire de l'administration des domaines et concourt réellement aux revenus de l'Ktnt.

Elle est aussi chargée de surveiller les l)ois appartenant aux communes et aux établissements publics, moyennant le paiement d'une taxe addi-

a été de 4,57t,tH Tr. en 1840 el <li' MIG.St

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tionnelle a la contribution foncière, qui est un simple dédommagement des différentes opérations faites dans ces propriétés par les préposés de l'Aiiministration.

L^administration centrale des forêts siège à Paris, au ministère des finances.

Cette administration est divisée en 35 arrondissements. Bordeaux est le chef-lieu du 29® arrondissement formé par 4 départements : la Gironde, la Dordogne, les Landes et le Lot-et-Garonne.

Le personnel de cette administration se compose, dans la Gironde, de :

1 conservalear ot ! inspecteur à Bordeaux; 1 sous-inspecteur sédentaire et 1 sous-inspecleur chef de cantonnement à Bordeaux; 1 garde général à Lesparn*; 1 garde général à Ares; 1 garde général adjoint au Moutchic (Lacanau); 45 brigadiers et gardes domaniaux.

§g V. — Octrois.

Cet impôt est d'institution ancienne ; il fut, dans le principe, comme une faveur octroyée par nos rois aux villes qui n'avaient pas assez de revenus pour couvrir leurs dépenses. On leur permit de lever sur elles mêmes des droits particuliers, à l'entrée des denrées dans leurs murs. Mais bientôt le fisc s'empara d'une partie de ces droits : ce fut d'abord d'un tiers, ensuite de la moitié; il arriva même que, pour soutenir la guerre d'Espagne, en 1647, Mazarin, par une déclaration du 21 décembre, régla que tous les deniers communs de l'octroi qui se levaient au profit des villes, seraient versés à l'épargne : les maires et échevins auraient seulement la faculté de doubler les mêmes droits pour leurs villes, s'ils le jugeaient convenable. Colbert réduisit à la moitié du produit la part du Trésor (31 décembre 1663). Les ecclésiastiques et les nobles ne furent exemptés de l'impôt que sur la moitié accordée à la ville. Cet arbitraire fut maintenu jusqu'à l'ordonnance de H')'?, qui assujettit à l'octroi toutes les classes de citoyens.

Les droits d'octroi variaient selon les localités : dans quelques villes ils se levaient à l'entrée ; dans d'autres, à la vente en gros ou à la vente en détail. Il paraît qu'à Bordeaux, cet impôt, afferme sous le nom de beqiieyrUUy se prélevait en gros pour ^quelques objets et en détail pour d'autres, sur la place du marché; c'était comme un droit de placage. Quoi qu'il en soit, ce droit a été de tout temps ime propriété de la viUe; il ne lui fut enlevé qu'en 1547, avec tous ses autres privilèges; mais Charles IX le lui rendit en 1559.

L'Assemblée constituante supprima les octrois en 1*791; ils furent rétablis par la loi du 9 germinal an V, et les règlements qui en ont déterminé le mode datent des 17 mai 1809, 9 décembre 1814, et 28 avril 1816. L'octroi de Bordeaux est maintenant en régie intéressée.

Aux termes de la loi de 1816, le produit net de tous les octrois est soumis, au profit du Trésor, à un prélèvement de 10 0/0, à titre de subvention. La régie des contributions indirectes a, dans toute administration d'octroi dont le produit dépasse 20,000 fr., un préposé en chef nommé par le ministre des finances, sur la présentation du maire.