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géalt.

Non compris la gendarmerie , les cpmpatm^s' de

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discipline et sédentaires.

Oorde elvlq’ue Belge.

■ La garde civiqué belge , comme la gsfrde nationale eo France, est chaîne de-Treiller au mîûniic» .de l’ordre et des lois , à la conservation de l’indépendaBce national© et à l’intégrité do territoire. ' ■ . -

Tout Belge ou tout étranger âgé de vuif^ et un è cinquante ans, admis è élublb sorv domicile d«ns le ro^amne, sauf les exeefdioas formulées par. la l«i,>est (tppelé au service delà gârtte civique dans le liea cbsa résidente réode.; 1

9TATI6TIQUIS MlU<rAlM

, Les Belges et les étraqgers âgés de dix-huU à vingt ans* ou ceux qui ont dépassé l’âge de cinquante ans, ne peuvent faire partie de la garde civique qu’avec l’agrément du chef qui la commande.

La garde civique est organisée par commune ; on réunit, s’il j a lieu , les gardes de plusieurs communes pour les former en compagnies , bataillons et légions.

La garde civique ;e' divise en garde active et en garde non acdve; elle est active . c’est-à-dire complètement organisée dans les communes ayant une population au moins de 3,000 âmes et dans les villes fortifiées ou commandées par un fort ou une citadelle..

Dans les autres communes, elle est non active; néanmoins les contrôlés de ceux qui doivent y servir sont établis, mais sans qu’il soit fait de nomination de grade. L’autocité communale, quand elle le juge convenable , charge la garde non active du service des patrouilles.

Dans les compagnies du service actif on divise les gardes en deux catégories : la première comprend ceux qui peuvent s’habiller à leurs frais, et ce sont les seuls astreints au service ordinaire; ceux de la deuxième catégorie font' partie de la réservé"! Néanmoins les communes où le nombre de gardés, habillés n’atteint pas 60 hommes par compagnie, sont obligées de. compléter ce nombre en appelant au service ordinaire des gardes de la réserve, et en contribuant âux frais de leur habillement. ‘ ‘

Ces dispositions, qui n’existrnt point dans la loi française 4 paraissent fort sages. En effet , dans les communes de moins de 3,000 âmes, on ne peut, en temps \ ordinaire , distraire sans inconvénient les

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DK8 armAes itTn^nàkftES.

habitants de leurs travaux agricoles ou de leurs professions; dans les grandes 'communes , un laisse les ouvriers à leur- besogne , un. leur évite des dépenses inutiles, et surtout les occasions de les faire, et*l’on ne confie le maintien de l'ordre qu’aux citoyens vraiment intéressés à le conservej^. • '

La garde civique est organisée en compagnies , bataillons et légions; le cadre, d’une compagnie* comprend : " .. i,.

I ctpHaine.

1 lieuienanl. ' ‘ .

2 louf-lieutenanU.

I Mrgent-inajor. .

4 aergenU. ’ ■ ' •

5 caporaux. <

I ou 2 tambours. * .

SU gardei au moins. . ‘

• Le bataillon est de 3 a 6 compagnies avec un étatmajor composé d.e : . ' .

• I major. \ „ .