PLAN

J2SSI<:NTïEI.LEMT£TST MONARCniQUS ET REIJGIKUSX.

ItaMBMB a*Ml^kiAMMMto«H

TITRE PREMIER

Organisation de l'Université.

Art. I". Ij'tJNi VERsiTÉ de FraDce, créëe par la loi du i o mai 18069 ^^ ^^ demeure chargée de l'ëducation et de TiostructioD publique dans tout le royaume.

Elle forme un corps qui exerce sur ses membres une juridiction spéciale.

Tous ses membres contractent des obligations particulières, et portent un insigne déterminé suivant les différentes fonctions.

L'ordre des rangs est observé dans toutes les promotions qui ne se font pas d'après un concotirs.

2. Aucun établissement d'instruction et d'éducation^ excepté les séminaires et les écoles de services publics, ne peut être formé hors deillniversité, et sans l'autorisation expresse de son chef (B).

Les congr^ations religieuses qui seraient autor»ées h s'é« tablir en France 9 pourront y tenir des collèges et autres

écolfis f sous la condition que ces coU^s el autree ëcolfâ demeureront sous le gouveriiemeot de rtJïiiversîté rdyale , et se conformeront a ses statuts et règlemens y en tout ce qui concerne l'administration et renseignement.

3. L'Université est divisée eo vingt-et-une académies , conformément au tableau suivant (C) :

Chefs-lieux» Département. Chefs- lieux* Départemens.

iMaiiche. ^Arriege. .

Calvados. I Haute-Garonne.

Seine-Inférieure. 1 Lot.

vAvcjrron.

{Somme.

Pas-de-Cabis. ( Hautes-Pyrénées.

Nord. p^- ^ ...,.,< '^***««-Pyrcnces.

" J Landes.

I Meuse. ( Gers.

IVfoseUe.

Meurthe. ( Lot-et-Garonne.

Vosges. BoBDEAvx. •< ï)ordogne.

l Gironde* ^ f Bas-Rhin.

STRASB0C116. . J Haut-Rhin. / Charante-Inféri«r^

I Charente.

{Côie-d'Or. PoiTfC »»....< Vienne.

Saônc-et-Loire. j Deiiz-Sévres«

Hauie-Maroe. ( Vendée.

f Haule-Saône. f Indre.

Besarçoh. . • .< Doubs. Bourges. ••«< Cher.

iJura. 1^ Nièvre.

I Isère. /Allier*

Mont-Blanc. i Puy-de-Dôme.

Hautes-Àlpes. j Cantal.

Dfôme. Cleiimont*..< Corrèze.

iCreuze.

I Basses-Alpes. I Hame-Vienne.

ï"\ ^ 111.A V Haute-Loire.

Bouf^es^n-nhone .

Vaiicluse. /Indre-et-Loire.

La Corse. ^ , } L.oiret.

Orlears. .,.^Lo.^^gj.Cher.

Lozère. (Yonne.

Ardèchc. ^

.^ ^ Gard. f Sarthe.

MoRTPCtuEt.^H^r3„jj Angers { Mayenne.

PyrénéefrOrîenUi«*. (. Maine-et-Loire.

^Aude.

(ai)

Chefs-lieux. Dépariemcns, Chefs-Rcux, Départemens,

! Loire- 1 nfcâeure, / E«re-el-Loir.

Morbihan. 1 Oise.

FioisAère. Pakis. ...«•< Seine-et-Marne, Côles-<]u-Nord. ISeine-et-Oiso.

lUe-et-Villaine. \ Seine.

iArdennes.

iVlarne.

Aube.

4. Les écoles de l'Université sont classées dans Poidre qui suit :

1^ Les facultés qui ont pour objet un enseignement spécial et la collation des grades , et qui se distinguent en quatre ordres, savoir : facultés de théologie , facultés de droit, facultés de médecine, facultés des sciences et lettres.

3* Les collèges où l'on enseigne les élémens des lettres, de ]a philosophie , deis scikuces mathématiques et physiques , et qui se divisent en collèges royaux et collèges communaux.

3^ Les pensions qui sé»nt , tenues par des maîtres particuliers , et quii se partage&t en pensions du premier ordre , et pensions du second ord^e , selon le degré d'enseignement qui leuf est accordé.

4^ Les écoles primaires., ou petites écoles , où l'on apprend Ja lecture, l'écriture, les élémens de la langue française et du calcul.

Il y a de plus k Pari^ une école normale, destinée k former des maîtres pour lea collèges.

5. Est réputée école sujette aux statuts de l'Université , tourte réunion habituelle â'軣ins dé différentes familles, qui a pour but l'étude des lettres et des sciences "dont l'enseigne*»

'•ment est attribué k l'Université (D).

6. L'Université veillera sans relâche b perfectionner Pen<^ seignement dans tous les genres , et a le maintenir au niveau 4es connaissances acquises. Elle veillera spécialement )t ce

que ses diverses ëcoles prenoent pour base invariable de l'iostructiou et de l'éducation , les domines et la morale de la reli* gion catholique, apostolique et romaine, déclarée par la charte constitutionnelle religion de l'Etat , sauf les mesures particulières qui seront prises pour l'instruction religieuse des enfans non catholiques.

7. Au commencement de chaque année scolaire, l'Uuir versité sera admise k présenter au Roi le tableau général de sa situation et de ses divers établissemens : elle fera connaître les services importans qui auront été rendus b Pinstruqtion publique.

• TITRE IL

De V Administration générale de V Université.

8. Le gouvernement général de l'Université est confient un Grand-Maître, que le Roi nomme et révoque h volonté.

9. Inmiédiatement après le Grand -Maître 9 il y a deux dignitaires, up chancelier ayant le sceau de l'Université et la garde des archives , et up trésorier^ chargé de la recette et de la comptabilité générales. Ces deux dignitaires sont paiement •nommés par le Roi , et révocables k vbloâté.

10. Le conseil de l'Université se compose du Grand*Mftl-i tre, du chancelier, du trésorier et de vingt conseillers, dont dix sont comeiller&k vie. Les dix autres conseillers sopt des inspecteurs-généraux que le Gicud^Maltre appelle pour un an au Conseil (E)*

Un des conseillers est désigné par le Grand-Mattre potir faire les fonctions 4® secrétaire-général du Conseil.

11. Quinze inspecteu.rs^généraux sont chargés de visiter les diverses académies; ils rendent compte de leurs tournées au Grand-^Maltre et au Conseil de l'Universitë.

12^ Chaque académie est gouvernée par uu recteur sou&

(aS)

les ordres immédiats du Grand-Maitre. Le recteur » près de lui un conseil composé des principaux fonctionnaires de l'académie y et de quelques notables résidans au chef-lieu. ' 1 5. Il y a dans chaque académie un ou deux inspecteurs particuliers qui en visitent les établissemens d'après les ordres du recteur.

i4* Les membres de TUniversité sont classés dans Tordre suivant .: