LIVRE PREMIER
SOMMAIRE
Avertissement.
Historique sommaire. — Simplification du mécanisme administratif. — Décomposition des revenus publics. — Caractère général des impôts. — Bases principales de la répartition des impôts.
Impôts directs sur les propriétés et les personnes, (Contributions directes et enregistrement.) — Sur la propriété immobilière. — • Sur les personnes et les propriétés mobilières.
Impôts indirects sur les consommations et les jouissances. (Contributions indirectes , douanes , etc.) — Simplification du mécanisme administratif. — Institution d'un conseil général des impôts. — Examen des tarifs des impôts indirects. — Droits de consommation. — Des sels. — Des boissons. — Des sucres. — De diverses denrées coloniales.
— Droits de douanes protecteurs du travail national. — Droits d'importation protecteurs de Tagriculture et de l'industrie manufacturière. -^ Lins , cbanvres et cotons.
— Grains. — Bestiaux. — ^jaines. — -« Soies. — Houille.
— Fers. — Droits d'exportation. — Transit et entrepôt.
— Plombage. — Taxes des ports. — Droits de Navigation.
— Intérieure. — Extérieure. — Redevances et droits divers. — Licences. — Dixième des places des voyageurs.
4 SOMMAIRE
— Caries à jouer. — Droits du sceau. — Taxe des brevets d'invention. — Passe-ports. — Dixième des octrois.
— Timbre. — Droits universitaires. — Amendes et confiscations. — Résumé des résultats des impôts directs et indirects.
Services exploités par le Gouvernement. — Fabrication et vente du tabac. — Fabrication et vente des poudres. — Service des postes. — Taxe des lettres. — Décime rural.
— Droit de 5 pour 100 sur les articles d'argent. — Indemnité de 25 cent, aux maîtres de poste. — Fabrication des monnaies. — Contrôle et garantie des matières d'or et d'argent. — Contrôle des poids et mesures. — Caisse des dépôts et consignations. — Imprimerie royale. — Pensions des écoles militaires. — ■ Résumé des services confiés au Gouvernement.
Revenus des biens de l'État. — Domaines. — Domaines engagés. — Créances et ventes mobilières. — Forets. — Salines de l'Est. — Mines. — Produits divers et résumé des revenus des biens de l'État.
Produits coloniaux. — Revenus d'Alger, — Redevance de l'Inde.
Conclusion du Livre premier.
Le devoir d'un homme public est de consacrer à son pays les résultats des études qu'il a faites dans une carrière dévouée à l'intérêt général. C'est avec cette conviction que V Examen des revenus de VÈtat avait été préparé pour la tribune parlementaire. Mais les développements inévitables d'une matière aussi étendue n'ont pas permis de lui conserver cette destination et de la réduire aux proportions d'un discours. Il était impossible , en effet , de resserrer dans un cadre aussi étroit un sujet qui devait nécessairement embrasser, fût-ce même dans une forme très- abrégée , les questions de finances et d'économie politique qui se rapportent aux impots sur la propriété foncière , les capitaux et les biens mobiliers -, aux droits de consommation des sels, des boissons, des sucres, et autres denrées coloniales ^ aux principes et aux résultats du tarif des douanes , sur l'agriculture , le commerce , l'industrie manufacturière, la navigation et les colonies; aux taxes indirectes de toute nature; aux prod^iits des tabacs, des poudres, des postes, des monnaies, et
autres services exploités par le Gouvernement ^ aux revenus des biens de l'Etat ; enfin au système administratif des ces différentes sources de la richesse du Trésor qui forment la plus grande partie des attributions du ministère des finances. Il a donc paru plus convenable de soumettre, par une autre voie, aux lumières de Texpérience , les observations et les vues exposées dans ce travail , et de le livrer à l'appréciation des hommes éclairés qui sauront en corriger les imperfections , et qui pourront faire fructifier les pensées justes et utiles.
Nous profitons de la réimpression de cet écrit pour y ajouter quelques réflexions nouvelles sur deux questions importantes soumises en 1840 à la délibération des Chambres, la protection du sucre indigène et l'exploitation des salines minérales, et pour fortifier nos propositions sur les impôts directs, en indiquant ^
des moyens d'exécution.
