‹ Système financier de la France (volume 2)Chapitre 7 sur 70 · LIVRE QUATRIÈME · texte numérisé non relu

LIVRE QUATRIÈME

EXAMEN DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE. . . Page 275

Avertissement , 277

Ancienne monarchie 279

Comptabilité ibid.

Situation financière en 1789 284

Révolution de 1789. 285

Comptabilité ibid.

Situation financière en 1793 290

Consulat et Empire 292

Comptabilité ibid.

Situation financière en 1814 313

Monarchie constitutionnelle de 1814 316

Comptabilité législative ibid.

Comptabilité de l'administration du Trésor 323

Comptabilité de Tadministration des revenus publics. 329

Comptabilité de l'administration des dépenses publiques. 335

Comptabilité des matières . . 349

Comptabilité des départements et des communes. . . . 360

Comptabilité départementale. 361

Comptabilité communale 366

Contrôle administratif de la comptabilité ministérielle. 374

Contrôle judiciaire de la comptabilité publique 382

Situation financière en 1830 396

Monarchie constitutionnelle de 1830 400

Comptabilité ibid.

Situation financière en 1840 428

Conclusion du livre quatrième 431

xvj table des matieres.

Résumé général du système financier

DE LA FRANCE Page 434

Revenus ibid.

Crédit 439

Circulation des valeurs 443

Comptabilité publique 445

Conclusion 449

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