CHAPITRE VIII. — DÊcoBATions n BicouPHisu

Ordre suprême de la Sainte-Annonciade 334

Ordre militaire de Saint-Maurice et Saint-Lazare 336

Ordre militaire de Savoie 338

Ordre civil de Savoie 33g

Médaille de la valeur militaire 34l

Médaille d'or de Saint-Maurice 34i

Ordre de Malle. 343

PATS -BAS.

CHAPITRK PREMIER.

STATISTIQUE MILITAIRE, liiiiiites et superilcie.

Le royaume des Pays-Bas (1) confine au sud à la Belgique, à l’ouest et au nord à la mer du Nord, et à l’est au royame de Hanovre et à la Prusse rhénane ; sa superficie est de 620 milles carrés de 15 au degré, formant environ la seizième partie de celle de la France.

Forme du goiiveriiemeut.

La forme du gouvernement est monarchique constitutionnelle; le pouvoir exécutif appartient au roi qui partage le pouvoir législatif avec les états généraux

(I) En France nous persistons à donnera ce royaume le nom de Hollande qui n'esl que celui d'une de ses provinces; la raison en est bien simple: les mots Pay^-Bas n’ont qu’unesignlflcation géographique, tandis que le mot de Hollande opparait dans l’hisioire rayonnant de gloire. I.’liistoire des Pays-Bas et de la Belgique a tant de points de contact que nous ne donnerons pour ces deux royaumes qu'une seule notice liistorique qui précédera la Slalisli<iue imlilaire de la Belgiqne,

STATISTIQCB MILITAIRK

divisés en deux chambres. Les membres de la première chambre sont nommés à vie par le roi, qui les choisit parmi les habitants les plus honorables par leur naissance, par les services rendus à l’État, par leur fortune, etc. Les membres de la seconde chambre sont nommés par la nation.

Les ministres sont responsables, et aucun arrêté n’est obligatoire, s’il n’est contresigiié par le chef d’un département ministériel.

Finances.

Aucun impôt ne peut être prélevé au profit du trésor public, que d’après une loi volée parles chambres des états généraux.

L’année budgétaire commence le 1" janvier et finit le 31 décembre de chaque année. Le budget des dé* pevses et des recettes présumées doit être présenté un an ayant l’expiration de celui qui est en vigueur ; la durée de chaque budget est fixée à deux années.

Le budget des dépenses présenté aux états généraux pour 18&8 et 18A9 est de :

• 150,304,322 fr. pour la première année,

149,473,208 fr. pour la deuxième année.

Le budget des dépenses est divisé en onze sections subdivisées en chapitres et articles.

UES ARMÉES ÉTnÀNcfeRRS. S5l

> BUDOST DES DÉFISSES.

HATVKE DES DÉPENSES.