ÉTAT DE LA SUÈDE SOUS LES RÉGIS ES DI CHARLES XIII ET DE CUARLKS XIV

COHSTITÜTIOJT.

Avant de retracer le tableau des améliorations successives et importantes que la Suède doit à ses deux derniers souverains, dont les règnes n’en forment qu’un seul à ses veux et sont l’objet d’une commune admiration , je crois devoir mettre sous les yeux de mes lecteurs, en suivant l’ordre des matières et non la série fort confuse des paragraphes (*), la constitution qu’elle se donna en 1809 lorsqu’elle eut reconquis sa liberté (").

Rien n’est plus propre à bien faire connaître un État que le pacte fondamental qui en règle les destinées.

(*) Lorsque les étals en 1809 s'occupèrent de U rédaction d’un nouvel aele constitutionnel, chacun des députés, uniquemant préoccupé d'opposer des entraves aux envahissements du pouvoir royal, apporta son article qui , après mure délibération , fui ajouléaux aulressans qu’on s'inquiétât beaucoup de la place qu'il convenait de lui donner. Il en résulte que la constitution suédoise est en api>arence très-confuse et fort difficile à comprendre. C’est pour olivier à cet inconvénient que j’ai cru devoir I» classer dans nu ordre plus méthodique qui a déjà clé proposé à l'adoption de plusieurs diètes et qui ne peut manquer d’étre accueilli un jour. A lin de faciliter la comparaison des deux classifications, j'indique entre parenthèses le numéro donné aux paragraphes dans l'ordre officiel. Pour le texte, j'ai suivi la traduction française, publiée à Stockholm en 1819, in-4.

(**) Voyez plus haut, p. 09O et 597. * préambule de ce pacte fondamental et 1* proclamation qu’eu lit Charles XHI.

SUÈDE

Forme ni oocvirîcimrnt.

(§ i). Le royaume de Suède sera gouverné par un roi et sera une monarchie héréditaire , suivant l'ordre de succussion pour les descendants mâles d’un roi décédé , que les états auront fixé.