FINANCES

En Suède, la banque, qui date de Tannée 1557, est entièrement indépendante du roi , mais soumise à la surveillance d'une commission nommée par la diète et choisie parmi ses membres. Durant les sessions, un comité secret vérifie toutes les opérations.

La banque tient en dépdt les recettes de l'État , et émet en son propre nom le papier-monnaie; souvent elle prête à l'agriculture ou au commerce, à raison seulement de trois pour cent.

Les revenus ordinaires de fa Suède Se composent principalement de P impôt foncier, et des dîmes établies sur ragricultnre , les mines, les forgrs.

etc.; enfin d'une capitation de 1 fr.

83 cent. (44 schellings) payée par tous les individus de dix-sept à soixante ans. Les sexagénaires qui ont plus de îOO fr. de revenu y sont même a*-

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. teints, La ctpitatton des femmes est 4er*p * 56 fr. La v afeu* dé toute fcs

moitié de celle des hommes. Le total . propriétés de la Suéde étant évaluée

de ces revenus est de 3,950,000 rix- a 757 millions, d'un revenu annuel de

dales banco. te» millions de tt. , l'impôt fixé à 40

Les revenus extraordinaires soumis millions est encore la dix-neuv tente

aux votes de chaque diète, s'élèvent partie du capital; en France , il est

à 3,310,000 rixdales , savoir : douanes, £ ; en Angleterre , ~ ; le capital de l'une

2,200,000 rixdales , postes, 250,000, étant de 26,056,000,000, le produit

papier timbré* 300,000, eau-de-vie, 6,400,000,000, et l'impôt 1 milliard ^ le

560,000. capital de l'autre étant 65,644,000,000 ,

Comme ces revenus seraient insufïi- le produit 11,500,000,000, et l'impét sants, chaque diète vote une subven- 1,260,000,000. tion complémentaire (bevillninç), qui Ce sont les baillis de districts qii est formée au moyen d'une taxation au- font la levée des impôts ; mais il y a des nuelle d'environ cinq pour cent de tout receveurs particuliers pour les douarevenu net, provenant des propriétés nés, la poste et le papier timbré, immobilières et mobilières. Les traite- Les Irais de, perception s'élèvent, ments des fonctionnaires publics et pour les contributions directes* à «ncelui des officiers de l'armée y sont yiron cinq pour cent, ceux des douanes même soumis. Cet impôt, qui s'élève à seize pour cent de recettes brutes, et à 2,300,000 rixdales, est réparti par vingt pour cent de revenu net» les députés des quatre ordres, choi- fe sis dans chaque district de réparti- ÈTO0KT toM M>™**-

tion. Administration* drila» *o*»,6Jo

Outre ces impôts, dont le montant Arm*de l<™'"; l'îlîi?

est de 9,560,000 rixdales, il y a encore ci«*é et fastimte/.'.'.;'.!!'.!". Y.Y.\ 'lïk'w

des prestations en nature qui pèsent J«ux-«rt«f »# A?>P|0

principalement sur les propriétaires 52^*^.;;; ;—■ ' "Jf^

des terres (*) : c'est l'entretien des. mi- ixpnw* '^énicV 'et «ùwdMM* ssi^

lices , évalué en espèces à 2,663,000 rix- Agriculture , comme*» iS4^4»

dales; celui du clergé, à 2,758,000; **»-"** «**• ****

celui des pauvres, 471,000; le trans- Tota» 8,»*s,*é7

port des dépêches, 683,000; enfin di- ,f . . , .

verses autres corvées dont l'estimation . ± cette somme, il faut ayouter la

.peut être de 960,000. liste civile du roi de 420,000 rixdales,

Tous ces impôts peuvent s'élever à ^^ du prince royal de 150,000, et

34 ou 36 millions de fr.; c'est-à-dire une rente de 200,000 rixdales que l'État

environ 1 1 fr. par tête. On paye par doit à Chartes XIV pour les fonds qu'ai

tête, en France, 32 fr.; en Angle- employa à libérer la Suède du poids de

la dette étrangère.

