I -adjudant-major, ayant rang do lieuteuaot

I quartier-maître, idem. .

1 médecin, idem,

I médecin-adjoint, ayant rang de tous-lieutenant. >.

-, ^1 adjudant-soui-oracier,. - .

. I tambour-maUre.

La légion, formée de deux ou plusieurs bataillons, est commandée par un colonel ou par un lieutenantcolonel, s’il n’y a que deux bataillons.

L’état-major d’une légion se compose de : - ”

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Sl-AflSTIQIH! MlLITAine

1 colonej. __ . ..

■ ' I Heutenaat-colonel. ' ‘

1 capitaine a^Jadadt-major. • ,

. t^aarlier maître^ ajanl rang de capitaine. : .

I médecin, idem.

f rappotteur prés <e conseil de discipline, idem.

1 lieutenant, porte-drapeau. ^

J i tamUour-iaajoi;.

OéiDS Î6S villed fortiCéesou commai)(iées par un furt ou une citadelle, ou à proxiulilé des frontières, et dans celles dont la garde civique est forte de plus de 600 houGtDoes , le gouvernement peut autoriser , sur la demande du conseil municipal , la formation de compagnies ou de sections d’artillerie , de cavalerie , de chasseurs-éclaireurs et de sapeurs-p'tJmpiers.Ces corps spéciaux font, en temps de paix , le service concurremment avec les autres gardes.

IJails. les. villes oft'la garde civique complète plusieurs légions, il y a un commandant supérieur ayant rang de général-major, et le gouvernenèent peut placer sous son autorité la garde civique des communes limitrophes.

11 y a pour tout lè royaume un inspecteur général de la garde civique , ayant rang' d’pHicier général'; son état-major est composé d’un cui&nel, chef d’étatmajçr,, et de ‘quatrè aides-de-camp , officiers supérieiun> ‘ ■

Les compagnies élisent toua:leurs officiers et sôusofficiers, à l’exception du 'sergent-major, dlint la nomination appartient au capitaine.

Les officiers du bataillon nomment le major et le ^aédecin dü bataillon , et ceux de la légion nomment le médecin et le porte-drapeau de la légion

DBS innées éT^iNckéRS.

Le roi , sur une liste contenant le triple du nombre . (les officiers à élire, nomme les colonels, les lieutenants-colonels, les adjudants-majors, les quartiersmaîtres et les rapporteurs des conseils de discipline'. '

L’inspecteur général , les commandants supérieurs et les officiers formant leur état-major , sont également nommés par le roi.

Le major et le chef de la légion nomment lès adjudants sous-officiers , les tambours-majors et les tam- • bours-maitres. .• ' , .

Les élections et les nominations se renouvellent tous les cinq ans.

Les officiers de la garde, civique , avant d’entrer en fonctions, prêtent le Serinent suivant: <.

« Je jure fidélité au roi, obéissance é la constitun tien et aux lois du peuple belge. » r

Lne mesure très sage pre^rit qu’une commission d’examen , présidée par le chef de la garde'civique de la commune, et composée d’un officier de chaque grade, prononcera le remplacement des officiers et des sous-officiers qui, un mois après leur élection, n’auraient pas acquis les connaissances voulues par le règlement, ainsi que celui des sergents-majors et des fourriérs qui -ne seraient pas aptes à remplir leurs fonctions. ‘ “ '

Le gouvernement, è la demandé du chef de la garde civique, et sur Fnvis' conforme du 'collège des bourgmestres et des échevins, peut suspendre pendant trois mois tout officier élu. Après ce délai, si l’officier n’est pas rendu à ses fonctions, les gardes sont convoqués pour procéder A une nouvelle élection. ''

by Googit

ST\TISTIQUIi MILITAIBt

IvC service est personnel el obligatoire; le service ordinaire est le môme qn’en France. .

I.u garde civique peut être appelée à remplacer et à suppléer, dans le service de la place, la garnison moinenlanéinenl absente ou insuQisante ; la partie de la garde réunie à cet élTetest mise, en ce qui concerne le service . sous les' ordres du commandant de la places

L autorité civile a le droit de requérir la garde civique ; mais cette garde ne peut être requise hors de la commune que par le gouvernement ou le commissaire d’arrondissement ; toutefois , en cas de danger imminent, le bourgmestre d’une commune peut requérir, par écrit, les gardes civiques. d’une commune voisine^ à la charge d’en informer, immédiatement l’autorité supéneure.

Les gardes civiques sont exercées au maniement des armes et aux manoeuvres , au moins douze fois par an. Ces exercices ont lieu le dimanche et ne peuvent durer plus de deux heures; les gardes suflisamment.instruits sont .dispensés d’y assister.

Les gardes du service actif doivent, sous peine d'amende , se pourvoir de l’uniforjuei

Les objets d’armement et d.’équipement*, les caisses de tambours , les trompettes et leâ clairons , sont fournis par l’Étal, qui en conserve la propriété. Les munitions nécessaires au service et aux exercices sont remises par le département de la guerre. Les dépenses résultant de l’organisation de la garde civique sont à la charge des communes. Lés tambours-majors, tambours-maîtres, tambours, Cornets et trçmpettes, jouissent d’an salaire.

nKs ARuiiiis'^TnANGkRES. '523

Us faiiiilks aisées qui n’ont point- dans Iciir sein d’hommes faisant partie do la garde civique paient à la commune une indemnité qui. ne peut dépasser 60' francs.

.licsr pénalités de la garde civique sont :

La réprimande avec ou sans mise à l’ordre , la double faction, un tour de garde , de palrotiille oii d’exercice; les.arrèls,. l’amende, la prison , la décliéancc du grade, et le renvoi de la garde. . '»s.

La garde civique est placée dans les ètrributioiw du - ministère de l’inlérietir ; mais; en temps do guerre, la partie mobilisée 'est sous les ordres du ministre de la guerre. ' - .

Le roi peut , pour des motifs graves, dissoudre ou suspendre tout ou partie des gardes civiques d’une ou plusieurs communes, et dans ce cas ch ordonner, le désarmement. La susperisioh ne peut excéder six mois; après ce laps de temps, il est procédé à la réor-^ ganisalion de ces gardes civiques et à de nouvelles élections.