(*) Il y a pour ainsi dire deux classes de L'administration du trésor effectue

propriétés foncières. Les (erres oui onl fait gçg payements par des mandats SUT la

partie autrefois des domaines de la cou- banque pour les dépenses générales,

ronoe et qui ont été vendues a condition pour ]& dépenses locales, il v â dans

dune redevance annueUe payent seules chaque province une caisse qui reçoit

a2 ^^Sri^rS les contributions de la province, ele*

espèce, de biem-fonds est effacée par le 3u iVT^T/T* 1.excedant ^

bevttlmng; c'est-à-dire, que la réparti- C?1"0^ Ie de&Clt des caisses proviO-

tmdecet impôt est faite de telle aorte Claies.

qu'un bien- fonda grevé d'un fort impôt foft- Les dépenses locales des villes Se

œr, paye d'autant moins en subvention payent par leurs propres revenus, .ou

complémentaire et extraordinaire , et vice par des taxations sur îcS habitants.

verso* Les villes maritimes ont de certains

L'tmiVËRS.

droits, réglés par des ordonnances royales, sur les marchandises importées ou exportées.

L'État doit à la banque quatre millions de rixdales banco, à quatre pour cent d'intérêt depuis 1835; deux pour cent sont amortis sur le capital.

En 1 880, il y avait pour 67 millions de francs de billets de banque, dont 60 millions étaient en circulation ; son fonds en espèces s'élevait à 12,670,000 francs. Si Ton ajoute sa créance sur l'État de 8,800,000 francs , 32,000,000 de francs de créances particulières, on trouvera que la banque est en mesure de faire face aux demandes accidentelles de conversion de billets en numéraire, d'autant plus que le payement des contributions demande 20 millions de francs, et que la valeur des exportations, égale et parfois supérieure à celle des importations, entretient et augmente la quantité des espèces dans le pays. Les états généraux ont d'ailleurs pris des mesures Kur porter le fonds métallique de la nque à 87 millions et demi de francs.

Le roi Charles XIV a contribué puissamment à la réforme des finances de la Suède. Sous son administration, il y a eu, de 1811 à 1831, une amélioration de 67,828,225 rixdales banco , tant par l'extinction de toute dette étrangère, que par l'augmentation du fonds métallique de la nanque. Dans ce même espace de vingt années, il a été exécuté pour 88,983,198 rixdales banco de travaux d'utilité publique.

DOCAHE5.

Depuis dix ans, disait, en 1834, M. de Skogman, secrétaire d'État des finances et du commerce, le gouvernement suédois a adopté le système de la diminution des droits et de l'extension progressive de la liberté commerciale, avec les ménagements nécessaires aux établissements d'industrie nationale, qui ont encore besoin de jouir des avantages des brevets d'invention représentés par les prohibitions. Le ré-

sultat de ce système a été que les revenus de la douane se sont élevés, de 1,904,000 rixdales qu'ils étaient a 1824 , à 2,700.008 en 1831 ,- que la contrebande a diminué , et que les produits de l'industrie croissent en qualité et en quantité. Par suite de la rëductiœ des droits, le prix des denrées baissant, la consommation a augmenté.

et, au lieu de 6,870,000 livres de sucr et de 1,410,000 livres de café importées en 1824, on a importé, en 1829. 9,487,000 livres de sucre et 2,808,000 livres de café.

Les denrées étrangères, qui ont acquitté les droits d'entrée dans k royaume, ne sont assujetties à auon droit d'octroi à leur introduction dans les villes.

La Suède a été assez sage pour ne pas entrer dans cette guerre de tarit' que se font les puissances commerciales; tandis que la France imposais le droit énorme de 18 fr. 50 cent, par 100 kilog. sur le fer de Suède , la Suéde a continué son système de réductu»

des droits, et reçu nos vins , qui font vivre trois millions de vignerons, et autant de courtiers et de marchands, sans les frapper de ces prétendus tarife protecteurs qui ne profitent jamais qu'à quelques industries privilégiées.

Elle en a été récompensée : depuis 1828, époque où elle a réduit de moitié les droits 6ur les vins, la consommation a doublé.